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... Majesté impériale . 6. Le maire et les adjoints , accompagnés par une garde d'honneur , de trente hommes au moins ... Majesté . Salves d'artillerie . 7. Il sera fait trois salves de toute l'artillerie de la place , après que sa Majesté ...
... Majesté impériale . 6. Le maire et les adjoints , accompagnés par une garde d'honneur , de trente hommes au moins ... Majesté . Salves d'artillerie . 7. Il sera fait trois salves de toute l'artillerie de la place , après que sa Majesté ...
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... Majesté impériale conserve tout ou partie de cette garde , elle sera particulièrement destinée à fournir des sentinelles autour du logis de sa Majesté . Au sortir de la place . II . Lorsque sa Majesté impériale sortira de la place , l ...
... Majesté impériale conserve tout ou partie de cette garde , elle sera particulièrement destinée à fournir des sentinelles autour du logis de sa Majesté . Au sortir de la place . II . Lorsque sa Majesté impériale sortira de la place , l ...
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... Majesté impériale recevra les officiers de ła garnison ou du camp , chaque corps lui sera présenté , en l'absence du connétable et du ministre de la guerre , par le colonel général de la garde de service , à qui les corps s'adresseront ...
... Majesté impériale recevra les officiers de ła garnison ou du camp , chaque corps lui sera présenté , en l'absence du connétable et du ministre de la guerre , par le colonel général de la garde de service , à qui les corps s'adresseront ...
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11 Thermidor 7 Fructidor administrative des hospices Aix-la-Chapelle auront autorise la commission autorisent l'acceptation boutons Bulletin des lois bureau de bienfaisance centimes chargé de l'exécution colléges électoraux collet commission administrative commune Conseil d'état entendu Corps législatif cours d'appel cr ART DÉCRET IMPÉRIAL portant DÉCRETS qui autorisent départemens département dignités de l'Empire Donation EMPEREUR généraux de division grand-juge ministre haute-cour impériale Honneurs civils houille ibid Idem IMPÉRIAL qui autorise inséré au Bulletin inspecteurs l'an XII l'arrêté l'article l'Empereur l'exécution du présent l'habit l'hospice légion d'honneur mainlevée maire Majesté impériale maréchaux d'Empire MARET marine membres Messidor ministre de l'intérieur ministre des finances NAPOLÉON BONAPARTE palais de Saint-Cloud paremens pauvres Pont-de-Brique Prairial préfet Premier Consul présent décret président princes quartier-général impérial rapport du ministre recevront rente République Sarre-Libre Secrétaire d'état SECTION Sénat sénatus-consulte sentinelles sera accepté sera inséré serment seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON traité de Lunéville trésor public Tribunat tribunaux troupes