Idem. Idem. Idem. Idem. Lo relative aux chemins de fer de Paris à Loi qui autorise l'établissement d'un chemin 16. DATES des Ordonnces 1840. Nos TITRES DES ORDONNANCES, etc. des Pages. Bull. 16 Juillet Loi relative à l'établissement de plusieurs lignes de bâtiments à vapeur pour le service des correspondances entre la France et l'Amérique...... Idem. 47. Idem. Idem. Idem. Idem. 18. Idem. 19. 20. Idem. Idem. ORDONNANCE qui autorise M. Vidal à ajouter IX Serie. Table chronol.-Tome XXI. 2 Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. 26. Idem. 28. Idem. Idem. de la route royale no 100, de Montpellier à ORDONNANCE portant que le département des ORDONNANCE qui alloue au ministre de la ..... 408 769 409 759 409 749 159 guerre une somme de douze mille franes 1840. Idem. Idem. Idem. de Thorlogerie étrangère, pourront être 29 Juillet ORDONNANCE qui alloue au ministre de la jus- Idem. 30. 31. Idem. Idem. Idem. ORDONNANCE portant établissement d'un con- un crédit supplémentaire pour encourage- 1er Août. ORDONNANCE portant répartition du fonds 2 Août 1840. Idem. 3. Idem. Idem. 4. 5. Idem. Idem. 754 ORDONNANCE qui ouvre au garde des sceaux, * ..... ORDONNANCE qui autorise la construction ORDONNANCE qui nomme M. Bontemps di- 298 300 755 313 Idem. ORDONNANCE qui modifie le tarif de sortie des Idem. Idem. Idem. ORDONNANCE qui ouvre au ministre de l'inté- Idem. ORDONNANCE Concernant les pensions de re |