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43.

Indemnité en remplacement d'eau-de-vie.

DÉSIGNATION des divisions militaires.

FIXATION de l'indemnito

par jour.

!OBSERVATIONS.

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of 020 70
O 03 50
0 02 80
0 03 10
O 02 90
0 03 50
004 00
O 02 80
O 02 10
0 03 10
0 03 30
0 02 80
0 03 50
0 03 80
0 03 80
0 04 40
0 03 70
O 03 10
0 04 00
0.03 50
0 03 10

La durée réglementaire de l'allocation de l'indemnité en remplacement d'eau-de-vie est fixée

ainsi qu'il suit :
Dans les 1", 2, 3, 4, 5o, 6*, 129, 130, 14, 15°, 16', 18° et 19° divisions, du 21 juin au

31 août ;
Dans les 76, 89, 99, 10, 11, 17", 20° et 21 divisions, du 1er juin au 30 septembrc.

40 00

O 08

44. Indemnité extraordinaire en rassemblement. " | Officier sopérieur. .......

Gof ooc par mois. | Capitaine et chirurgien-major ...................

...
Lieutenant, chirurgien aide-major, sous-lieutenant... 30 00 -
Garde d'artillerie, du génie ou des équipages militaires. 24 00 .
Vétérinaire............

18 00
Adjudant' sous-officier.........

0 15 par jour. Sous-officier ................ ..... Caporal ou brigadier et soldat........ Médecin, chirurgien ou pharmacien principal... Officier d'admi-l des hôpitaux......

60 00 par mois. nistration prin- des subsistances militaires......... cipal........l de l'habillement et du campement....) Médecin ordinaire, chirurgien ou pharmacienmajor ..

Oflicier des hôpitaux. .................. d'administration des subsistances militaires..........

} 40 00 par mois, comptable de l'habillement et du campement....)

005

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n° 780.

( 901)

Suite du N° 45.

GRADES.

MONTANT de Pindemnité à allouer aux militaires

aux militaires prisonniers de guerre,

non

prisonniers pour de guerre, pour • perte

pour chaque perte

.de cheval tue d'effets.

chevaux. par l'ennemi.

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at...........

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Colonel........

Lieutenant-colonel....
Cavalerie et trains....

Chef d'escadron........
Capitaine.............
Lieutenant et sous-lieu-

tenant............
Compagnies de sapeurs-1 Capitaine..........
l conducteurs du génie.

renie Lieutenant et sous-lieu

” OFFICIERS DE SANTÉ. in, chirurgien ou pharmacien principal......... n ordinaire, chirurgien ou pharmacien-major... gien ou pharmacien aide-major....... gien sous-aide-major ......................

SERVICES ADMINISTRATIFS. - d'administration principal.........

comptable.......... int en premier... - en second...

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46.

Indemnité aux Vaguemestres.

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estre du quartier général........

1666 estre de division....

1 33 3 uemestre............... VAGUEMESTRES DES CORPS DE TROUPE.

Dans le cas de morcel1 Corps | Pour un régiment à 4 bataillons..... 1 000 lement d'un bataillon, 10- réuni. . l Idem........... à 3 bataillons..... 0 75 o l'allocation de l'indemPour le dépôt constitué ...........

0 25 0 nité de 25 centimes se|| is d'inPour un ou deux bataillons réunis au

fractionne entre les souse de li

dépôt (avec ou sans l'état-major). | 0 50 0 Sofliciers faisant fonctions légère. Pour trois bataillons réunis au dépôt

de vaguemestres, à raison (avec ou sans l'état-major)......, 0 75 0 du nombre de compagnies Pour chaque bataillon détaché...... 0 25 0 dort se compose chaque

détachement. divisé..

