Pape.

1712 Correspondance entre la cour Impériale et celle Mare.- de Rome sur la clause de l'Art. IV. de la Août. paix de Ryswik. K. T.I. p. 269.

1748 Breve Benedicti XIV. quo Lusitaniae regi Joanni V. ejusque successoribus Fidelissimi titulus adsignatur. Romae 1748. W. T. II. p. 432.

1753

11 Janv. Concordat entre l'Espagne et le Pape. S. T.II. p.il 12 Mars. Bulla Benedicti XIV. qua privilegia ordinis equitum Melitensium a superioribus summis Pontificibus ipsoque Benedicto concessa renovantur, confirmantur et augentur W. T. II. p. 726.

3757

30 Nov. et 7 Déc. 10 et 17

Déc.

1758

19 Août.

1768

30 Janv.

1770 28 Janv.

1773

21 Juill.

1775

5 Oct.

4 Mars.

1784 20 Janv.

1791

14 Sept. 3 Nov.

1796

23 Juin.

Traité de commerce entre le Saint-Siège et la
Siège
Lombardie Autrichienne (en Ital.) S. T.II. p.76
Concordat entre le Saint-Siège et l'Imp. Reine

comme Duchesse de Milan (en Ital.) S. T. II. p.8:
Bulle du Pape par la quelle il confirme à l'Imp.
Reine le titre d'Apostolique (en Latin.)
W. T.III. p. 181.

Bref du Pape Clement XIII. contre le Duc de
Parme avec plusieurs actes rélatifs à l'affaire
de Parme 1764 - 1774.
T. VII. p. 84-105
Concordat entre le St. Siège et la Cour de
Turin. (W. T. III. p. 793.) ·

Bulla Pontificis Clementis XIV. qua
cietatis Jesu extinguitur.

T. VI. p. 126

ordo So

T. IV. p. 84. 106

Breve concordati inter S. Sedem Romanam et
Magnum. Ducem Hetruriae.

T.L. p.53
Edit du Pape rélativement à la navigation et au
commerce en tems de guerre; en Français
et Italien.
T. IV. p. 231
Convention zwischen dem R. Kaiser Joseph II.
und Pabst Pius VI.

Actes rélatifs à la réunion d'Avignon et de
Venaissin à la France.

T. II. p. 558

T.VI. p. 391

T. VI. p. 40

Protestation du Pape contre la réunion d'Avig-
non et de Venaissin.
Suspension d'armes entre le Général en Chef
de l'armée Française et le député du Pape.

T. VL p.640
Traité

1797 Traité de paix entre la République Françoise Feyr, et le Pape,

T.VI. p. 643

1801 Concordat entre le Gouvernement Français, et Juill. le Pape,

S. T. II. p. 519

1803 Concordat entre la république Italienne et S. Sept. Sainteté Pie VII. (en Lat. et Franç.) S. T. III. p. 559

Parme.

1752 Accession du Duc de Parme au traité de

Juin.

même date entre l'Esp. l'Autr. et la Sardaigne
W. T. II. p. 707.

1764 Sanction pragmatique du D. de
touchant les biens à main morte.

Parme
T. VI. p. 84

T.VI. p. 92

Oct. 1765 Edit du Duc de Parme assujettissant les biens Janv. ecclésiastiques aux impôts. 1766 Traité conclu à Stradella entre le Roi de SarMars. daigne et le Duc de Parme. K. T. H. p. 223. 1767 Edit du Duc de Parme sur les biens ecclésiastiJanv. ques séculiers. T. VI. p. 96 1768 Sanction pragmatique du Duc de Parme touJany. chant la jurisdiction sur les biens ecclésiasti ques.

T. VI. p. 98 Janv. Bref du Pape Clement XIII. contre le Duc de Parme avec plusieurs actes relatifs à l'affaire, de Parme 1764 - 1774. T.VII. p. 84-105 Fevr. Sanction du Duc de Parme pour chasser les Jesuites. (Storia dell' anno 1768. p. 72.) 1796 Condition de la suspension d'armes entre l'armée May. Française et le Duc de Parme. T.VI. p. 625 Nov. Traité de paix entre la Rép. Française et le Duc

de Farme avec un article séparé. T. VI. p. 625 1802 Actes rélatifs à la soumission de Parme à la Oct. France.

1805 Substance du décret Imp. - Juill. nant l'organisation des

Mars.

S. T.IV. p. 112

Français concer-
états Parmesans.

S. T. IV. p. 115-135

1806 Décret de S. M. l'Emp. des Français portant érection de 3 duchés grand - fiefs de l'Empire Français dans les états de Parme et de Plaisance,

S. T.IV. p. 258

Perse.

1727 Extrait du traité entre la Perse et le Roi de Oct

Kandahar.

S. T.I. p. 180 1736 Actes rélatifs à la paix entre la Porte et la 23 Déc.

Perse.

S. T.I. p.230 1747 Traité entre Nader Chah Empereur de Perse Janv. et le Sultan Mahmoud Empereur des Turcs. W. T. II. p. 305.

1796 Manifeste de l'Imperatrice de Russie portant déMars. claration de guerre contre la Perse (en Allemand).

Piombino voyés Lucque.

Pologne.

T. VI. p. 5

1686 Traduction latine et française du traitè de paix et d'alliance entre la Russie et la Pologne à Moscou, K. T.I. p. 198. 229.

6 May.

1732 3 Nov.

1736

27 Janv.

Traité de renouvellement de l'alliance de 1677

entre l'Autriche et la Pol. (en Latin). S. T. I. p. 114 Acte d'abdication du Roi de Pologne Stanislas.I. signé à Königsberg le 27 Janv. W. T.I. p. 8.

