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Six chandeliers
Six cierges, etre ordinaire d'un demi-kilograme
Croix et bénitier.
Drap mortuaire, en drap ooir, bordé de franges et

galons. d'argent.

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2°. A l'église. Un bandeau avec encadrement au portail

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3. Cortége. Corbillard á franges d'argent, attellé de deux che

vaux avec housses, Un maltre des cérémonies Voiture vernie

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Relevé.
Cérémonies religieuses
A la maison mortuaire
A l'église ou au temple
Cortege'
Objets non fixés

50 88 18 63 31

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SECTION V.

5e Classes

Cérémonies religieuses.
Droit curial
Vicaire
Receveur des convois
Trois prêtres.
Porte-croix, suisse et bedeau
Messe basse et luminaire

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20

Service par l'entreprise.

'5e Classe.

Tenture de porte båtarde, de boutique ou allée . .'

20

Pièce de fond & croix de moire d'argent
Un drap tortuaire à franges de laine
Quatre chandeliers
Quatre cierges d'un quart de killogramme
Une croix et un bénitier
Corbillard à franges de laine avec les houses assorties
Un drap mortuaire, idem

6 4 7 3 30 6

80

* Relevé.
Cérémonies religieuses
. Frais de l'entreprise

20 80

Total

100

SECTION VI.

6e Classe.

Cérémonies religieuses. Messe base, luminaire, porte-croix, suisse, bedeau et deux enfans de chæor

Service par l'entreprise. Drap mortuaires frange de laine

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Tarif des objets non déterminés dans la distribution des classes. Pour la menuiserie et la charpente nécessaire à la

tenture, quand les portes ne sont point sur- 6

montées d'une planche Pour un cent de billets en papier commun, grand

ou petit format, suscription et distribution dans 10

Paris
Idem en papier écu

12 Idem en papier grand cornet ou écu double

14 Idem en papier grand carré double, ou papier co

16 quille d'annonai, caractère financière Pour chaque carreau servant à s'agenouiller, en drap bordé de galon d'argent

1 50 Idem en velours

3 Pour chaque corbillard qui sortira de Paris pour

une autre destination que celle des cimetières
de cette ville, et qui sera conduit dans le rayon
du département de la Seine, en sus du prix
porté dans chaque classe

24 TONE IV.

YYYY

...

Pour chaque voiture de deuil conduite dans la même distance, en sus du prix ordinnaire

$ Pour indemnité du déplacement de l'ordonnateur des convois

6 Pour chacun des porieurs

3 Pour un cercueil de plomb d'un mètre, soixantesix centimètres de longueur

200 Pour un cercueil de deux mètres

250 Pour un cercueil en bois de chêne garni de six poignées de fer poli ....

48 Pour un idem de deux mètres

60 Loyer d'un manteau de deuil de drap fin

4 Idem drap ordnaire ...

2 Habillement complet de deuil pour un maître

6 Pour un domestique

4 Pour chaque voile de tambour

6 Pour chaque écusson et chiffre en velours de soie, brodé en argente

24 Idem en drap brodé en argent

12 Pour la fourniture de chaque paire de pleureuses en batiste fine

4. 50 Pour la fouroilure d'un crêpe fin

2 Idem cominun

1 50 Pour chaque paire de gants de castor noir

3 Idem, gants blancs fius

2 80 Idem gants blancs communs

1 20 Pour chaque pièce d'étoffe servant à couvrir les pauvres.

6 Pour le transport des corps au-delà des limites du

département de la Seine, par lieues de poste;
pour chaque corbillard ou voiture attellée de
deux chevaux, allant à destination, et autant,

pour le retour à Paris ...
Par lieue de poste et autant pour le retour, pour

chaque paire de chevaux de plus qui seraient
attelés aux corbillards ou voitures de deuil

3 Par lieue de poste et autant pour le retour à Paris,

pour l'ordonnateur des inhumations qui accom-
pagnerait le convoi

9
Certifie conforine
Le secrétaire général du conseil d'état,

(Signé) J G. LOCRE. Gertifie conforme Le ministre secrétaire-d'état,

(Signe) Le comte Darg.

Paris, le 17 Septembre.

Préfecture de Police. Une ordonnance en date du 12 Septembre, concernant les porteurs d'eau, contient les dispositions suivantes :

Les permissions délivrées aux porteurs d'eau à tonneaux pour exercer leur état dans la ville de Paris sont maintenues.

