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... livres sur le produit des douanes Un million cinq cent mille livres sur le produit des patentes , Dix millions huit cent mille francs sur les con- tributions ordinaires de l'an 5 autres que celles qui viennent d'être nommées . Pour la ...
... livres sur le produit des douanes Un million cinq cent mille livres sur le produit des patentes , Dix millions huit cent mille francs sur les con- tributions ordinaires de l'an 5 autres que celles qui viennent d'être nommées . Pour la ...
Page 121
... livres 19 sous 3 deniers . ou 9 Le mètre cube de moellons , 12,5 centimes ; - Ce qui fait , pour le trajet entier , 1 fr . 83,21 centimes , Et revient par toise cube , à 13 liv . 10 sous 9 deniers . de pierres de taille , 25 centimes ...
... livres 19 sous 3 deniers . ou 9 Le mètre cube de moellons , 12,5 centimes ; - Ce qui fait , pour le trajet entier , 1 fr . 83,21 centimes , Et revient par toise cube , à 13 liv . 10 sous 9 deniers . de pierres de taille , 25 centimes ...
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... livres tournois , qui devoient être acquittés dans les 24 heures , par les nobles , les ecclésiastiques , les maisons religieuses et les privilégiés , Quelque tems après on eut connoissance de l'arrêté du comité de salut public , en ...
... livres tournois , qui devoient être acquittés dans les 24 heures , par les nobles , les ecclésiastiques , les maisons religieuses et les privilégiés , Quelque tems après on eut connoissance de l'arrêté du comité de salut public , en ...
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administrations adoptant les motifs agens anciens approuve approuve l'acte d'urgence approuve la résolution Armée d'Italie articles assemblées communales assemblées primaires assignats Brumaire bulletin des loix bureau canton de Bruxelles centimes les cinq centrale du département Chateigner ci-devant cinq cents cinq myriagrammes citoyen ministre commissaire du directoire conseil des anciens conseil des cinq consignations copie conforme corps législatif d'urgence qui précède déclaration d'urgence départemens réunis directoire exécutif dispositions Dyle expédition conforme Frégeville gendarmerie nationale Germinal Haute-Garonne idem Jean Debry jugemens justice l'administration centrale l'administration municipale l'an l'article l'assemblée Lagarde lesdits liste loi du 25 militaires mois municipale de Bruxelles nationale Nivôse officiers Ordre judiciaire paiement Pluviôse précède la résolution prend la résolution présent arrêté présente résolution sera président receveurs république française réquisition résolution ci-après résolution ci-dessus résolution sera imprimée résolution suivante Reubell séance seconde lecture secrétaire général seront Suit la teneur tion toyens trajet entier tribunaux Vendémiaire Ventôse VIII ЖО