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Unique. Nourriture, blanchissage, etc., des élèves....

Unique.

CHAPITRE 13.

Affrétements et transports par mer.

Affrétements et surestaries pour transport d'hommes
et de munitions par bâtiments du

merce..

com

75,000f

Loyers de bateaux et de gabares pour le
service intérieur des ports et des rades. 18,000

Unique.

Unique.

CHAPITRE 14.

Chiourmes.

Habillement, couchage et dépenses accessoires des
forçats dans les bagnes...

74,000

93,000

222,800

CHAPITRE 15.

Frais généraux d'impressions.

Frais généraux d'impressions et de reliures (bud-
gets, comptes en deniers, comptes en matières,
annuaires, nomenclatures, états de développe-
ment des dépenses, modèles, etc.); emballages
et transports d'imprimés...
Abonnement au Moniteur et à divers
journaux français et étrangers, pour
les ports et les stations...

160,000f)

170,000

10,000

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des ports.....

Habillement des détenus dans les maisons d'arrêt

Frais de procédures civiles, de bannies, de publi

6,000

cations et d'affiches...

15,000

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4

5

6

7

Report.....

Examinateur des élèves de la marine royale; frais
de tournée de quatre examinateurs de l'école
militaire, chargés des examens d'admission à
l'école navale...

Boursiers de la marine aux colleges de Lorient et
de Rochefort..

Reconnaissances hydrographiques des côtes de
France (conduites, vacations, suppléments, etc.,
aux ingénieurs-hydrographes), et observations
de marées.....

Indemnité viagère à l'inventeur d'un nouveau pro-
cédé de fabrication des caisses à eau.

319,900

10,000

36,000

62,800

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2,400

431,100

1

2

3

CHAPITRE 18.

Sciences et arts maritimes. (Matériel.)

Reconnaissances hydrographiques des côtes de
France. (Loyers de bateaux, transports d'ins-
truments, etc.).........

Musée naval....

Objets d'art et d'instruction relatifs à la navigation;
bibliothèques de bord; gravures, impressions et
reliures de cartes; publications de voyages
Frais d'expériences et essais divers; matériel des
écoles de navigation...

15,000

20,000

307,000

25,000

5

Achats de livres pour les bibliothèques des ports
et des établissements de la marine..

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Solde de réforme et de non-activité aux différents

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2 Allocation au Sénégal......

300,000

3 Allocation à l'établissement de Saint-Pierre et Mi

quelon......

120,000

Allocation à l'établissement de Sainte-Marie de

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NUMÉROS des articles.

CRÉDITS accordés.

DÉTAIL DES ARTICLES.

(Loi du 16 juillet 1840.)

2 SECTION. Établissement d'écoles primaires; augmen-
tation du clergé et des églises; frais de patronage des
esclaves.

Unique. Établissement d'écoles primaires; augmentation du
clergé et des églises, etc..

3° SECTION. - Dépenses à la charge de la métropole pour
le service des douanes.

Unique. Dépenses à la charge de la métropole pour le ser-
vice des douanes.

660,000

450,000

RÉCAPITULATION DU CHAPITRE 21.

(re Section.

Colonies. Services accessoires.

2e S ction. - Ét. blissement d'écoles primaires,

-

Subvention au service intérieur...

1,018,400

augmentation du clergé, etc......

660,000

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Dépenses à la charge de la métro

pole pour le service des douanes..

450,000

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Secours à la colonie de la Martinique.

Unique. Pour subvenir aux dépenses des services civils, attendu l'insuffisance des revenus locaux par suite du tremblement de terre de 1839..

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