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... seront fermés en botte . Les poches seront en travers à trois pointes ; la taille croi- sera par derrière , et les pans tombans ne seront point agrafés . Cet habit sera garni de neuf gros boutons sur le devant du côté droit , trois sur ...
... seront fermés en botte . Les poches seront en travers à trois pointes ; la taille croi- sera par derrière , et les pans tombans ne seront point agrafés . Cet habit sera garni de neuf gros boutons sur le devant du côté droit , trois sur ...
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... seront choisis de préférence ; ils seront clos de murs de deux mètres au moins d'élévation . On y fera des plantations , en prenant les précautions convenables pour ne point gêner la circu- lation de l'air . 4. Chaque inhumation aura ...
... seront choisis de préférence ; ils seront clos de murs de deux mètres au moins d'élévation . On y fera des plantations , en prenant les précautions convenables pour ne point gêner la circu- lation de l'air . 4. Chaque inhumation aura ...
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... seront payables par les receveurs le 30 fixe de chaque mois . Ces valeurs seront comprises pour comptant dans les envois de fonds expé- diés pendant le mois de leur échéance pour le service des caisses extérieures , ou pourront être ...
... seront payables par les receveurs le 30 fixe de chaque mois . Ces valeurs seront comprises pour comptant dans les envois de fonds expé- diés pendant le mois de leur échéance pour le service des caisses extérieures , ou pourront être ...
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11 Thermidor 7 Fructidor administrative des hospices Aix-la-Chapelle auront autorise la commission autorisent l'acceptation boutons Bulletin des lois bureau de bienfaisance centimes chargé de l'exécution colléges électoraux collet commission administrative commune Conseil d'état entendu Corps législatif cours d'appel cr ART DÉCRET IMPÉRIAL portant DÉCRETS qui autorisent départemens département dignités de l'Empire Donation EMPEREUR généraux de division grand-juge ministre haute-cour impériale Honneurs civils houille ibid Idem IMPÉRIAL qui autorise inséré au Bulletin inspecteurs l'an XII l'arrêté l'article l'Empereur l'exécution du présent l'habit l'hospice légion d'honneur mainlevée maire Majesté impériale maréchaux d'Empire MARET marine membres Messidor ministre de l'intérieur ministre des finances NAPOLÉON BONAPARTE palais de Saint-Cloud paremens pauvres Pont-de-Brique Prairial préfet Premier Consul présent décret président princes quartier-général impérial rapport du ministre recevront rente République Sarre-Libre Secrétaire d'état SECTION Sénat sénatus-consulte sentinelles sera accepté sera inséré serment seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON traité de Lunéville trésor public Tribunat tribunaux troupes