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... Officiers généraux de la Marine . cr ART . I. L'uniforme des officiers généraux de la marine continuera d'être le même que celui des officiers généraux de l'armée de terre , sauf les modifications ci - après : Les boutons seront de ...
... Officiers généraux de la Marine . cr ART . I. L'uniforme des officiers généraux de la marine continuera d'être le même que celui des officiers généraux de l'armée de terre , sauf les modifications ci - après : Les boutons seront de ...
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... Officiers généraux de la Marine . cr ART . I. L'uniforme des officiers généraux de la marine continuera d'être le même que celui des officiers généraux de l'armée de terre , sauf les modifications ci - après : Les boutons seront de ...
... Officiers généraux de la Marine . cr ART . I. L'uniforme des officiers généraux de la marine continuera d'être le même que celui des officiers généraux de l'armée de terre , sauf les modifications ci - après : Les boutons seront de ...
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... officier de l'état - major ; et dans les places , par un adjudant de place . 3. Les grands officiers d'Empire colonels ou inspecteurs généraux recevront les honneurs suivans : Ils seront reçus comme les maréchaux d'Empire voya- geant ...
... officier de l'état - major ; et dans les places , par un adjudant de place . 3. Les grands officiers d'Empire colonels ou inspecteurs généraux recevront les honneurs suivans : Ils seront reçus comme les maréchaux d'Empire voya- geant ...
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11 Thermidor 7 Fructidor administrative des hospices Aix-la-Chapelle auront autorise la commission autorisent l'acceptation boutons Bulletin des lois bureau de bienfaisance centimes chargé de l'exécution colléges électoraux collet commission administrative commune Conseil d'état entendu Corps législatif cours d'appel cr ART DÉCRET IMPÉRIAL portant DÉCRETS qui autorisent départemens département dignités de l'Empire Donation EMPEREUR généraux de division grand-juge ministre haute-cour impériale Honneurs civils houille ibid Idem IMPÉRIAL qui autorise inséré au Bulletin inspecteurs l'an XII l'arrêté l'article l'Empereur l'exécution du présent l'habit l'hospice légion d'honneur mainlevée maire Majesté impériale maréchaux d'Empire MARET marine membres Messidor ministre de l'intérieur ministre des finances NAPOLÉON BONAPARTE palais de Saint-Cloud paremens pauvres Pont-de-Brique Prairial préfet Premier Consul présent décret président princes quartier-général impérial rapport du ministre recevront rente République Sarre-Libre Secrétaire d'état SECTION Sénat sénatus-consulte sentinelles sera accepté sera inséré serment seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON traité de Lunéville trésor public Tribunat tribunaux troupes