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... lecture du message du directoire exécutif , qui lui annonce la découverte d'une nouvelle conspi- ration et l'arrestation de quelques - uns des chefs ; Considérant que les citoyens qui , par leur zèle et leur dévouement , ont garanti la ...
... lecture du message du directoire exécutif , qui lui annonce la découverte d'une nouvelle conspi- ration et l'arrestation de quelques - uns des chefs ; Considérant que les citoyens qui , par leur zèle et leur dévouement , ont garanti la ...
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... lecture , le conseil des anciens approuve la résolution ci - dessus . Le 22 Pluviôse , 5 de la république française . an Signé Ligeret , président ; Vidalot , Niou , J. B. Girot , J. Poisson , secrétaires . Armée d'Italie Mantoue .. ЖО ...
... lecture , le conseil des anciens approuve la résolution ci - dessus . Le 22 Pluviôse , 5 de la république française . an Signé Ligeret , président ; Vidalot , Niou , J. B. Girot , J. Poisson , secrétaires . Armée d'Italie Mantoue .. ЖО ...
Page 286
... lectures dont il va être question . dans le paragraphe suivant . S.V. Lecture des lois et des indications adressées par les corps administratifs , Le secrétaire fera d'abord lecture , dans les assemblées primaires , du titre III de la ...
... lectures dont il va être question . dans le paragraphe suivant . S.V. Lecture des lois et des indications adressées par les corps administratifs , Le secrétaire fera d'abord lecture , dans les assemblées primaires , du titre III de la ...
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Common terms and phrases
administrations adoptant les motifs agens anciens approuve approuve l'acte d'urgence approuve la résolution Armée d'Italie articles assemblées communales assemblées primaires assignats Brumaire bulletin des loix bureau canton de Bruxelles centimes les cinq centrale du département Chateigner ci-devant cinq cents cinq myriagrammes citoyen ministre commissaire du directoire conseil des anciens conseil des cinq consignations copie conforme corps législatif d'urgence qui précède déclaration d'urgence départemens réunis directoire exécutif dispositions Dyle expédition conforme Frégeville gendarmerie nationale Germinal Haute-Garonne idem Jean Debry jugemens justice l'administration centrale l'administration municipale l'an l'article l'assemblée Lagarde lesdits liste loi du 25 militaires mois municipale de Bruxelles nationale Nivôse officiers Ordre judiciaire paiement Pluviôse précède la résolution prend la résolution présent arrêté présente résolution sera président receveurs république française réquisition résolution ci-après résolution ci-dessus résolution sera imprimée résolution suivante Reubell séance seconde lecture secrétaire général seront Suit la teneur tion toyens trajet entier tribunaux Vendémiaire Ventôse VIII ЖО