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Un chapeau à trois cornes uni, garbi d'un bouton blanc, d'une gance blanche et d'une cocarde.

Le drap de l'uniforme des officiers d'une qualité supérieure. 52. Les marques des grades seront.

Pour les caporaux et brigadiers, deux galons de laine blanche sur les manches de l'habit;

Pour les sergens et maréchaux-des-logis, un galon d'argent sur chaque manche ;

Pour les sergens-majors et maréchaux-des-logis en chef, deux galons d'argent sur chaque manche;

Les militaires à qui leurs blessures donnent le rang d'officier mais qui n'en ont pas le brevet, porteront de plus un aigle d'argent aux retroussis.

Pour les officiers brevetes, savoir;
Les lieutenans.

Six boutonnières sur chaque parement; l'épaulette de leur grade.

Pour les capitaines.

Six boutonnières d'argent sur le côté gauche de l'habit, espacées par une, deux et trois.

Trois boutonnières sur chaque parement, trois sur chaque poche; l'épaulette de leur grade. ;

Pour les commandans de bataillon.

Douze boutonnières d'argent sur le côté gauche de l'habit, à intervalles égaux; trois boutonnières sur chaque pareinent; l'épaulette de capitaine. Pour les chefs de bataillon ou d'escadron.

Douze boutonnières d'argent sur le côté gauche de l'habit, à intervalles égaux; trois sur chaque parement, trois sur chaque poche; l'épaulette de leur grade.

Pour les colonels.

Douze boutonnières d'argent de chaque côté de l'habit, à iutervalles égaux ; trois sur chaque parement, trois sur chaque poche; les épaulettes de leur grade.

53. L'habit et l'épaulette, La veste, Le chapeau, Seront remplacés tous les deux ans, et la culotte tous les 54. Il sera distribué trois paires de souliers pour an à cbaque

. hommes sans exception.

TITRE VII.

Du linge. 55. Le linge affecté à chaque officier, sous-officiers et soldat, sera déterminé ainsi qu'il suit :

Les hommes en santé auront chacun, soit en magasin, soit dans leur chambre

ans.

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3 par

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Par sous-officier Par

et soldat. officiers. Chemises....

5

7 Paires de draps

2

3 Mouchoirs

6

6 Paires de bas de laine

3

3 Bonnet de laine

1

1 Coiffes de nuit..

3

3 Serviettes ..

3

6 Essuie-mains

3

3 Torchons ..

1

1 Nappes d'officiers

6 par tables d'officiers Nappes de soldats

table. 56. Il sera entretenu pour le nombre moyen des hommes malades; Chemises...

.10 Paires de draps

4 Coiffes de nuit..

homme. 4

par Serviettes

6 57. Indépendamment des quantités fixées ci-dessus, il y aura en réserve une quantité égale aux deuxième de draps, chemises, coiffes de nuit et serviettes en service.

58. Le linge sera renouvelé ainsi qu'il suit; Les sous-officiers et soldats recevront. Tous les mois une paire de draps;

une chemise Tous les dimanches une coiffe de nuit

une serviette. Les officiers recevront, Tous les vingt jours, une paire de draps,

des deux chemises Tous les semaines deux coiffes de nuit,

deux serviettes. Les nappes des tables des officiers seront changées deux fois par semaine.

Le ligue des officiers sera d'une qualité supérieure.

TITRE VIII.

Du couchage. 59. Les effets de couchage fournis aux invalides seront des dimensions suivantes,

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m.

C.

m. c.

Bois de lit....
Paillasse
Matelas
Traversin..
Draps....

1 949 (6 p.) 1136 (p. 172) 17 kil. (36 liv.)
1 949
I 136

15 (32.)
1 949
1 136

1 958 (4.)
0 136 (3 172)
2 950 à 977 2 100
(9 p. 1 à 2 pes.) (6 p. 5 pos.)
2 300 à 2 4001 900 à 2
117 p. 3 à 4 pes.)l (5 6 p.)

Couvertes

Lits des sous-officiers et soldats.

Longuer.

Largeur.

Poids.

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m. C.

Bois de lit 1 949 (6 p.) 0 974 (3 p.) 17 kil. (36 liv.) Paillasse

1 949

0 974 13 (27.) Matelas

1 949
lo 974

1 958 (4.) Traversin. 0 974 (3 p.) Draps

2 950 à 2 9771 678 à 1 786

છે

9 p. 1 à 2 pes.) Couvertes ....2 300 à 2 400 1 700 à 1 800

|(7 p. 3 a 4 pes.) (5 p. 3 a 6 pes.) 60. Le recardage des matelats et sommiers de crin aura lieu tous les ans, et le remplissage des paillasses tous le six mois.

Les traversins seront mis en état une fois par an, au ler Mai de chaque année, les couvertures seront rebattues.

TITRE IX.

