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Les fonds qui resteraient en excédent, après les dépenses que nous aurons autorisées, seront placés au grand livre de la dette publique comme augmentation de la dotation des invalides.

TITRE 111.

De la police. 30. Les militaires invalides admis à l'hôtel seront répartis en divisions de 150 à 300 hommes. Chaque division sera com

mandée par

] chef de division, pris parmi les officiers invalides.
1 adjudant.
1 sous-adjudant.
2 chefs de chambrée,

31. Les officiers brévetés formeront une ou plusieurs divi sions.

32. Les chefs de division tiendront le contrôle pominatif des hommes de leur division, et y inscriront les mutations jour par jour.

33. Ils remettront tous les jours le relevé de ces mutations au major, qui le portera au commandant; ils le remettront aussi à l'inspecteur aux revues.

34. Les chefs de division, adjudans et sous-adjudans seront nommés par le gouverneur, sur la présentation du commandant de l'hôtel et du major,

Les chefs de chambrée seront pommés par le commandant sur ta présentation du major,

35. Les chefs de division feront tous les jours leur rapport au major de l'hôtel.

36. Le commandant, secondé du major, exercera seul la police dans l'hôtel, sous les ordres du gouverneur; il réglera les gardes, donnera les permissions d'entrée ou de sortie, déterminera l'ordre des repas, fixera la répartition des logemens et chambrées ; mais ne pourra quant aux distributions, soit d'effets soit de comestibles ou combustibles, s'écarter des fixations déterminées par le Téglement de l'bôtel.

En l'absence du gouverneur, le commandant de l'hôtel le remplacera dans toutes ses fonctions.

37. Toutes les personnes employées dans l'hôtel, autres que les officiers militaires de l'état-major et les militaires invalides, seront sous la police du commissaire des guerres qui lui-même sera sous celle de l'intendant.

38. L'intendant et le trésorier seront sous les ordres du gouverneur.

TITRE IV.

Des traitemens. 39. Les traitemens et frais de bureau des divers fonction paires de l'hôtel sont fixés ainsi qu'il suit,

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1,000

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Traitemens. Frais de bureau, Gourerneur

.50,000fr.

6,000 Intendant.

25,000

10,000 Trésorier

. 15,000

8,000 Secrétaire-archiviste.

4,000

1,000 Commandant de l'hôtel

.15,000, Major

6,000

2,000 Commmissaires des guerres

5,000

3,000 Adjudant-major ....

1,800 Sous-adjudant major.

1,200 Tambour-major

400 Chef de division

400

100 Adjudant de division

300 Sous-adjudant de division..

250 Chef de chambre

60 Premier aumonier

2,400 Deuxième idem

2,000 Troisième idem

1,500 Organiste..

1,000 Médicin en chef...

6,000 Médecin en chef adjoint

6,000 Chirurgien en chef...

6,000 Chirurgien en chef adjoint.

6,000 Chirurgien-major...

2,400 Chirurgien aide-major.

1,800 Chirurgien sous aide-major.

1,200 Pharmacien en chef ...

4,000) Pharmacien aide-najor ..

1,800 Pharmacien sous aide-major

1,200 Bibliothécaire .... Bibliothécaire adjoint.

1,000 Agent aux successions.

400 Mécanicien

300 Concierge....

500 Contrôleur de l'infirmerie.

2,400 Cominis aux entrées

700 Architecte .....

5,000

3,000 Uu inspecteur des bâtimeus

3,000 Uu contrôleur des bâtimens

2,400 Sæur de la charité......

200 Le conseil d'administration déterminera le traitement des agens subalternes.

La solde accordée aux invalides pour leur menus besoins sera, par mois : Colonel

30fr. Major ..

24 Chef de bataillon ...

20 Commandant de baatillon

15

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1,800

100

Capitaine titulaire
Lieutenant titulaire
Sergent-major et maréchal des logis
Sergent, coporal et brigadier
Soldat.

10 8 4

ܤ ܩܢ ܝ ܘܬ

TITRE V.

De l'ordinaire. 40. Les militaires admis à l'hôtel impérial des invalides feront deux repas par jour; ils seront servis en argenterie.

Il n'y aura qu'une seule qualité de pain, sans distinction de grade.

Le pain sera bis-blanc, composé de pure farine, froment blutée à 25 pour 100.

L'ordinaire des sous-officiers ét soldats sera: 1°. 673 grammes (22 onces de pain bis blanc par jour.

2o. A diner, 61 grammes (2 oncès) de pain de soupe qui serout remplacés le dimanche par 61 gram'mes (2 onces) de riz ou de vermicel, 244 grammes (demie livre) de bauf, un plat de légumes pour douze hommez, 46 centilitres (une chopine) de vin rouge.

3o. A souper, deux fois par semaine, deux plats de légumes pour douze hommes.

Une fois par semaine, trois æufs sans sauce, ou un cuf et demi avec sauce, ou 122 grammes (4 onces) de fromage de Gruère, de Hollande ou de Marolles. Trois fois par semaine, un plat de veau ou mouton.

Le dimanche, nu plat de cochonaille.
Tous les jours 46 centilitres une chopine de vin rouge.
42. L'ordinaire des capitaines et lieutenans sera :
1°. 673 grammes (22 onces) de pain bis-blauc par jour.

2. A diver, 61 grammes (2 onces) de pain de soupe remplacés le dimanche par 61 gramines (2 onces) de riz ou virmicel, 360 grammes (trois quarts de livre) de bäuf, dout 244 grammes (une demie livre) en bouilli, et 122 grammes (un quart) en rôti ou rasout.