Ceux qui à l'avenir voudront exercer cet état, seront tenus préalablement d'en faire la déclaration à la préfecture de police.

Il sera délivré aux déclarans, un certificat qui devra être visé par le commissaire de police de leur domicile.

Les tonneaux des porteurs d'eau seront pumérotés aux frais des propriétaires.

Le nom du porteur d'eau sera peint sur le fond du tonneau,

Dans un mois, à compter du jour de la publication de la présente ordonnance, tous les porteurs d'eau à tonneaux qui ont déjà un numéro, feront peindre leurs noms sur le fond du tonneau.

Les porteurs d'eau à tonneaux qui changeront de domicile, en feront la déclaration, dans le délai de trois jours, à la préfecture de police.

Lorsqu'un porteur d'eau à tonneaux cessera l'exercice de son état, l en fera aussi la déclaration à la préfecture de police.

Les numéros peints sur les tonneaux seront effacés, et certificat en sera délivré au déclarant.

En cas de veute d’un tonneau numéroté, la déclaration en sera faite à la préfecture de police, tant par le vendeur que par l'acheteur.

Il est défendu aux porteurs d'eau à iqnneaus de puiser aux fontaines publiques, à peine de 50 fr. d'amende.

Les particuliers puiseront aux fontaines publiques avant les porteurs d'eau à bretelles.

Les porteurs d'eau ne pourront puiser à la rivière qu'aux pompes et puisoirs autorisés à cet effet.

Les tonneaux devront être pleins lorsque les porteurs d'eau rentreront chez eux.

En cas d'incendie, les porteurs d'eau seront tenus, sous les peines prononcées par l'art 475 du code penal, de se rendre, åvec leurs tonneaux, au lieu de l'incendie.

Indépendamment du prix de l'eau il, sera accordé une récompense aux deux porteurs d'eau dont les tonneaux arriveront les premiers.

Les porteurs d'eau à tonneaux sont civilement responsables des personnes qu'ils emploient à la conduite de leurs voitures ou à la distribution de l'eau

L'ordonnance du 14 Février, 1811, concernant les porteurs d'eau à tonneaux qui s'approvisionnent à la pompe de la rue

Y Y Y Y 2

du Mont-Blanc, est maintenue en tout ce qui n'y est point dérogé par la présente.

Les contraventions seront constatées par des procès verbaux qui nous seront adressés.

Il sera pris euvers les contrevenans telles mesures de police administrative qu'il appartiendra, sans préjudice des poursuites à exercer contre eux devant les tribunaux, conformément aux lois et aux réglemens.

19 Octobre,

DÉCRET IMPÉRIAL.

Publication d'une feuille périodique d'affiches, annonces et avis

divers dans plusienrs villes de l'empire.

A bord du Charlemagne, le 26 Septembre, 1811, Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de Ja confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, etc. etc. etc.

Sur le rapport de notre eninistre de l'intérieur ;
Notre conseil d'état entendu,
Nous avons décrété et décrétous ce qui suit :

Art. Jer. La publication d'une feuille périodique d'affiches, annonces et avis divers dans les villes, dont le tableau est joint au présent decret sous le No. 1, est définitivement autorisée.

2. Il sera pris des informations ultérieurs sur la demande de maintenir des feuilles périodique d'affiches, annonces et avis divers dans les villes dont le tableau est joint No. 2, pour savoir combien elles ont d'abonnés, quel est leur bénéfice annuel d'après l'état des dépenses et des recettes, et şi, d'après la population du chef-lieu et de l'arrondissement, les intérèts commerciaux ou autres motifs, elles sont nécessaires.

3. Les feuilles d'affiches, annonces et avis divers seront publiées séparénient des journaux des départeinens; en conséquence, leur iinpression continuera d'appartenir aux imprimeurs qui en étaient chargés avant notre décret du 3 Août, 1810.

-4. Ces feuilles, bornées anx, seuls objets indiqués par leur titre, ne pourront contenir aucun article de nouvelles publiques ou de littérature,

5. Pour faciliter l'exécution des publications prescrites par le code de procedure civile, articles 683, 962 et 364, elles pourront avoir lieu dans les feuilles d'arrondissement de

sousprefecture, conime dans celles de département; mais les an, Doces dans les feuilles de département seront suffisantes pour l'exécution de la loi,

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