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... division commandant une division militaire territoriale , lorsqu'ils voudront faire leur entrée d'honneur dans les places , citadelles et châteaux de leur division , ce qu'ils ne pourront faire qu'une seule fois pendant le temps qu'ils ...
... division commandant une division militaire territoriale , lorsqu'ils voudront faire leur entrée d'honneur dans les places , citadelles et châteaux de leur division , ce qu'ils ne pourront faire qu'une seule fois pendant le temps qu'ils ...
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... division , qui prescrira de leur rendre les honneurs déterminés pour les généraux de division com- mandant une division territoriale ; excepté qu'il ne sera point tiré de canon , qu'ils n'auront qu'une garde de trente hommes commandée ...
... division , qui prescrira de leur rendre les honneurs déterminés pour les généraux de division com- mandant une division territoriale ; excepté qu'il ne sera point tiré de canon , qu'ils n'auront qu'une garde de trente hommes commandée ...
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... division employé , la moitié de la garnison prendra les armes . Pour un général de brigade employé , le tiers de la garnison prendra les armes . Pour un général de division en non - activité , le tiers de la garnison prendra les armes ...
... division employé , la moitié de la garnison prendra les armes . Pour un général de brigade employé , le tiers de la garnison prendra les armes . Pour un général de division en non - activité , le tiers de la garnison prendra les armes ...
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11 Thermidor 7 Fructidor administrative des hospices Aix-la-Chapelle auront autorise la commission autorisent l'acceptation boutons Bulletin des lois bureau de bienfaisance centimes chargé de l'exécution colléges électoraux collet commission administrative commune Conseil d'état entendu Corps législatif cours d'appel cr ART DÉCRET IMPÉRIAL portant DÉCRETS qui autorisent départemens département dignités de l'Empire Donation EMPEREUR généraux de division grand-juge ministre haute-cour impériale Honneurs civils houille ibid Idem IMPÉRIAL qui autorise inséré au Bulletin inspecteurs l'an XII l'arrêté l'article l'Empereur l'exécution du présent l'habit l'hospice légion d'honneur mainlevée maire Majesté impériale maréchaux d'Empire MARET marine membres Messidor ministre de l'intérieur ministre des finances NAPOLÉON BONAPARTE palais de Saint-Cloud paremens pauvres Pont-de-Brique Prairial préfet Premier Consul présent décret président princes quartier-général impérial rapport du ministre recevront rente République Sarre-Libre Secrétaire d'état SECTION Sénat sénatus-consulte sentinelles sera accepté sera inséré serment seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON traité de Lunéville trésor public Tribunat tribunaux troupes