De l'infirmerie. 61. Il sera entretenu à l'infirmerie, à raison du nombre moyen des malades, deux matelas par lit, des rideaux de laine pour l'hiver, de toile pour l'été, ainsi que les autres effets et ustensiles nécessaires,

62. On se cooformera, pour le service de l'infirmerie et la comptabilité qui en dépend, à ce qui est prescrit par les réglemeos sur les hôpitaux militaires.

TITRE X.

Chauffage et Eclairage. 63. Indépendamment des combustibles nécessaires pour le chauffage des poéles chambrées et corps-de-garde, il sera dé livré tous les ans,

.

{d

Cinq steres trois quarts de

bois (trois voies); Aur officiers supérieurs....

Cent fagots;

Huit kilogr. huit décag.de chandelle (18 liv.)

Trois steres quatre-vingt

quatre centièmes de bois (deux Aux capitaincs

voies).

Sept kilogr. un tiers de chandelle (15 liv).

Quatre kilogr. quatre déc. Aux lieutenans

de chandelle.(9 liv.) Aux marechaux-des-logis et Deux chandelles par mois sergens

d'hiver. Aux carporaux, brigadiers et .s Une chandelle par mois soldats...

Id'hiver. 64. Les distributions de combustibles déterminées ci-dessus se feront par sixième le premier jour de chaque mois d'hiver.

Les six mois d'hiver seront comptés du ler Octobre au 31 Mars.

Le conseil pourra faire commencer la fourniture quinze jours plustôt, et la prolonger de quinze jours s'il est nécessaire.

65. Le bois sera fourni moitié en bois neuf, moitié en bois flotté. Le bois sera fourni scié, et sera porté dans les chambres des officiers auxquels il est attribué.

Les chandelles seront de douze au kilogramme.

66. Nos ministres de la guerre, des fivances et du trésor public, sont chargés, chacun en ce qui le coucerne, de l'exécution du présent décret qui sera inséré au bulletin des lois.

(Signé) NAPOLÉON.
Par l'empereur,
Le ministre sécrétaire d'état,

(Signé) H. B. duc de BASSANO.

1

Paris, le 13 Avril.

Décrets Impériaux. 8. M. sur le rapport du ministre de l'intérieur, et après avoir entendu le conseil d'état a rendu le 9 Avril, 1811, au palais des Thuileries, un décret qui ordonne la publication dans les départemens de l'ancienne Hollande, et daus ceux de Bouches de l'Elbe, des Bouches du Veser et de l'Ems-Supérieur des décrets des 5 Février et 3 Août, 1810, sur l'imprimerie, la librairie et les jouroux.

Ce décret contient les dispositions suivantes : 1. Le décret du 5 Février, 1810, portant réglement sur l'imprimerie et la librairie, et celui du 3 Août suivant, seront publiés et exécutés dans les départemens de l'ancienne Hollande, et dans ceux des Bouches de l'Elbe, des Bouches du Veser et de l'Ems-Supérieur.

2°. Les journaux ou feuilles quotidiennes seront réduits conformémet au décret du 3 Août, dernier, et le nombre des journaux à conserver sera réglé en conseil d'état, sur le rapport du ministre de l'intérieur, et l'avis du directeur-général de l'imprimerie et de la librairie.

Paris, 15 Avril. Rapport à S. M. l'Empereur et Roi. Sire, J'ai eu l'hoyneur de soumettre à V. M. le 22 Mars dernier les révélations du sieur Cunlisse-Owen, officier de la marine anglaise, prisonnier de guerre à Besançon.

Il en résultait que ce prisonnier avait concerlé avec un sieur Laupper, officier au 4e régement suisse, les moyens de sur, prendre Belle Isle en Mer.

Owen, selon la promesse qu'il avait reçue, disait-il, de M. Mackenzie a qui le plan avait été communiqué, devait être échangé et commander l'expédition, et Laupper, dont le bataillon était en garnison dans Belle-Isle, s'était chargé de recruter des partisans parmi les officiers et les soldats, de favoriser les communications entre la croisière et la côte, etc. etc. etc.

C'est à Besançon, où Laupper avait séjourné quelque tems, en conduisant des recrues à son corps que cette intrigue avait été nouée.

Parmi les pièces que le sieur Owen produisait à l'appui des révélations, l'on remarquait plusieurs lettres que Laupper lui avait adressées de Rennes, et dans lesquelles il annoncait que plusieurs officiers s'étaient lisé au complot, notamment un sieur Landis, qui devait, assurait-il, donner sa démission pour suivre Owen en Angleterre.

D'après les ordres que j'ai donnés, Laupper et Landis out été arrêtés à Rennes.

Le premier avoue qu'ayant eu occasion de connaître le sieur Owen, à son passage à Besançon, et se trouvant pressé par le besoin d'argent, il avait paru accueillir la proposition que cet Anglais lui avait faite de lui procureur des renseignemens particuliers sur Belle-Isle, ou les plans et cartes de cette place; niais il prétend qu'il n'avait feint d'entrer dans ses vues que jour en tirer les sommes qu'il lui avait promises; qu'il n'avait pamais eu l'intention de servir 'ses projets; qu'il n'en avait

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