15 May. Actes signés à Vienne au nom de la Czarine et au nom du Roi de Pologne Auguste III. ́sur

27 May.

ce qui dans les Articles préliminaires concerne les affaires de Pologne. W. T. I. p. 27. 31. 23 Nov. Acte de la Czarine, du Roi de Pologne et du Roi Très-Chrétien pour l'agnition du Roi de Pologne. W. T.I. p. 69. 71. 73. 1764 Articulus ex constitutionibus à confoederatis statibus reipublicae Polonicae in comitiis conventionis anni 1764 latis super agnitione tituli regis Borussiae; avec la ratification du Roi de Prusse. (W. T. III. p. 498.) T.I. p.95 Actes de la diète de Pologne portant reconnoissance du titre impérial de Russie moyennant des reversales données par la Russie en date du 9 Juin. (W. T. III. p. 493.) T. IV. p.4 7 Août. Memoires de la Russie, de la Prusse, de la et suiv. Grande-Bretagne, du Danemarc, de la Suède touchant les dissidens en Pologne et manifestes des confédérés 1764 1768. T.I. P. 340-390. 453-467

Acte

765 Acte de renonciation réciproque entre le Roi t 20 Oct. de Pologne et l'Electeur de Saxe. (W. T. III. P. 501.) T. VI. p. 39 1768 Ewiger Freundschafts- und Garantie-Tractat Fevr. zwischen der Kaiserinn von Rufsland und dem Könige und der Krone Polen (la copie française T. I. p. 391. est défectuose). (W. T. III. p. 651.) T.IV. p. 582 Actus.separatus primus, quo immunitates Graecorum non unitorum et Dissidentium etc. continentur. (W. T. III. p. 673.) Actus separatus secundus, in quo leges Cardinales et materiae status continentur. (W. T. III. p. 701.)

T. I. p. 398

T.IV. p. 594

T. I. p. 461

772 Déclaration de la Russie au sujet de ses préSept. tensions sur la Pologne. Sept. Lettres patentes du Roi de Prusse pour exposer et démontrer ses droits et ses prétensions sur la Pologne. T. I. p. 462 Sept. Déclaration que le Min. Plénipotentiaire de la Russie fit au Roi et à la Rép. de Pologne. T. I. p. 466 Sept. Note que le ministère de Pologne fit remettre aux ministres étrangers à Varsovie en leur

1773 Sept.

P. 135

envoyant copie des déclarations des Cours de Vienne, de Russie et de Berlin. T. I. p. 469 Traité de cession entre S. M. l'Imp. Reine de Hongrie et de Bohème et le Roi et la République de Pologne T. I. p. 174. mais mieux en Français et en Allemand. T.IV. p. 110 Traité de cession entre S. M. l'Impératrice de toutes les Russies et S. M. le Roi et la République de Pologne signé à Varsovie. T. IV. Traité entre S. M. le Roi de Prusse et S. M. le Roi et la République de Pologne. T. I. p. 486 1775 Actes rélatifs à la transaction entre la RépubliFevr. que de Pologne et l'ordre de Malthe sur les terres de l'ordination d'Ostrog. T. VII. p. 29 Fev. Convention entre l'Imp. de Russie et le Roi et la Rép. de Pologne concernant la modification du premier acte séparé de 1768. T.I. p.458 Mars. 3 Actes séparés entre la Russie et le Roi et la République de Pologne concernant la modification du traité de 1768, le commercè, et diverses stipulation. T.IV. p. 142. 147. 151 (0) 5

2 Actes

15 Mars.

1775 2 Actes séparés entre S. M. le Roi de Prusse et le Roi et la République de Pologne concer nant diverses stipulations et le commerce. T. IV. p. 155. 160

16 Mars. Deux actes séparés entre l'Imp. Reine de Hon. grie et de Bohème et le Roi et la Républi que de Pologne. T. IV. p. 126 Coention de limites entre l'Imp. Reine de Hongrie et de Bohème et le Roi et la République de Pologne. (K. T. II. p. 396.) T.I. p. 479. et mieux. S. T. II. p.

1776 9 Fevr.

22 Août. Convention touchant la démarcation des limites entre S. M. le Roi de Prusse et S. M. le Roi et la République de Pologne.

1781 Acte der Grenzberichtigung zwischen dem Neurussischen Gouvernement und der Polni. schen Ukraine.

16 Janv.

1790

29

1793

13 Juill.

T.L. p. 497

T.II. p. 1:

T. VI. p. 26 Roi de

T. III. p.
S. M.
le Roi
T. V. p.161
Prusse
T. V. p. 201

27 Mars. Actes et projet rélatifs à un traité de comet suiv. merce entre la Prusse et la Pologne. Mars. Traité d'amitié et d'alliance entre le Prusse et le Roi et la Rép. de Pologne. Traité de cession et de limites entre l'Imp. de toutes les Russies et S. M. et la République de Pologne. Traité de cession entre S. M. le Roi de et la République de Pologne. Traité d'alliance entre S. M. l'Imp. de Russie et la République de Pologne. Déclaration échangée entre les plénip. de l'Imp. de Russie et de la Cour de Vienne rélative au partage de la Pologne.

25 Sept.

16 Oct.

1795

3 Janv.

25 Nov.

1797

26 Janv.

Acte d'abdication de S. M. le Roi de Pologne.

T. VI. p.14

Convention entre la Prusse et la Russie avec
accession de l'Autriche au sujet
Pologne.

Porte- Ottomane.

de la

T. VI. p.701

1736 Actes rélatifs à la paix entre la Porte et la

23 Déc.

Perse.

S. T.I. p. 1737 Traité de commerce entre le Roi et la Couronne 10 Janv. de Suède et la Porte - Ottomane signé à Constantinople. W. T.I. p. 471.

Let