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... aura un double rang de broderie sur le collet , les paremens et les poches ; mais le premier rang de broderie n'aura que la moitié de la largeur de celle du second . ( Modèle n.o 6 , planche III . ) L'habit petit uniforme sera le même ...
... aura un double rang de broderie sur le collet , les paremens et les poches ; mais le premier rang de broderie n'aura que la moitié de la largeur de celle du second . ( Modèle n.o 6 , planche III . ) L'habit petit uniforme sera le même ...
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... aura lieu dans une fosse séparée : chaque fosse qui sera ouverte , aura un mètre cinq déci- mètres à deux mètres de profondeur , sur huit décimètres de largeur , et sera ensuite remplie de terre bien foulée . 5. Les fosses seront ...
... aura lieu dans une fosse séparée : chaque fosse qui sera ouverte , aura un mètre cinq déci- mètres à deux mètres de profondeur , sur huit décimètres de largeur , et sera ensuite remplie de terre bien foulée . 5. Les fosses seront ...
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... aura justifié de la remise à la mairie de son domicile , des chapiteaux et serpentins de ses alambics , ou qu'il aura été apposé sur lesdits chapiteaux et serpentins un scellé dont il se constituera conservateur et gardien . Il sera ...
... aura justifié de la remise à la mairie de son domicile , des chapiteaux et serpentins de ses alambics , ou qu'il aura été apposé sur lesdits chapiteaux et serpentins un scellé dont il se constituera conservateur et gardien . Il sera ...
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11 Thermidor 7 Fructidor administrative des hospices Aix-la-Chapelle auront autorise la commission autorisent l'acceptation boutons Bulletin des lois bureau de bienfaisance centimes chargé de l'exécution colléges électoraux collet commission administrative commune Conseil d'état entendu Corps législatif cours d'appel cr ART DÉCRET IMPÉRIAL portant DÉCRETS qui autorisent départemens département dignités de l'Empire Donation EMPEREUR généraux de division grand-juge ministre haute-cour impériale Honneurs civils houille ibid Idem IMPÉRIAL qui autorise inséré au Bulletin inspecteurs l'an XII l'arrêté l'article l'Empereur l'exécution du présent l'habit l'hospice légion d'honneur mainlevée maire Majesté impériale maréchaux d'Empire MARET marine membres Messidor ministre de l'intérieur ministre des finances NAPOLÉON BONAPARTE palais de Saint-Cloud paremens pauvres Pont-de-Brique Prairial préfet Premier Consul présent décret président princes quartier-général impérial rapport du ministre recevront rente République Sarre-Libre Secrétaire d'état SECTION Sénat sénatus-consulte sentinelles sera accepté sera inséré serment seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON traité de Lunéville trésor public Tribunat tribunaux troupes