From inside the book
Results 1-3 of 48
Page 81
... hospices de Bordeaux , département de la Gironde , à accepter un Legs de mille francs fait à ces hospices par De Tuffereau . ( Saint - Cloud , 23 Prairial . ) ( N. ° 31. ) DÉCRET IMPÉRIAL qui autorise le maire de Senoncourt ...
... hospices de Bordeaux , département de la Gironde , à accepter un Legs de mille francs fait à ces hospices par De Tuffereau . ( Saint - Cloud , 23 Prairial . ) ( N. ° 31. ) DÉCRET IMPÉRIAL qui autorise le maire de Senoncourt ...
Page
... hospices de Bollène , page 124 ; à la maison de charité de Béziers , 199 ; aux hospices de Châlons - sur - Marne , à l'hôtel - dieu de Saint - Malo , à la commune de Mantes , aux pauvres de Sainte - Mene- hould et de Saint - Brieuc ...
... hospices de Bollène , page 124 ; à la maison de charité de Béziers , 199 ; aux hospices de Châlons - sur - Marne , à l'hôtel - dieu de Saint - Malo , à la commune de Mantes , aux pauvres de Sainte - Mene- hould et de Saint - Brieuc ...
Page
... hospices de Chambéri et Jacqueline Millioz , 205. — Autorisation donnée à l'hospice d'Obernay pour recevoir un individu moyennant l'aban- don de sa fortune , 271.- La commission administrative des hospices de Montpellier autorisée à ...
... hospices de Chambéri et Jacqueline Millioz , 205. — Autorisation donnée à l'hospice d'Obernay pour recevoir un individu moyennant l'aban- don de sa fortune , 271.- La commission administrative des hospices de Montpellier autorisée à ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
11 Thermidor 7 Fructidor administrative des hospices Aix-la-Chapelle auront autorise la commission autorisent l'acceptation boutons Bulletin des lois bureau de bienfaisance centimes chargé de l'exécution colléges électoraux collet commission administrative commune Conseil d'état entendu Corps législatif cours d'appel cr ART DÉCRET IMPÉRIAL portant DÉCRETS qui autorisent départemens département dignités de l'Empire Donation EMPEREUR généraux de division grand-juge ministre haute-cour impériale Honneurs civils houille ibid Idem IMPÉRIAL qui autorise inséré au Bulletin inspecteurs l'an XII l'arrêté l'article l'Empereur l'exécution du présent l'habit l'hospice légion d'honneur mainlevée maire Majesté impériale maréchaux d'Empire MARET marine membres Messidor ministre de l'intérieur ministre des finances NAPOLÉON BONAPARTE palais de Saint-Cloud paremens pauvres Pont-de-Brique Prairial préfet Premier Consul présent décret président princes quartier-général impérial rapport du ministre recevront rente République Sarre-Libre Secrétaire d'état SECTION Sénat sénatus-consulte sentinelles sera accepté sera inséré serment seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON traité de Lunéville trésor public Tribunat tribunaux troupes