DATES des Ordonn TITRES DES ORDONNANCES, etc. Nos des Pages. Bull. 16 Oct. 1840. Idem. 17. Idem. 18. Iden. Iden. 19. 20. Idem. 21. Idem. 22, 23. ORDONNANCE qui ouvre un crédit extraordi- * ORDONNANCE relative aux demi-bourses dé- * ORDONNANCE qui autorise la création par le ORDONNANCE portant nouvelle organisation de ORDONNANCE portant annulation de brevets ORDONNANCE qui ouvre un crédit extraordi DATES des Ordonnces. 23 Oct. 1840. Idem. 24. 25. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. 28. Idem. Nos TITRES DES ORDONNANCES, etc. des Pages. Bull. 621 775 714 naire poar complément de subsides nécessité ORDONNANCE concernant les haras...... * ORDONNANCE qui affecte au service des doua 765 778 766 774 652 DATES des Ordonnces. fer Nov. 1840. Idem. 2. Idem. 3. 4. 5. Idem. Idem. 8. Idem. Idem. 14. Idem. TITRES DES ORDONNANCES, etc. ORDONNANCE qui nomme M. Quénault secré- * ... ORDONNANCES portant rectification des routes ORDONNANCE qui maintient définitivement M. ORDONNANCE qui annule une délibération du * ORDONNANCE qui nomme M. Mahul direc- cice 1841...... ORDONNANCE qui prescrit la publication de ORDONNANCE portant convocation du cinquième 15 Noe. 1840. Idem. Idem. Idem. Idem. 16. Idem. 18. 19. Idem. Idem. 23. Idem. ORDONNANCE qui maintient M. le lieutenant ORDONNANCE portant prorogation des délais * ORDONNANCE qui autorise le département du ORDONNANCE qui modifie celle du 24 mai 1837 ORDONNANCE portant que le batailion de pon- Loi qui ouvre deux crédits pour le rétablisse- |