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... Voyez EMPEREUR . BONS à vue . Voyez RECETTES . BULLE . Autorisation pour la publication d'une bulle portant institution canonique de l'évêque de Namur , 127 . BUREAUX de bienfaisance . Voyez DONATION , LEGS . C. CANDIDATS . Dans quel ...
... Voyez EMPEREUR . BONS à vue . Voyez RECETTES . BULLE . Autorisation pour la publication d'une bulle portant institution canonique de l'évêque de Namur , 127 . BUREAUX de bienfaisance . Voyez DONATION , LEGS . C. CANDIDATS . Dans quel ...
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... Voyez PRIX décennaux . INHUMATIONS . Voyez SEPULTURes . INSCRIPTIONS . Voyez GRAND - LIVRE . INVENTIONS utiles . Voyez PRIX décennaux . J. JUGEMENS . Formule des expéditions exécutoires des jugemens , 31. Voyez ORDRE judiciaire . JURY ...
... Voyez PRIX décennaux . INHUMATIONS . Voyez SEPULTURes . INSCRIPTIONS . Voyez GRAND - LIVRE . INVENTIONS utiles . Voyez PRIX décennaux . J. JUGEMENS . Formule des expéditions exécutoires des jugemens , 31. Voyez ORDRE judiciaire . JURY ...
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... Voyez Mois de nourrice . O. OCTROIS municipaux . Ministère dans les attributions duquel leur organisa- tion et leur surveillance sont placées , 189 . OFFICIERS de santé . Uniforme de ceux de la marine , 60 . OPPOSITIONS . Voyez ...
... Voyez Mois de nourrice . O. OCTROIS municipaux . Ministère dans les attributions duquel leur organisa- tion et leur surveillance sont placées , 189 . OFFICIERS de santé . Uniforme de ceux de la marine , 60 . OPPOSITIONS . Voyez ...
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11 Thermidor 7 Fructidor administrative des hospices Aix-la-Chapelle auront autorise la commission autorisent l'acceptation boutons Bulletin des lois bureau de bienfaisance centimes chargé de l'exécution colléges électoraux collet commission administrative commune Conseil d'état entendu Corps législatif cours d'appel cr ART DÉCRET IMPÉRIAL portant DÉCRETS qui autorisent départemens département dignités de l'Empire Donation EMPEREUR généraux de division grand-juge ministre haute-cour impériale Honneurs civils houille ibid Idem IMPÉRIAL qui autorise inséré au Bulletin inspecteurs l'an XII l'arrêté l'article l'Empereur l'exécution du présent l'habit l'hospice légion d'honneur mainlevée maire Majesté impériale maréchaux d'Empire MARET marine membres Messidor ministre de l'intérieur ministre des finances NAPOLÉON BONAPARTE palais de Saint-Cloud paremens pauvres Pont-de-Brique Prairial préfet Premier Consul présent décret président princes quartier-général impérial rapport du ministre recevront rente République Sarre-Libre Secrétaire d'état SECTION Sénat sénatus-consulte sentinelles sera accepté sera inséré serment seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON traité de Lunéville trésor public Tribunat tribunaux troupes