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... bureau de poste de BRUXELLES . II . Le canton d'Herinnes dépend du bureau de poste d'EN- GHIEN . ( Département de Jemmappes . ) III . Les cantons Haecht , Aerschot , Campenhout , Herent et Bautersem , dépendent du bureau de poste de ...
... bureau de poste de BRUXELLES . II . Le canton d'Herinnes dépend du bureau de poste d'EN- GHIEN . ( Département de Jemmappes . ) III . Les cantons Haecht , Aerschot , Campenhout , Herent et Bautersem , dépendent du bureau de poste de ...
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... bureau . Toute assemblée primaire , communale ou électorale , composée de plus de 200 membres présens , doit , après la nomination du bureau , se diviser en plusieurs bu- reaux particuliers , de sorte qu'il y ait , pour chacun de ces ...
... bureau . Toute assemblée primaire , communale ou électorale , composée de plus de 200 membres présens , doit , après la nomination du bureau , se diviser en plusieurs bu- reaux particuliers , de sorte qu'il y ait , pour chacun de ces ...
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... bureau commencera au citoyen dont le nom est inscrit sous ce numéro dans la liste alphabétique , et se composera de ... bureau . que On voit qu'il ne faudroit pas dire que le premier bureau commençant à 117 , le second commence à 317 ...
... bureau commencera au citoyen dont le nom est inscrit sous ce numéro dans la liste alphabétique , et se composera de ... bureau . que On voit qu'il ne faudroit pas dire que le premier bureau commençant à 117 , le second commence à 317 ...
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administrations adoptant les motifs agens anciens approuve approuve l'acte d'urgence approuve la résolution Armée d'Italie articles assemblées communales assemblées primaires assignats Brumaire bulletin des loix bureau canton de Bruxelles centimes les cinq centrale du département Chateigner ci-devant cinq cents cinq myriagrammes citoyen ministre commissaire du directoire conseil des anciens conseil des cinq consignations copie conforme corps législatif d'urgence qui précède déclaration d'urgence départemens réunis directoire exécutif dispositions Dyle expédition conforme Frégeville gendarmerie nationale Germinal Haute-Garonne idem Jean Debry jugemens justice l'administration centrale l'administration municipale l'an l'article l'assemblée Lagarde lesdits liste loi du 25 militaires mois municipale de Bruxelles nationale Nivôse officiers Ordre judiciaire paiement Pluviôse précède la résolution prend la résolution présent arrêté présente résolution sera président receveurs république française réquisition résolution ci-après résolution ci-dessus résolution sera imprimée résolution suivante Reubell séance seconde lecture secrétaire général seront Suit la teneur tion toyens trajet entier tribunaux Vendémiaire Ventôse VIII ЖО