Suite du no 42. - Nomenclature des Objets à la charge des Abonnements de Frais de bureau alloués aux Corps de troupes. Un registre des déserteurs; MAJOR. Les états de mutations journalières; Les pièces, tableaux et états de toute nature relatifs au recrutement, Les plaintes en désertion ou pour tout autre délit; Les honoraires d'un secrétaire; L'emplacement, le chauffage et l'éclairage du bureau ; Achat de papier, plumes, encre et autres fournitures de bureau. OFFICIER D'HABILLEMENT. Un registre des recettes et consommations des étoffes et effets d'habillement; Un registre-matricule de l'habillement ; Un registre-matricule de l'équipement; Un registre-matricule du harnachement; Un registre-matricule de l'armement; Un journal des réparations à faire à ces divers objets ; Un registre des pièces d'armes ; Un registre de correspondance; Les livrets d'armes et de munitions; Les demandes d'habillement, etc., et les pièces à l'appui ; Les bons généraux d'habillement et de harnachement; Les bons généraux de petit équipement; Les marchés de toute espèce ; Les états d'habillement des hommes passant à d'autres corps ; Les honoraires d'un secrétaire; Achat de papier, plumes, encre et autres fournitures de bureau ; Le chauffage et l'éclairage du bureau, et généralement toutes les dépenses qu'entraine la gestion du comptable; Les fournitures du bureau de l'officier d'armement. Un registre des délibérations; Un registre de caisse ; TRÉSORIER. Un livret des sommes en dépôt dans les caisses du trésor; Un registre-journal des recettes et payements; Un registre central d'exercice; Un registre des situations trimestrielles de la masse individuelle ; Un registre-matricule des chevaux; Un registre des avances et fournitures en route aux militaires isolés; Un registre des situations journalières de l'effectif et des distributions de vivres, etc.; Un registre des fourneaux économiques; Un livret de solde ;...; Un registre de correspondance; Un registre du capitaine instructeur (cavalerie); Les registres d'ordres ; Les livres de compagnie (1re et 2e parties); Les registres de punition; Les feuilles de journées et les feuilles d'appel de l'état-major et des compagnies ; Les feuilles de décompte de la masse individuelle; Les feuilles de prêt; Les situations et rapports journaliers des compagnies; Les billets d'hôpital; Les certificats de bonne conduite et ceux d'existence; Les congés et permissions de toute nature; Les états de situation à fournir au ministère de la guerre et aux étatsmajors; Les états mensuels de mutations des officiers; Les bons de subsistances, fourrages et chauffage ; Les procès-verbaux de pertes de chevaux; Les procès-verbaux de délivrance ou de reprise des fourneaux économiques; Les certificats de visite et de contre-visite; Les mémoires de proposition pour la retraite, etc.; Les états de service des officiers; Les certificats de cessation de payement; Les états de masses des hommes passant à d'autres corps ; Les divers états à l'appui des revues de liquidation, et enfin les états de solde, bordereaux, feuilles d'émargement et autres imprimés. Le trésorier doit fournir au lieutenant-colonel les registres ou feuilles à l'usage de cet officier supérieur, savoir: Un registre du personnel des officiers ; Un registre d'ordre du régiment; Un registre journal des marches et opérations militaires ; Un registre des corps de garde de police; Un registre des jugements des conseils de discipline; Les tableaux d'avancement des sous-officiers et soidats; Les feuilles de rapports journaliers. Il doit aussi payer, 1o aux adjudants et aux sergents-majors, findemnité de deux francs par mois qui leur est accordée pour frais de bureau (1); 2o la dépense du chauffage et de l'éclairage de son bureau; 3o les frais de passe-de-sacs et les honoraires de ses secrétaires; 4o les fournitures et ustezsiles de bureau, et généralement toutes les dépenses qu'entraine sa gestion, de quelque nature qu'elles soient. NOTA. En cas de décès ou de changement de destination d'un trésorier ou d'un oficir payeur, le nouveau titulaire doit tenir compte à son prédécesseur ou à sa succession de ta valeur relative des registres et des livres de compagnie en service, eu égard à la durée qu'ils ont encore à parcourir. Il doit aussi rembourser la valeur des imprimés qui lui sont remis, s'il peut les utiliser pour son service. D'après le même principe, forsqu'une portion de corps destinée à s'administrer séparés ment se détache de la portion principale, ou que les deux portions se réunissent, le trese rier et l'officier payeur se tiennent également compte entre eux de la valeur relative da livres de compagnie en service. (1) La fixation particulière déterminée pour les régiments d'artillerie est maintenue. 1. La durée réglementaire de l'allocation de l'indemnité en remplacement d'eau-de-vie est fixée ainsi qu'il suit : Dans les 1, 2, 3o, 4o, 5o, 6o, 12", 13°, 14′′, 15°, 16, 18 et 19a divisions, du 21 juin au 31 août ; Dans les 7, 8, 9, 10", 11°, 17°, 20° et 21 divisions, du 1o juin au 30 septembre. 0 • 44. Indemnité extraordinaire en rassemblement. Officier supérieur. Capitaine et chirurgien-major.. rs ps S. es is Lieutenant, chirurgien aide-major, sous-lieutenant... Adjudant sous-officier. Sous-officier..... Caporal ou brigadier et soldat... Médecin, chirurgien ou pharmacien principal. nistration prin- des subsistances militaires... Officier d'administration comptable des hôpitaux.... des subsistances militaires.. Gof ooc par mois. 40 00 30 00 24 00 18 00 o 15 par jour. 0 08 0 05 60 00 par mois. 40 00 par mois. Médecin adjoint, chirurgien ou pharmacien aide-ma-` Services adminis- Adjudant d'ad des hôpitaux... des subsistances militaires... ministration de l'habillement et du campement.. 30f 000 par Lorsque des employés militaires non désignés au présent tableau doivent participer à l' cation de l'indemnité en rassemblement, les fixations ci-dessus leur sont appliques par an milation. Dans le cas de mission ou de service extraordinaire, le ministre de la guerre determine demnité qu'il peut y avoir lieu d'accorder. (a) Ces fixations sont applicables aux officiers des régiments d'artillerie détachés à l'écouter Lieutenant-colonel... 800 Chef d'escadron 700 Capitaine...... 500 Lieutenant et sous-lieu 8833 8 900 900 450 450 leur arme. |