Annuaire historique universelFantin, 1824 - Europe |
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... ordre partirent des bancs opposés . M. Benoit , regardant les expressions tout à l'heure proférées à la tribune comme outrageantes pour l'assemblée , insistait fortement pour le rappel à l'ordre ; mais le président s'était contenté de ...
... ordre partirent des bancs opposés . M. Benoit , regardant les expressions tout à l'heure proférées à la tribune comme outrageantes pour l'assemblée , insistait fortement pour le rappel à l'ordre ; mais le président s'était contenté de ...
Page 17
... ordre , et rassurés par les sermens de son roi , avait juré , à son exemple , fidélité aux nouvelles institutions , et commençait à s'y accoutumer ? » Après avoir combattu les motifs de l'intervention armée , l'ora- teur en examine les ...
... ordre , et rassurés par les sermens de son roi , avait juré , à son exemple , fidélité aux nouvelles institutions , et commençait à s'y accoutumer ? » Après avoir combattu les motifs de l'intervention armée , l'ora- teur en examine les ...
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... ordre dans lequel on devait voter sur l'amendement et sur le sous - amendement , la Chambre se borna à délibérer d'abord sur celui - ci , qui fut rejeté , au scru- tin par go suffrages sur 143 votans ; ce qui décidait implicitement le ...
... ordre dans lequel on devait voter sur l'amendement et sur le sous - amendement , la Chambre se borna à délibérer d'abord sur celui - ci , qui fut rejeté , au scru- tin par go suffrages sur 143 votans ; ce qui décidait implicitement le ...
Page 29
... ordre de son rappel ? Quelles sont d'ailleurs les réparations que le gouverne- ment espagnol vous a refusées ? « Il faut le dire , M. le président du conseil n'a porté dans l'examen d'une question aussi grave que les sentimens et le ...
... ordre de son rappel ? Quelles sont d'ailleurs les réparations que le gouverne- ment espagnol vous a refusées ? « Il faut le dire , M. le président du conseil n'a porté dans l'examen d'une question aussi grave que les sentimens et le ...
Page 34
... ordre adopté pour cet ouvrage nous forcera de les séparer , de les rappeler à mesure qu'ils seront soumis à la dis- cussion le ministre de la guerre y ajouta , dans la même séance , un autre projet tendant à appeler au service des ...
... ordre adopté pour cet ouvrage nous forcera de les séparer , de les rappeler à mesure qu'ils seront soumis à la dis- cussion le ministre de la guerre y ajouta , dans la même séance , un autre projet tendant à appeler au service des ...
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Common terms and phrases
affaires Annuaire hist armée arriva avaient baron baron d'Eroles Brésil budget Cadix Castaing Catalogne cause cent chambre des pairs chancelier de l'échiquier circonstances commerce commission comte congrès congrès de Vérone conseil considérable constitution constitutionnel corps cortès déclaration décret délibération demande dépenses députés devant Diète discours discussion division donner duc d'Angoulême duc de Wellington Espagne Espagnols établi États étrangères événemens finances force française général gouvernemens gouvernement guerre guerre d'Espagne intérêts jour jugement justice l'Angleterre l'armée l'Espagne l'état l'Europe liberté lois long-temps lord lord Liverpool Madrid membres ment Messieurs mesures militaire mille hommes millions ministre motifs n'avait nation nécessaire orateurs paix pays peuple politique porter Portugal position pouvoir présente président prince principes projet proposition provinces publique puissances question régence reste révolution révolution espagnole Riego royale royaume Russie s'était séance sentimens serait session seul Séville soldats sublime Porte système tion tribunal tribune troupes trouve Vérone vote
Popular passages
Page 670 - ... quelque dénomination qu'elles se perçoivent, sont formellement interdites, à peine, contre les autorités qui les ordonneraient, contre les employés qui confectionneraient les rôles et tarifs, et ceux qui en feraient le recouvrement, d'être poursuivis comme concussionnaires, sans préjudice de l'action en répétition, pendant trois années, contre tous receveurs, percepteurs ou individus qui auraient fait la perception, et sans que, pour exercer cette action devant les tribunaux , il soit...
Page 669 - Des droits de péage qui seraient établis , conformément à la loi du 4 mai 1802, pour concourir à la construction ou à la réparation des ponts, écluses ou ouvrages d'art à la charge de...
Page 171 - Les ministres ne pourront accroître par aucune recette particulière le montant des crédits affectés aux dépenses de leur service. Lorsque quelques-uns des objets mobiliers ou immobiliers mis à leur disposition seront susceptibles d'être vendus, la vente ne pourra en être faite qu'avec le concours de la régie de l'enregistrement et dans les formes prescrites. Le produit de ces ventes...
Page 670 - Toutes contributions directes ou indirectes autres que celles autorisées par la présente loi, à quelque titre et sous quelque dénomination qu'elles se perçoivent, sont formellement interdites, à peine, contre les autorités qui les ordonneraient, contre les employés qui confectionneraient les rôles et tarifs, et ceux qui en feraient le recouvrement, d'être poursuivis comme concussionnaires, sans préjudice de l'action en répétition, pendant trois années, contre tous receveurs, percepteurs...
Page 668 - Que Ferdinand VII soit libre de donner à ses peuples les institutions qu'ils ne peuvent tenir que de lui, et qui, en assurant leur repos, dissiperaient les justes inquiétudes de la France; dès ce moment, les hostilités cesseront; j'en prends devant vous, Messieurs, le solennel engagement.
Page 667 - L'aveuglement avec lequel ont été repoussées les représentations faites à Madrid, laisse peu d'espoir de conserver la paix. « J'ai ordonné le rappel de mon ministre; cent mille Français, commandés par un prince de ma famille, par celui que mon cœur se plaît à nommer mon fils, sont prêts à marcher en invoquant le Dieu de saint Louis, pour conserver le trône d'Espagne à un petit-fils de Henri IV, préserver ce beau royaume de sa ruine, et le réconcilier avec l'Europe.
Page 104 - ... dès l'instant, qu'au mépris de cette loi, ils usurpent des droits qu'elle ne leur a pas donnés. Dans un tel état de choses, je ne sais si la soumission est un acte de prudence ; mais je sais que, dès que la résistance est un droit, elle devient un devoir.
Page 239 - Français qui continuerait, après le commencement des hostilités, à faire partie des corps militaires destinés à agir en Espagne contre les troupes françaises ou leurs alliés, sera poursuivi conformément à l'art.
Page 104 - à la France un si noble exemple de courage et » d'indépendance, en me donnant une seconde » fois leurs suffrages. » Arrivé dans cette chambre par la volonté de » ceux qui avaient le droit de m'y envoyer, je ne » dois en sortir que par la violence de ceux qui » n'ont pas le droit de m'en exclure ; et, si cette » résolution de ma part doit appeler sur ma tête » de plus graves dangers, je me dis que le champ » de la liberté a été quelquefois fécondé par un
Page 620 - ... justice, nous ne pourrions voir l'intervention d'un pouvoir européen quelconque, dans le but de les opprimer, ou de contrarier en aucune manière leur destinée, que comme la manifestation d'une disposition ennemie envers les États-Unis.