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... tenue de les rap- peller à leurs devoirs , et en cas de récidive , de les suspendre de leurs fonctions ; Les commissaires du directoire exécutif , au mi- nistre de l'intérieur , qui les avertira d'être plus exacts à l'avenir , et en cas ...
... tenue de les rap- peller à leurs devoirs , et en cas de récidive , de les suspendre de leurs fonctions ; Les commissaires du directoire exécutif , au mi- nistre de l'intérieur , qui les avertira d'être plus exacts à l'avenir , et en cas ...
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... tenue de soixante centi- mètres d'eau ( environ vingt - deux pouces ) , non compris le fond , 1 franc 71 centimes ... tenue d'eau , 2 fr . 46 centimes ; de bois de grume , même tenue d'eau , 3 fr . de moellons et plâtre , même , tenue ...
... tenue de soixante centi- mètres d'eau ( environ vingt - deux pouces ) , non compris le fond , 1 franc 71 centimes ... tenue d'eau , 2 fr . 46 centimes ; de bois de grume , même tenue d'eau , 3 fr . de moellons et plâtre , même , tenue ...
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... tenue de soixante centi- mètres d'eau ( environ vingt - deux pouces ) , non compris le fond , 2 francs 36 centimes ; 71 Ce qui fait , pour le trajet entier , 25 fr . 4 centimes ... tenue > Bateau à bascule , de poissons , à la tenue ( 124 )
... tenue de soixante centi- mètres d'eau ( environ vingt - deux pouces ) , non compris le fond , 2 francs 36 centimes ; 71 Ce qui fait , pour le trajet entier , 25 fr . 4 centimes ... tenue > Bateau à bascule , de poissons , à la tenue ( 124 )
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administrations adoptant les motifs agens anciens approuve approuve l'acte d'urgence approuve la résolution Armée d'Italie articles assemblées communales assemblées primaires assignats Brumaire bulletin des loix bureau canton de Bruxelles centimes les cinq centrale du département Chateigner ci-devant cinq cents cinq myriagrammes citoyen ministre commissaire du directoire conseil des anciens conseil des cinq consignations copie conforme corps législatif d'urgence qui précède déclaration d'urgence départemens réunis directoire exécutif dispositions Dyle expédition conforme Frégeville gendarmerie nationale Germinal Haute-Garonne idem Jean Debry jugemens justice l'administration centrale l'administration municipale l'an l'article l'assemblée Lagarde lesdits liste loi du 25 militaires mois municipale de Bruxelles nationale Nivôse officiers Ordre judiciaire paiement Pluviôse précède la résolution prend la résolution présent arrêté présente résolution sera président receveurs république française réquisition résolution ci-après résolution ci-dessus résolution sera imprimée résolution suivante Reubell séance seconde lecture secrétaire général seront Suit la teneur tion toyens trajet entier tribunaux Vendémiaire Ventôse VIII ЖО