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... jour de leur arrivée et celui de leur départ ; les autres jours , ils le donneront à l'adjudant de place . $ IO . Ils auront habituellement deux sentinelles à la porte de leur logis ; les sentinelles seront tirées des compagnies de ...
... jour de leur arrivée et celui de leur départ ; les autres jours , ils le donneront à l'adjudant de place . $ IO . Ils auront habituellement deux sentinelles à la porte de leur logis ; les sentinelles seront tirées des compagnies de ...
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... jour Complémentaire . ) ( N. ° 274. ) DécRET IMPÉRIAL qui fixe , pour l'an XII , les Depenses de la ville de Metz , departement de la Moselle , à la somme de 201,083 fr . 66 centimes . ( Coblentz , 2.o jour Complémentaire . ) ( N. ° 275 ...
... jour Complémentaire . ) ( N. ° 274. ) DécRET IMPÉRIAL qui fixe , pour l'an XII , les Depenses de la ville de Metz , departement de la Moselle , à la somme de 201,083 fr . 66 centimes . ( Coblentz , 2.o jour Complémentaire . ) ( N. ° 275 ...
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... jour Complémentaire . ) ( N. ° 279. ) DÉCRET IMPÉRIAL portant qu'un terrain de trois hectares cinquante ares , réclamé par la commune d'Havrincourt , département du Pas - de - Calais , conti- nuera de faire partie du territoire de la ...
... jour Complémentaire . ) ( N. ° 279. ) DÉCRET IMPÉRIAL portant qu'un terrain de trois hectares cinquante ares , réclamé par la commune d'Havrincourt , département du Pas - de - Calais , conti- nuera de faire partie du territoire de la ...
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11 Thermidor 7 Fructidor administrative des hospices Aix-la-Chapelle auront autorise la commission autorisent l'acceptation boutons Bulletin des lois bureau de bienfaisance centimes chargé de l'exécution colléges électoraux collet commission administrative commune Conseil d'état entendu Corps législatif cours d'appel cr ART DÉCRET IMPÉRIAL portant DÉCRETS qui autorisent départemens département dignités de l'Empire Donation EMPEREUR généraux de division grand-juge ministre haute-cour impériale Honneurs civils houille ibid Idem IMPÉRIAL qui autorise inséré au Bulletin inspecteurs l'an XII l'arrêté l'article l'Empereur l'exécution du présent l'habit l'hospice légion d'honneur mainlevée maire Majesté impériale maréchaux d'Empire MARET marine membres Messidor ministre de l'intérieur ministre des finances NAPOLÉON BONAPARTE palais de Saint-Cloud paremens pauvres Pont-de-Brique Prairial préfet Premier Consul présent décret président princes quartier-général impérial rapport du ministre recevront rente République Sarre-Libre Secrétaire d'état SECTION Sénat sénatus-consulte sentinelles sera accepté sera inséré serment seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON traité de Lunéville trésor public Tribunat tribunaux troupes