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... visites de corps en grande tenue ; et le mot d'ordre leur sera porté par un sergent . " 6. Les généraux de brigade , employés auront quinze hommes de garde , commandés par un sergent ; un tambour conduira cette garde , mais ne restera ...
... visites de corps en grande tenue ; et le mot d'ordre leur sera porté par un sergent . " 6. Les généraux de brigade , employés auront quinze hommes de garde , commandés par un sergent ; un tambour conduira cette garde , mais ne restera ...
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France. où ils commandent , feront la première visite aux autorités supérieures , et recevront celle des autorités inférieures . Toutes ces visites seront faites dans les vingt - quatre heures , et rendues dans les vingt - quatre heures ...
France. où ils commandent , feront la première visite aux autorités supérieures , et recevront celle des autorités inférieures . Toutes ces visites seront faites dans les vingt - quatre heures , et rendues dans les vingt - quatre heures ...
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... visites dans les vingt - quatre heures ; et il fera , dans le même laps de temps , des visites à toutes les personnes dénommées avant le préfet conseiller d'état . 10. Les premiers présidens des autres cours et tri- bunaux recevront ...
... visites dans les vingt - quatre heures ; et il fera , dans le même laps de temps , des visites à toutes les personnes dénommées avant le préfet conseiller d'état . 10. Les premiers présidens des autres cours et tri- bunaux recevront ...
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11 Thermidor 7 Fructidor administrative des hospices Aix-la-Chapelle auront autorise la commission autorisent l'acceptation boutons Bulletin des lois bureau de bienfaisance centimes chargé de l'exécution colléges électoraux collet commission administrative commune Conseil d'état entendu Corps législatif cours d'appel cr ART DÉCRET IMPÉRIAL portant DÉCRETS qui autorisent départemens département dignités de l'Empire Donation EMPEREUR généraux de division grand-juge ministre haute-cour impériale Honneurs civils houille ibid Idem IMPÉRIAL qui autorise inséré au Bulletin inspecteurs l'an XII l'arrêté l'article l'Empereur l'exécution du présent l'habit l'hospice légion d'honneur mainlevée maire Majesté impériale maréchaux d'Empire MARET marine membres Messidor ministre de l'intérieur ministre des finances NAPOLÉON BONAPARTE palais de Saint-Cloud paremens pauvres Pont-de-Brique Prairial préfet Premier Consul présent décret président princes quartier-général impérial rapport du ministre recevront rente République Sarre-Libre Secrétaire d'état SECTION Sénat sénatus-consulte sentinelles sera accepté sera inséré serment seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON traité de Lunéville trésor public Tribunat tribunaux troupes