24 Mars 1819.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Lorgues et de la Croix-Rousse de Lyon, et au
séminaire d'Autun..
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux hospices
de Manosque, de Forcalquier, de Gap, de
Tryes, de Sedan, de Honfleur, de Lectoure
ct des incurables femmes de Paris; aux
pauvres de Lectoure et d'Aix....
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux pauvres
d'Aix, d'Osmanville, d'Aigrefeuille, de Cha-
beuil, de Châteaudun, de Toulouse, de Bor-
draux, de Saint-Claude, de Longwy, de
Vendôme, d'Authon, de Meyssat, de Bran-
seilles, de Dornas, d'Accous, de Rampon, des
Vans, de Chambonnas et des Sallèles, et aux
hospices de Soissons...
*ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux com-
munes de Saires, de Sceaux, d'Argenvilliers,
de Saint-Caprais et de Saint-Germain; aux
hospices de Cette, de Soissons, de Marrigues,
de Craon, de Trévoux, de Dijon, de Roanne,
de Tarbes et de Bayeux; aux pauvres de
Craon, de Saini - Marcel d'Ardèche, de
Moisdon, de Louisfert, de Burdignes, de
Bayeux et de Saint-Gervais-ville.....

* ORDONNANCES du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalité au sieur

31. Idem.

Idem. * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac

ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Fayence, &'Entrevaux et de
Saint-Albin; aux communes de Pestivien, de
Gressey, de la Chapelle-Saint-Luc, de Grau-
las, de Montaigut-le-Blin, d'Arcens, de Saim-
Tropez et de Beuvron.

DATES des

LOIS,&c.

31 Mars

1819.

Iden

TITRES DES LOIS; &c.. T

ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits à la com-
mune de Hutto-en-Auge; aux pauvres de
Quesnoy-sur-Deule, de Béziers, de Clisson,
'Auvillard, de Lacaune, et des paroisses.
des Blancs-Manteaux et de Saint-Sulpice de
Paris; aux hospices de Beaune, de Clisson
et de Toulouse....
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits sux pauvres
d'Abbeville, de kerrières, de Savigny, de
Montauban, ď’Osse, de Tarves, de” ourdes,
de Pontac, de Saubole, de Saint-Amand, de
Perquincourt, de Nantes, dispagnac et de
Versailles; aux hospices de Saint-hely, de
Reims, de Malemort, d'Avignon, d'Amiens,
de Nantes, de Cluny et de Mortagne; a la
maison du refuge de Saint-Michel etablie a
Lyon, et à la fabr que de l'église de Saint-
Symphorien de Versailles...

7 Avril. ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
reptation de dons et legs its aux fabriques
des églises de Sainte-Paranne, de Merilles,
d'Fpifig, de Saint-Laurent-de-Chamousset
de Maurepas, de Saint Pol, de Plomb, de
Change, de Longeron, de Dalem, de Stras-
bourg et de Melun; aux séminaires de la
Kochelle, d'Auch, de Troyes et de Viviers; à
la commune et au desservant de la paroisse
de Morey...

N.S

des Pages.

Bull.

296.

297.

༢༡8.

70 rt suiv.

77 't suiv.

102

et suiv.

DATES des LOIS, &c.

9 Avril 1819.

14.

Idem.

21.

Idem.

Idem,

TITRES DES LOIS, &c.

* CRDONNANCE du Roi qui autorise l'ac-
ceptation d'un legs fait au collège de
Beaune..

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Cassagnes-Begonhes, de Ran-
sart, de Bonnétage, et au desservant de fa
succursale d'Hattencourt......
*Ordonnances du Roi qui autorisent l'érec-
tion en annexe et en chapelle des églises de
Fransari et de, Lays..
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux pauvres
de la paroisse Saint-Jacques du Haut-Pas à
Paris, et à ceux de Sainte-Marie, de Cla-
recy, de Joinville, de Belfort, de Maspar-
rauts, d'Arras, de Cassel et de Saint-Dizier;
aux hospices de Saint-Omer, de Haguenau,
de Saint-Dizier, de Châteauvillain et de
Vis, et a l'église de la paroisse Saint-Martin
de Saint-Dizier.....

N.os

des Pages. Bull.

298. 105.

298.

298.

302.

105.

105 et 106.

202

et suiv.

* ORDONNANCES du Roi qui autorisen: l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux pauvres
de Paris, des paroisses Saint-Germain-des-
Prés et Saint-Denis de la même ville; a
ceux de Marolles-les-Bailly et de Périgueux,
et à l'hospice des Ménages de Paris...... 301.183.
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux com-
munes d'Ispagnac, du Puizer-Doré, ďAttin,
de Bentin et de Lignon; aux fabriques des
églises d'Attin, de Bentin, de Lémoncourt,
de Saint-Loup et de Villechien; au sémi-
naire de Metz; aux hospices de Metz, de
Demfront, de Montpellier, de Bourg, de
Saint-Dizier, d'Aubagne, de Gardanne, de
Chandesaigues, de Sancerre, de Toury, d'A-
lais, de Marseille, de Mortain, de Stras-
bourg, du Puy, de Caudebec, du Vigan et
des Ménages de Paris; aux pauvres de Saint-