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... armes . 5.o Les postes , gardes ou piquets d'infanterie devant les- quels ils passeront , prendront et porteront les armes ; ceux de cavalerie monteront à cheval , et mettront le sabre à la main ; les sentinelles présenteront les armes ...
... armes . 5.o Les postes , gardes ou piquets d'infanterie devant les- quels ils passeront , prendront et porteront les armes ; ceux de cavalerie monteront à cheval , et mettront le sabre à la main ; les sentinelles présenteront les armes ...
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... armes ; les tambours et trompettes appelleront . Ils seront reçus de la même manière , la première et la dernière fois où ils verront les troupes pour les inspecter ou exercer : dans les autres circonstances , ils ne seront salués ni ...
... armes ; les tambours et trompettes appelleront . Ils seront reçus de la même manière , la première et la dernière fois où ils verront les troupes pour les inspecter ou exercer : dans les autres circonstances , ils ne seront salués ni ...
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... armes à tous les capitaines , lieutenans et sous - lieutenans de tous les corps et de toutes les armes . TITRE XXII . Les Inspecteurs aux revues . ART . 1. Les inspecteurs en chef aux revues , lorsqu'ils seront en tournée dans leur ...
... armes à tous les capitaines , lieutenans et sous - lieutenans de tous les corps et de toutes les armes . TITRE XXII . Les Inspecteurs aux revues . ART . 1. Les inspecteurs en chef aux revues , lorsqu'ils seront en tournée dans leur ...
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11 Thermidor 7 Fructidor administrative des hospices Aix-la-Chapelle auront autorise la commission autorisent l'acceptation boutons Bulletin des lois bureau de bienfaisance centimes chargé de l'exécution colléges électoraux collet commission administrative commune Conseil d'état entendu Corps législatif cours d'appel cr ART DÉCRET IMPÉRIAL portant DÉCRETS qui autorisent départemens département dignités de l'Empire Donation EMPEREUR généraux de division grand-juge ministre haute-cour impériale Honneurs civils houille ibid Idem IMPÉRIAL qui autorise inséré au Bulletin inspecteurs l'an XII l'arrêté l'article l'Empereur l'exécution du présent l'habit l'hospice légion d'honneur mainlevée maire Majesté impériale maréchaux d'Empire MARET marine membres Messidor ministre de l'intérieur ministre des finances NAPOLÉON BONAPARTE palais de Saint-Cloud paremens pauvres Pont-de-Brique Prairial préfet Premier Consul présent décret président princes quartier-général impérial rapport du ministre recevront rente République Sarre-Libre Secrétaire d'état SECTION Sénat sénatus-consulte sentinelles sera accepté sera inséré serment seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON traité de Lunéville trésor public Tribunat tribunaux troupes