Annuaire historique universelFantin, 1824 - Europe |
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... arriva à Bayonne le même jour que le Prince ... Mais la présence de S. A. R. occupait tous les esprits ; à peine le ministre y put - il faire apercevoir la sienne ; d'ailleurs les alarmes qu'on avait reçues à Paris n'étaient pas ...
... arriva à Bayonne le même jour que le Prince ... Mais la présence de S. A. R. occupait tous les esprits ; à peine le ministre y put - il faire apercevoir la sienne ; d'ailleurs les alarmes qu'on avait reçues à Paris n'étaient pas ...
Page 142
... arriva au gouver- nement la première dépêche envoyée par le major général de l'armée . Elle fut communiquée à l'instant même , dans la séance publique du 10 avril , à la Chambre , alors occupée de la délibé- ration du budget de 1824 ...
... arriva au gouver- nement la première dépêche envoyée par le major général de l'armée . Elle fut communiquée à l'instant même , dans la séance publique du 10 avril , à la Chambre , alors occupée de la délibé- ration du budget de 1824 ...
Page 236
... arriva cet incident qui donne à la session une physionomie particulière , et qui la coupe en deux parties distinctes , l'exclusion de M. Manuel . On en a vu l'histoire ; c'est un des évé- nemens les plus graves qui puissent avoir lieu ...
... arriva cet incident qui donne à la session une physionomie particulière , et qui la coupe en deux parties distinctes , l'exclusion de M. Manuel . On en a vu l'histoire ; c'est un des évé- nemens les plus graves qui puissent avoir lieu ...
Page 240
... arriva le jour fixé pour l'adjudication des 23,114,516 fr . de rentes émises dans les dernières sessions . Elle fut faite le 10 juillet à l'hôtel du ministre des finances , en présence de cinq ministres , au milieu d'un con- cours ...
... arriva le jour fixé pour l'adjudication des 23,114,516 fr . de rentes émises dans les dernières sessions . Elle fut faite le 10 juillet à l'hôtel du ministre des finances , en présence de cinq ministres , au milieu d'un con- cours ...
Page 242
... arriva que le 2 decembre à Paris . Tout y avait été préparé pour faire au prince généralissime une réception digne de lui et de l'armée : deux mille cinq cents hommes de la garde royale et de la ligne , embarqués à Cadix le 17 octobre ...
... arriva que le 2 decembre à Paris . Tout y avait été préparé pour faire au prince généralissime une réception digne de lui et de l'armée : deux mille cinq cents hommes de la garde royale et de la ligne , embarqués à Cadix le 17 octobre ...
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Common terms and phrases
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Popular passages
Page 670 - ... quelque dénomination qu'elles se perçoivent, sont formellement interdites, à peine, contre les autorités qui les ordonneraient, contre les employés qui confectionneraient les rôles et tarifs, et ceux qui en feraient le recouvrement, d'être poursuivis comme concussionnaires, sans préjudice de l'action en répétition, pendant trois années, contre tous receveurs, percepteurs ou individus qui auraient fait la perception, et sans que, pour exercer cette action devant les tribunaux , il soit...
Page 669 - Des droits de péage qui seraient établis , conformément à la loi du 4 mai 1802, pour concourir à la construction ou à la réparation des ponts, écluses ou ouvrages d'art à la charge de...
Page 171 - Les ministres ne pourront accroître par aucune recette particulière le montant des crédits affectés aux dépenses de leur service. Lorsque quelques-uns des objets mobiliers ou immobiliers mis à leur disposition seront susceptibles d'être vendus, la vente ne pourra en être faite qu'avec le concours de la régie de l'enregistrement et dans les formes prescrites. Le produit de ces ventes...
Page 670 - Toutes contributions directes ou indirectes autres que celles autorisées par la présente loi, à quelque titre et sous quelque dénomination qu'elles se perçoivent, sont formellement interdites, à peine, contre les autorités qui les ordonneraient, contre les employés qui confectionneraient les rôles et tarifs, et ceux qui en feraient le recouvrement, d'être poursuivis comme concussionnaires, sans préjudice de l'action en répétition, pendant trois années, contre tous receveurs, percepteurs...
Page 668 - Que Ferdinand VII soit libre de donner à ses peuples les institutions qu'ils ne peuvent tenir que de lui, et qui, en assurant leur repos, dissiperaient les justes inquiétudes de la France; dès ce moment, les hostilités cesseront; j'en prends devant vous, Messieurs, le solennel engagement.
Page 667 - L'aveuglement avec lequel ont été repoussées les représentations faites à Madrid, laisse peu d'espoir de conserver la paix. « J'ai ordonné le rappel de mon ministre; cent mille Français, commandés par un prince de ma famille, par celui que mon cœur se plaît à nommer mon fils, sont prêts à marcher en invoquant le Dieu de saint Louis, pour conserver le trône d'Espagne à un petit-fils de Henri IV, préserver ce beau royaume de sa ruine, et le réconcilier avec l'Europe.
Page 104 - ... dès l'instant, qu'au mépris de cette loi, ils usurpent des droits qu'elle ne leur a pas donnés. Dans un tel état de choses, je ne sais si la soumission est un acte de prudence ; mais je sais que, dès que la résistance est un droit, elle devient un devoir.
Page 239 - Français qui continuerait, après le commencement des hostilités, à faire partie des corps militaires destinés à agir en Espagne contre les troupes françaises ou leurs alliés, sera poursuivi conformément à l'art.
Page 104 - à la France un si noble exemple de courage et » d'indépendance, en me donnant une seconde » fois leurs suffrages. » Arrivé dans cette chambre par la volonté de » ceux qui avaient le droit de m'y envoyer, je ne » dois en sortir que par la violence de ceux qui » n'ont pas le droit de m'en exclure ; et, si cette » résolution de ma part doit appeler sur ma tête » de plus graves dangers, je me dis que le champ » de la liberté a été quelquefois fécondé par un
Page 620 - ... justice, nous ne pourrions voir l'intervention d'un pouvoir européen quelconque, dans le but de les opprimer, ou de contrarier en aucune manière leur destinée, que comme la manifestation d'une disposition ennemie envers les États-Unis.