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... marine porteront un habit de drap bleu de ciel uni , avec le bouton de l'administration de la marine .. 13. L'arme sera une épée à la française ; la poignée , la garde , la garniture , en métal argenté ; le fourreau noir : cette épée ...
... marine porteront un habit de drap bleu de ciel uni , avec le bouton de l'administration de la marine .. 13. L'arme sera une épée à la française ; la poignée , la garde , la garniture , en métal argenté ; le fourreau noir : cette épée ...
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France. Les administrateurs de la marine pourront porter en été la veste et la culotte en basin blanc non rayé ou en nankin . Ils pourront également porter des bottes lorsqu'ils seront en petit uniforme . 12. Les administrateurs de la ...
France. Les administrateurs de la marine pourront porter en été la veste et la culotte en basin blanc non rayé ou en nankin . Ils pourront également porter des bottes lorsqu'ils seront en petit uniforme . 12. Les administrateurs de la ...
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... marine , et la dra- gonne du rang . Inspecteurs de marine réformés . 20. Les inspecteurs et sous - inspecteurs de marine porte- ront en uniforme l'habit bleu national , piqué d'un huitième de blanc , doublé de serge rouge , collet et ...
... marine , et la dra- gonne du rang . Inspecteurs de marine réformés . 20. Les inspecteurs et sous - inspecteurs de marine porte- ront en uniforme l'habit bleu national , piqué d'un huitième de blanc , doublé de serge rouge , collet et ...
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11 Thermidor 7 Fructidor administrative des hospices Aix-la-Chapelle auront autorise la commission autorisent l'acceptation boutons Bulletin des lois bureau de bienfaisance centimes chargé de l'exécution colléges électoraux collet commission administrative commune Conseil d'état entendu Corps législatif cours d'appel cr ART DÉCRET IMPÉRIAL portant DÉCRETS qui autorisent départemens département dignités de l'Empire Donation EMPEREUR généraux de division grand-juge ministre haute-cour impériale Honneurs civils houille ibid Idem IMPÉRIAL qui autorise inséré au Bulletin inspecteurs l'an XII l'arrêté l'article l'Empereur l'exécution du présent l'habit l'hospice légion d'honneur mainlevée maire Majesté impériale maréchaux d'Empire MARET marine membres Messidor ministre de l'intérieur ministre des finances NAPOLÉON BONAPARTE palais de Saint-Cloud paremens pauvres Pont-de-Brique Prairial préfet Premier Consul présent décret président princes quartier-général impérial rapport du ministre recevront rente République Sarre-Libre Secrétaire d'état SECTION Sénat sénatus-consulte sentinelles sera accepté sera inséré serment seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON traité de Lunéville trésor public Tribunat tribunaux troupes