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... legs faits aux pauvres de Zele , de Douai , à l'hôpital général de la même ville , et à l'hospice de Brive ... * DÉCRETS qui autorisent l'acceptation de legs faits aux pauvres de la Guerche et de Vi- braye , à l'hospice de charité de ...
... legs faits aux pauvres de Zele , de Douai , à l'hôpital général de la même ville , et à l'hospice de Brive ... * DÉCRETS qui autorisent l'acceptation de legs faits aux pauvres de la Guerche et de Vi- braye , à l'hospice de charité de ...
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... legs fait aux pauvres d'Anvers .. * DÉCRET qui confirme l'acceptation d'une rente donnée à la maison de charité de Béziers ...... DÉCRET qui autorise les Dames de la ci - de- vant congrégation de N. D. de Châlons ( Marne ) à reprendre l ...
... legs fait aux pauvres d'Anvers .. * DÉCRET qui confirme l'acceptation d'une rente donnée à la maison de charité de Béziers ...... DÉCRET qui autorise les Dames de la ci - de- vant congrégation de N. D. de Châlons ( Marne ) à reprendre l ...
Page xvii
... legs fait aux pauvres de Saint - Sever , et de deux legs faits aux pauvres de Sens ... DÉCRET qui fait concession des mines de fer de Sainte - Agnès , Saint - Murys - Mon- teymont et la Combe - de - Lancey ... N.os des Pags . Bull ...
... legs fait aux pauvres de Saint - Sever , et de deux legs faits aux pauvres de Sens ... DÉCRET qui fait concession des mines de fer de Sainte - Agnès , Saint - Murys - Mon- teymont et la Combe - de - Lancey ... N.os des Pags . Bull ...
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11 Thermidor 7 Fructidor administrative des hospices Aix-la-Chapelle auront autorise la commission autorisent l'acceptation boutons Bulletin des lois bureau de bienfaisance centimes chargé de l'exécution colléges électoraux collet commission administrative commune Conseil d'état entendu Corps législatif cours d'appel cr ART DÉCRET IMPÉRIAL portant DÉCRETS qui autorisent départemens département dignités de l'Empire Donation EMPEREUR généraux de division grand-juge ministre haute-cour impériale Honneurs civils houille ibid Idem IMPÉRIAL qui autorise inséré au Bulletin inspecteurs l'an XII l'arrêté l'article l'Empereur l'exécution du présent l'habit l'hospice légion d'honneur mainlevée maire Majesté impériale maréchaux d'Empire MARET marine membres Messidor ministre de l'intérieur ministre des finances NAPOLÉON BONAPARTE palais de Saint-Cloud paremens pauvres Pont-de-Brique Prairial préfet Premier Consul présent décret président princes quartier-général impérial rapport du ministre recevront rente République Sarre-Libre Secrétaire d'état SECTION Sénat sénatus-consulte sentinelles sera accepté sera inséré serment seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON traité de Lunéville trésor public Tribunat tribunaux troupes