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... commandant en chef une armée navale ; rouge écarlate pour ceux des vice - amiraux commandant les escadres ou divisions ; bleu de ciel pour ceux des contre - amiraux . Ce bracelet sera en laine et les franges en or , selon le grade . 9 ...
... commandant en chef une armée navale ; rouge écarlate pour ceux des vice - amiraux commandant les escadres ou divisions ; bleu de ciel pour ceux des contre - amiraux . Ce bracelet sera en laine et les franges en or , selon le grade . 9 ...
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... commandant en chef une armée ou un corps d'armée recevront , dans toute l'é- tendue de l'Empire , les honneurs fixés art . 3 du titre VIII pour les maréchaux d'Empire non employés ; et dans l'étendue de leur commandement , les honneurs ...
... commandant en chef une armée ou un corps d'armée recevront , dans toute l'é- tendue de l'Empire , les honneurs fixés art . 3 du titre VIII pour les maréchaux d'Empire non employés ; et dans l'étendue de leur commandement , les honneurs ...
Page 167
... commandant le département . Les officiers supérieurs , les drapeaux et étendands , les sa- fueront ; les troupes porteront les armes ; les tambours et trompettes appelleront . Ils seront reçus de la même manière , la première et la ...
... commandant le département . Les officiers supérieurs , les drapeaux et étendands , les sa- fueront ; les troupes porteront les armes ; les tambours et trompettes appelleront . Ils seront reçus de la même manière , la première et la ...
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11 Thermidor 7 Fructidor administrative des hospices Aix-la-Chapelle auront autorise la commission autorisent l'acceptation boutons Bulletin des lois bureau de bienfaisance centimes chargé de l'exécution colléges électoraux collet commission administrative commune Conseil d'état entendu Corps législatif cours d'appel cr ART DÉCRET IMPÉRIAL portant DÉCRETS qui autorisent départemens département dignités de l'Empire Donation EMPEREUR généraux de division grand-juge ministre haute-cour impériale Honneurs civils houille ibid Idem IMPÉRIAL qui autorise inséré au Bulletin inspecteurs l'an XII l'arrêté l'article l'Empereur l'exécution du présent l'habit l'hospice légion d'honneur mainlevée maire Majesté impériale maréchaux d'Empire MARET marine membres Messidor ministre de l'intérieur ministre des finances NAPOLÉON BONAPARTE palais de Saint-Cloud paremens pauvres Pont-de-Brique Prairial préfet Premier Consul présent décret président princes quartier-général impérial rapport du ministre recevront rente République Sarre-Libre Secrétaire d'état SECTION Sénat sénatus-consulte sentinelles sera accepté sera inséré serment seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON traité de Lunéville trésor public Tribunat tribunaux troupes