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... passé en filé ďar- gent sans paillettes ; elle aura trois centimètres deux milli- mètres de largeur , la baguette comprise . L'habit sera brodé sur le collet , les poches et les pare- mens ; il n'y aura pas de broderie sur les devans ni ...
... passé en filé ďar- gent sans paillettes ; elle aura trois centimètres deux milli- mètres de largeur , la baguette comprise . L'habit sera brodé sur le collet , les poches et les pare- mens ; il n'y aura pas de broderie sur les devans ni ...
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... passe devant une troupe en marche , cette troupe s'arrêtera , se formera en bataille si elle n'y est pas , et rendra à sa Majesté les honneurs prescrits ci - dessus . Passant devant un corps - de - garde . 14. Si sa Majesté impériale passe ...
... passe devant une troupe en marche , cette troupe s'arrêtera , se formera en bataille si elle n'y est pas , et rendra à sa Majesté les honneurs prescrits ci - dessus . Passant devant un corps - de - garde . 14. Si sa Majesté impériale passe ...
Page 189
... passe sur les routes , et les perceptions provenant des droits réunis , seront dans les attributions du ministre des finances . 2. Le conseiller d'état chargé des ponts - et - chaussées travaillera avec le ministre des finances , pour l ...
... passe sur les routes , et les perceptions provenant des droits réunis , seront dans les attributions du ministre des finances . 2. Le conseiller d'état chargé des ponts - et - chaussées travaillera avec le ministre des finances , pour l ...
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11 Thermidor 7 Fructidor administrative des hospices Aix-la-Chapelle auront autorise la commission autorisent l'acceptation boutons Bulletin des lois bureau de bienfaisance centimes chargé de l'exécution colléges électoraux collet commission administrative commune Conseil d'état entendu Corps législatif cours d'appel cr ART DÉCRET IMPÉRIAL portant DÉCRETS qui autorisent départemens département dignités de l'Empire Donation EMPEREUR généraux de division grand-juge ministre haute-cour impériale Honneurs civils houille ibid Idem IMPÉRIAL qui autorise inséré au Bulletin inspecteurs l'an XII l'arrêté l'article l'Empereur l'exécution du présent l'habit l'hospice légion d'honneur mainlevée maire Majesté impériale maréchaux d'Empire MARET marine membres Messidor ministre de l'intérieur ministre des finances NAPOLÉON BONAPARTE palais de Saint-Cloud paremens pauvres Pont-de-Brique Prairial préfet Premier Consul présent décret président princes quartier-général impérial rapport du ministre recevront rente République Sarre-Libre Secrétaire d'état SECTION Sénat sénatus-consulte sentinelles sera accepté sera inséré serment seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON traité de Lunéville trésor public Tribunat tribunaux troupes