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... sera garni de petits boutons : il y en aura trois à chaque poche , et quatre de chaque côté de la culotte . Les administrateurs de la marine pourront porter en petit uniforme un habit qui sera de même drap , coupé et façonné comme le ...
... sera garni de petits boutons : il y en aura trois à chaque poche , et quatre de chaque côté de la culotte . Les administrateurs de la marine pourront porter en petit uniforme un habit qui sera de même drap , coupé et façonné comme le ...
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... sera faite au passé en filé ďar- gent sans paillettes ; elle aura trois centimètres deux milli- mètres de largeur , la baguette comprise . L'habit sera brodé sur le collet , les poches et les pare- mens ; il n'y aura pas de broderie sur ...
... sera faite au passé en filé ďar- gent sans paillettes ; elle aura trois centimètres deux milli- mètres de largeur , la baguette comprise . L'habit sera brodé sur le collet , les poches et les pare- mens ; il n'y aura pas de broderie sur ...
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... sera garnie de boutons d'uni- forme . La culotte sera , pour tous les officiers de santé , du même drap que l'habit , et garnie de quatre petits boutons de chaque côté . En été , les officiers de santé pourront porter la veste et la ...
... sera garnie de boutons d'uni- forme . La culotte sera , pour tous les officiers de santé , du même drap que l'habit , et garnie de quatre petits boutons de chaque côté . En été , les officiers de santé pourront porter la veste et la ...
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11 Thermidor 7 Fructidor administrative des hospices Aix-la-Chapelle auront autorise la commission autorisent l'acceptation boutons Bulletin des lois bureau de bienfaisance centimes chargé de l'exécution colléges électoraux collet commission administrative commune Conseil d'état entendu Corps législatif cours d'appel cr ART DÉCRET IMPÉRIAL portant DÉCRETS qui autorisent départemens département dignités de l'Empire Donation EMPEREUR généraux de division grand-juge ministre haute-cour impériale Honneurs civils houille ibid Idem IMPÉRIAL qui autorise inséré au Bulletin inspecteurs l'an XII l'arrêté l'article l'Empereur l'exécution du présent l'habit l'hospice légion d'honneur mainlevée maire Majesté impériale maréchaux d'Empire MARET marine membres Messidor ministre de l'intérieur ministre des finances NAPOLÉON BONAPARTE palais de Saint-Cloud paremens pauvres Pont-de-Brique Prairial préfet Premier Consul présent décret président princes quartier-général impérial rapport du ministre recevront rente République Sarre-Libre Secrétaire d'état SECTION Sénat sénatus-consulte sentinelles sera accepté sera inséré serment seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON traité de Lunéville trésor public Tribunat tribunaux troupes