From inside the book
Results 1-3 of 42
Page v
... pauvres de la Guerche et de Vi- braye , à l'hospice de charité de Verceil , aux pauvres honteux de Lannion , de Coulom- miers , et aux pauvres et hospices de Paris . DÉCRET sur un conflit d'attribution relatif à l'établissement prohibé ...
... pauvres de la Guerche et de Vi- braye , à l'hospice de charité de Verceil , aux pauvres honteux de Lannion , de Coulom- miers , et aux pauvres et hospices de Paris . DÉCRET sur un conflit d'attribution relatif à l'établissement prohibé ...
Page 211
... pauvres de Mane , département des Basses - Alpes , par le S Arnaud , de deux fours à cuire le pain , et leurs dépendances , situés dans cette commune , et acceptée par la commission administrative et le bureau de bienfaisance , sera ...
... pauvres de Mane , département des Basses - Alpes , par le S Arnaud , de deux fours à cuire le pain , et leurs dépendances , situés dans cette commune , et acceptée par la commission administrative et le bureau de bienfaisance , sera ...
Page
... pauvres de Mane et Montmirail , à la commune de Mézières et aux hospices de Condom , 206 et suiv . ; — à l'hospice d'Antibes et à la com- mune de Roeulx , 215 ; - à la commune de Vitrey , 219 ; aux pauvres aux pauvres de Longeville ...
... pauvres de Mane et Montmirail , à la commune de Mézières et aux hospices de Condom , 206 et suiv . ; — à l'hospice d'Antibes et à la com- mune de Roeulx , 215 ; - à la commune de Vitrey , 219 ; aux pauvres aux pauvres de Longeville ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
11 Thermidor 7 Fructidor administrative des hospices Aix-la-Chapelle auront autorise la commission autorisent l'acceptation boutons Bulletin des lois bureau de bienfaisance centimes chargé de l'exécution colléges électoraux collet commission administrative commune Conseil d'état entendu Corps législatif cours d'appel cr ART DÉCRET IMPÉRIAL portant DÉCRETS qui autorisent départemens département dignités de l'Empire Donation EMPEREUR généraux de division grand-juge ministre haute-cour impériale Honneurs civils houille ibid Idem IMPÉRIAL qui autorise inséré au Bulletin inspecteurs l'an XII l'arrêté l'article l'Empereur l'exécution du présent l'habit l'hospice légion d'honneur mainlevée maire Majesté impériale maréchaux d'Empire MARET marine membres Messidor ministre de l'intérieur ministre des finances NAPOLÉON BONAPARTE palais de Saint-Cloud paremens pauvres Pont-de-Brique Prairial préfet Premier Consul présent décret président princes quartier-général impérial rapport du ministre recevront rente République Sarre-Libre Secrétaire d'état SECTION Sénat sénatus-consulte sentinelles sera accepté sera inséré serment seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON traité de Lunéville trésor public Tribunat tribunaux troupes