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MINISTÈRE DU TRÉSOR PUBLIC.

COMPTE DES RECETTES ET DÉPENSES

PAITS PAR LA

CAISSE CENTRALE DU TRÉSOR PUBLIC A

PARIS,

PENDANT L'AN 1808.

Ces comptes comprennent les recettes et dépenses faits jusqu'on premier Décembre, 1809, sur les erercices 1806,

1807, et 1809,

PREMIÈRE COMPTABILITÉ DU TRÉSOR PUBLIC.

Compte de la caisse

Recettes effectives sur tous les centrale du trésor

Recettes pendant exercices.

l'an 1808.
public à Paris.
Etat général et sommaire des recettes faites par le trésor public

pendant l'an 1808.

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839,883

1°. Fonds Généraux.
Contributions Directes
Enregistrement Produits divers
et domaines. Bois.
Douanes, y compris le droit sur

le sel
Loterie..
Postes'.
Droits réunis..

1,176,867
385,165
25,875

3,000
1,361,726

15,679,904
13,225,150
12,936,558
2,280,857
2,211,939
11,373,171

235,775,636
128,067,118

4,257,505
48,973,628
11,614,059

6,168,943
71,444,870

235,775,636
145,763,772
17,867,820
61,936,661
13,897,916
11,660,095
82,818,041

1,917,417

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9. Fonds Spéciaux. Deux décimes du dixième des patentes.

pour dépenses variables.. Centimes

pour entretien de bâtimens &c.. addition

pour n90-valeurs.
nels.

pour incendies, inondations, &c.
Octroi de navigation
Droits sur les bacs et bateaux,
Canaux non affermés.

Demi-droit de tonnage...
Abonnement au bulletin des lois
Ventes d'effets militaires.
Amendes de désertion
Conscription militaire.
Vente de domaines...
Restes des exercices an 13 et antérieurs,

affectés à la caisse d'amortissement pour
le compte de la légion d'honneur...

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