Un plat de légumes.
46 centilitres (un chopine) de vin.
3o. A souper, 244 grammes (une demie livre) de viande,

Deux fois par semaine, deux plats de légumes pour douze hommes.

Un fois par semaine, de la volaille.

Une fois par semaine, trois cufs saus sauce par homme, ou un ceuf et demi avec sauce ou 133 grammes (4 onces) de fromage de Gruère, de Hollande ou de Marolles; deux fois par seinaine un ragoût de veau ou de mouton avec légumes.

l'ne fois par seinaine, de la cochonaille. Tous les jours, deux plats de dessert pour douze hommes.

Trois fois par semaine, de la salade.
46 centilitres (une chopine) de vin rouge, tous les jours.

43. L'ordinaire des chefs de bataillon ou commandans dé bataillon sera.

1°. 673 grammes (22 onces) de pain bis blanc par jour.

2o. A dîner, 61 grammes (2 onces) de pain de soupe remplacés le dimanche par 61 grammes (2 onces) de riz ou de vermicel.

366 grammes (trois quarts de livre) de boeuf, dont 244 grammes (une demi-livre) en bouilli, et 122 grammes (un quart) en rôti ou en ragoût.

Un plat de légumes.
Deux fois par semaine, de la volaille.

Tous les jours, un plat de dessert consistant en 61 grammes (2 onces) de frommage ou fruits.

Quatre fois par semaine, une salade.
Tous les jours 46 centilitres (tine chopine) de vin rouge.
3o. A souper, 244 grammes (une demie livre) de viande.

Deux fois par semaine, deux plats de légumes pour douze hommes.

Une fois par semaine, trois œufs sans sauce par homme, ou un euf et demi avec sauce.

Trois fois par semaine, un ragoût de veau ou de mouton, avec des légumes, ou de la volaille.

Une fois par semaine, un plat de cochonaille.

Tous les jours, un plat de dessert, composé de 61 grammes (2 onces) de fromage ou fruits.

Trois fois la semaine une salade. Tous les jours, 46 centilitres (une chopine) de vin rouge. 44. L'ordinaire des colonels et majors sera : 1° 673 grammes (22 onces) de pain blis blanc, tous les jours.

2o. A diner, 61 grammes (2 onces) de pain de soupe remplacés le dimanche par 61 grammes (2 onces) de riz ou de vermicel.

366 grammes (trois quarts de livre) de beuf; dont 122 grammes (un quart) en rôti ou en ragout, et 244 grammes (denilivre) en bouilli.

Deux plats de légumes,
Deux fois par semaine, de la volaille.

Tous les jours un plat de dessert, consistant en 61 grammes (2 onces) de frommage ou fruit.

Trois fois la semaine, une salade.
46 centilitres (une chopine) de vin rouge tous les jours.
3o. A souper, 244 grammes (demi livre) de viande.
Deux fois par semaine, deux plats de légumes.

Une fois par semaine, trois aufs sans sauce par homme, ou ùn ceuf et demi avec sauce.

Trois fois par semaine, un ragoût de veau ou de mouton, aveo des légumes, ou de la volaille. TOVE IV.

III

Une fois par semaine, un plat de cochonaille.

Tous les jours, un plat de dessert composé de 61 grammes (2 onces) de fromage ou fruit.

Trois fois la semaine, une salade.
Tous les jours, 46 centilitres (une chopine) de vin rouge.
45 Les colonels et lesmajors mangeront dans leurs chambres.

Les chefs de bataillon et commandans de bataillon mnangeront à des tables communes, mais où il n'y aura que des officiers de l'un de ces deux grades.

Les capitaines et lieutenans mangeront à des tables communes, sans distinction de grades.

Les officiers non-brevetés, mangeront à des tables séparées. 46. Il y aura du linge affecté particulièrement aux officiers.

47. Le gouverneur de l'hôtel pourra accorder un supplément de pain bis-blanc aux hommes pour qui la jation ordinaire serait reconnue insuffisante. (Ce supplément pourra être porté jusqu'à 122 grammes (quatre onces) de pain.)

48. Il est défendu d'emporter, sous quelque prétexte que ce soit, des vivres de l'hôtel.

49. Les hommes qui auront obtenu la permission de travail.. Jer hors de l'hôtel, et qui ne viendront pas y prendre leurs repas, ne recevront aucune distribution en nature; il leur sera payé, de dix en dix jours, en remplacement des vivres, une indemnité qui sera réglée pour tous, uniformément par le conseil d'administration de l'hôtel.

50. Les officiers seront servis en couverts d'argent; les sousofficiers et soldats, en couverts d'étain, on de fer étamé.

Nul ne pourra paraître au réfectoire qu'en uniforme complet, les officiers ayant leur épée.

TITRE VI. 51. L'uniforme des officiers, sous-officiers et soldats admis à l'hôtel impérial des invalides, sera :

Un habit de drap bleu sans revers;
Le collet droit de niême couleur;
Le parement de drap rouge garance en bottes ;
Les poches en pattes ;
La doublure sera de cadis rouge-garance ;

Les boutons seront de métal blanc, il y en aura douze' sur le côté droit de l'habit, trois sur chaque parement, trois sur chaque poche. Ces boutons seront timbrés d'un aigle, avec ces mots : hôtel impérial des invalides.

Un veste de drap bleu, à poches, à manches, garnie de dix petits boutons blancs dans la longueur, et de trois petits boutons sur chaque poche.

Une culotte de drap bleu, pour les officiers, et de tricot, pour les soldats, garnie de quatre petits boutons de drap à chaque genou.

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