Nota. Lorsque le vaguemestre se trouve avec l'état-major du régiment, il ne peut lui être alloué moins de 50 centimes,

Dans le cay de morcelli quelle que soit la force de la

Iement d'un bataillon, portion du corps réunie à l'état

l'allocation de l'indemmajor.

nité de 50 centimes se

fractionne entre les sous3 de chasseurs à pied......

olliciers faisant fonctions de vaguemestres, à raison du nombre de compagnies dont se compose chaque (détachement,

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FIXATION
jour-

OBSERVATIONS

nalière. (Pour le corps entier, sans qu'il puisse Bataillons d'infanterie lé-)

d'infanterie lé etre fait aucune allocation particugère d'Afrique..... lière pour les portions détachées.. Bataillon d'ou-( Corps réuni en entier ......................

0 50 0 vriers d'admi- Corps Pour la portion principale......... 0 25 0 nistration... (divisé.. Pour chaque compagnie détachée... 0 15 O

i Corps Pour un régiment à 6 escadrons ... 1 000

réuni.. [ Idem........... à 5 escadrons. 0 75 0 I n'est fait aucune Régiments de

Pour le dépôt ou 1 escadron .... 0 25 0 location supplément cavalerie...) Corps) Pour 1 ou 2 escadrons...

0 25 0 (pour les fractions de Pour 3 ou 4 escadrons....

0 50 0 dron. Pour 5 ou 6 escadrons........ 0 75 0 École de eavalerie....

1 00 01 Pour le dépôt seul..................

0 25 01 Pour chaque batterie en sus réunie au dépôt.. 0 05 O tillerie...... Pour le corps entier.......

0 85 0 Pour une batterie isolée......

0 15 0 Pour le dépôt seul........

0 15 0
Régiment
Pour le dépôt et la réunion au dépôt de 1 à 4

0 30 0
compagnics ..........
de

Lorsque plurieurs
Idem de 5 à 10.........

0 50 0 pontonniers.

teries oa compagnie Idem de plus de 10..........

0 75 0 tachées des ceris d'a Pour une compagnic isolée................. 0 15 0 | terie et du genie Pour le dépôt seul.......................

0 15 0 réunies, il est Escadrons du Pour le dépôt et la réunion au dépôt de 1 à 4

15 centimes pour les train des parcs compagnies...........

mière de ces batteries d'artillerie... Idem de plus de 4 ...

050 o compagnies at 5 ce Pour une compagnie isolée................. 0 15 0 mesea sss pour chac Pour le dépôt seul..

0 25 0 des autres.
Pour le dépôt et la réunion au dépôt de 1 à 5
compagnies.......

0 40 0
Régiments du
Idem de 6 à 10......

0 55 0 génie..... Idem de 11 à 15......

0 70 0 Idem de plus de 15....

0 75 0 Pour une compagnie isolée....

0 15 0 lCorps du train( Pour le dépôt et l'état-major, quel que soit le

des équipages nombre des compagnies qui y sont réunies, 0 30 O

militaires.... Pour une compagnie isolée................. 0 15 0 Compagnies de discipline, de vétérang, d'ouvriers d'artillerie, du génie et des équipages militaires.......................10 15

TER No 47. Gratification de première mise d'équipement aux Sous-Oficie

promus Officiers.

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(a) Les sources mus sous-fiesta le bataillon de por niers ou dans le gaies d'ouvriers rie, et qui se suite, arte a pode celui de Lemos, les régimento reçoivent

w e de premiin sex | 250 frames

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led.

nt principal comptable d'artilleric, 'garde d'ar-
llerie ou du génie et garde d'équipages militaires.
nônier de brigade....................
(Médecin, chirurgien on pharmacien prio-

cipal.........................: leiers Médecin ordinaire, chirurgien ou phar

macien major ......... nté. Médecin adjoint, chirurgien ou pharma

cien aide-major...................

Chirurgien sous-aide-major ........... ainis

( Officier d'administration principal..... tions

comptable.... laires. Adjudant en premier.....

en second

IX Série.

67

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