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... chefs de cohorte se rendront pour la première fois au chef - lieu de leur cohorte , ils seront reçus comme les sénateurs dans leur sénatorerie : habituellement ces grands officiers recevront , dans le chef - lieu de leur cohorte , les ...
... chefs de cohorte se rendront pour la première fois au chef - lieu de leur cohorte , ils seront reçus comme les sénateurs dans leur sénatorerie : habituellement ces grands officiers recevront , dans le chef - lieu de leur cohorte , les ...
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France. SECTION II . Honneurs civils . 3. Lorsque les grands officiers chefs de cohorte se rendront pour la première fois au chef - lieu de leur cohorte , il en sera de même dans le chef - lieu de la cohorte que des sénateurs lors de ...
France. SECTION II . Honneurs civils . 3. Lorsque les grands officiers chefs de cohorte se rendront pour la première fois au chef - lieu de leur cohorte , il en sera de même dans le chef - lieu de la cohorte que des sénateurs lors de ...
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... chef de bataillon ou d'escadron . Pour un adjudant commandant en activité , quatre dé- tachemens ; En non - activité ... chef aux revues , quatre déta- chemens ; Pour les inspecteurs , trois ; Pour les sous - inspecteurs , deux ; Pour ...
... chef de bataillon ou d'escadron . Pour un adjudant commandant en activité , quatre dé- tachemens ; En non - activité ... chef aux revues , quatre déta- chemens ; Pour les inspecteurs , trois ; Pour les sous - inspecteurs , deux ; Pour ...
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11 Thermidor 7 Fructidor administrative des hospices Aix-la-Chapelle auront autorise la commission autorisent l'acceptation boutons Bulletin des lois bureau de bienfaisance centimes chargé de l'exécution colléges électoraux collet commission administrative commune Conseil d'état entendu Corps législatif cours d'appel cr ART DÉCRET IMPÉRIAL portant DÉCRETS qui autorisent départemens département dignités de l'Empire Donation EMPEREUR généraux de division grand-juge ministre haute-cour impériale Honneurs civils houille ibid Idem IMPÉRIAL qui autorise inséré au Bulletin inspecteurs l'an XII l'arrêté l'article l'Empereur l'exécution du présent l'habit l'hospice légion d'honneur mainlevée maire Majesté impériale maréchaux d'Empire MARET marine membres Messidor ministre de l'intérieur ministre des finances NAPOLÉON BONAPARTE palais de Saint-Cloud paremens pauvres Pont-de-Brique Prairial préfet Premier Consul présent décret président princes quartier-général impérial rapport du ministre recevront rente République Sarre-Libre Secrétaire d'état SECTION Sénat sénatus-consulte sentinelles sera accepté sera inséré serment seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON traité de Lunéville trésor public Tribunat tribunaux troupes