pétuelle contre le Bosphore et Constantinople, où cette escadre pourrait, en très-peu de temps, transporter des forces de terre considérables. La Turquie ne trouvant pas dans ses propres forces les garanties de sécurité qu'elle a le droit de demander, il est juste de les chercher dans la diminution des forces maritimes des autres puissances du littoral, dans une proportion qui mettrait un terme au caractère menaçant de ces forces. Ce sacrifice étant nécessaire pour le repos de l'Europe, l'Empereur de Russie ne peut pas le qualifier de combinaison qui déroge à sa dignité. Reconnaitre que l'empire ottoman est un élément essentiel à l'équilibre européen et vouloir entretenir en même temps une perpétuelle menace dirigée contre cet empire, c'est, selon moi, une contradiction flagrante. Au point de vue de P'honneur militaire, il n'y aurait, daus l'adhésion aux idées développées par M. Drouyn de Lhuys, rien qui fût de nature à blesser la susceptibilité de qui que ce soit. Les armées qui assiégent Sévastopol et celle qui la défend se sont également couvertes de gloire, et l'honneur militaire est sauf de part et d'autre.

Le comte de Westmoreland ajoute quelques considérations tirées de l'eutente mutuelle des Etats riverains.

Le comte de Buol voit la un mode efficace d'arrêter l'effusion du sang et de garantir l'Europe contre la disproportion excessive qui existe entre les forces respectives des deux Etats qui occupent le littoral de la mer Noire. En thèse générale, prétendre limiter les forces de terre et de mer d'une puissance étrangère, ce serait empiéter sur les droits souverains; d'autre part, l'accroissement illimité de l'établissement militaire d'une puissance autorise les autres à en faire un sujet de représentation. Appliquant cette règle à la position exceptionnelle de l'Euxin, mer fermée, où une tendance agressive seule doit être attribuée à un developpement indéfini des forces maritimes d'un des Etats riverains, il considère que, dans cette espèce particulière et dans ces mers intérieures, la limitation est juste, et n'est nullement de nature à compromettre la dignité souveraine.

Le baron de Prokesch. L'Autriche doit désirer fortement voir la Russie ac

cepter la proposition qui est de nature à calmer l'Europe et à mettre les faits en harmonie avec les assurances du cabinet de Saint-Pétersbourg.

Le prince Gortchakof. Je deman· derai au ministre des affaires étrangères d'Autriche si la limitation des forces russes dans la mer Noire, que le comte de Buol a reconnue être une exception à un principe général admis par lui-même, doit, à son avis, être acceptée par des moyens coërcitifs, dans le cas où la Russie refuserait d'y concou rir spontanément.

Le comte de Buol déclare que l'Autriche, quant à présent, appuie le projet en discussion, en le recommandant à l'adoption de la Russie; mais que, sous les autres rapports, il doit réserver à l'Empereur son maître pleine liberté quant au choix des moyens par lesquels il peut juger expédient éventuellement d'appuyer cette proposition.

Le prince Gortchakof s'étant réservé le droit de s'expliquer dans sa prochaine conférence sur le mode de solution proposé, M. Dreuyn de Lhuys présente tous les arguments pressants qui appellent une décision immédiate; il désire surtout savoir si les plénipotentiaires de Russie acceptent ou non les principes dominants du projet, sauf à régler ultérieurement les détails.

Le prince Gortchakof. J'avais demandé que chaque puissance formulát sa proposition. On me soumet une proposition concertée entre les alliés sur une base que j'ai toujours indiquée comme un écueil à éviter je crois être en droit de demander, pour pouvoir examiner mûrement ce projet, le même temps qu'il a fallu pour le rédiger, c'est-à-dire vingt-quatre heures.

M. Drouyn de Lhuys. Si, dans le projet proposé, la Russie a quelque chose à objecter à la fixation d'un chiffre certain et à la signification directe et immédiate de ce chiffre par la conférence aux plénipotentiaires, on pourra trouver le moyen de conjurer cette double difficulté. Les plémpotentiaires de la Russie et ceux de la Porte s'entendraient ensemble, en présence de la conférence, sur la base d'une balance de leurs forces respectives. Cette base serait consignée dans un arrangement qu'ils sigueraient mutuellement et qui,

annexé au traité, aurait la même force et la même valeur.

Lord John Russell ayant fait observer qu'il ne comprenait pas les scrupules de la Russie, alors que la Porte se montrait disposée à épouser le principe de la limitation, M. de Titof fait remarquer que le meilleur et le plus sûr moyen de résoudre les difficultés d'une manière équitable et conformément à la position des deux Etats riverains, consisterait à faciliter des explications directes entre les plénipotentiaires de Turquie et ceux de la Russie. Comprenant les effets salutaires d'une bonne intelligence entre les deux Etats, il est persuadé que ce serait pour les plénipotentiaires russes une bonne occasion de prouver la disposition conciliante de leur cour, s'il leur était permis de discuter leurs intérêts mutuels avec une puissance libre dans ses résolutions et

ses mouvements.

On objecte que les traités signés par la Porte s'opposent à ce qu'elle fasse un arrangement avec la Russie sans le concours des alliés du Sultan. M. de Titof répond que discuter n'est pas s'engager. Dès lors, sans déroger aux obligations contractées par la Porte, les amis de la paix ne devraient pas détourner cette puissance de l'adoption d'une combinaison que la nature des choses désigne aux deux pays; que la guerre n'empêche pas d'avoir un grand nombre d'intérêts rapprochés, susceptibles d'être mieux appréciés alors qu'ils sont soumis à l'examen compétent de l'un et de l'autre.

Le prince Gortchak of approuve ce qui vient d'être dit par son collègue, et il regrette de voir la Sublime-Porte, dont la garantie de l'indépendance est en question, dans une situation qui paraît si contraire à cette même indépendance.

Aali-Pacha proteste contre cette manière de poser la question; malgré son désir de ne pas envenimer les débats, il se voit forcé de répondre aux observations du prince Gortchakof, et de dire que la Sublime-Porte a été contrainte, par des circonstances qui sont à la connaissance du monde entier, d'avoir recours aux armes pour défendre ses droits. Les deux grandes puissances occidentales, ayant reconnu la justice

Annexe A au protocole No 11.

Art. 1er. Les hautes parties contractantes, désirant que la Sublime-Porte participe aux avantages du système établi par le droit public entre les divers Etats de l'Europe, s'engagent à respecter l'indépendance et l'intégrité territoriale de l'empire ottoman; elles garantissent ensemble l'observation rigoureuse de cet engagement, et, en couséquence, elles considéreront tout acte ou événement de nature à la violer comme question d'intérêt européen.

Art. 2. Si une mésintelligence venait à surgir entre la Porte et l'une des parties contractantes, ces deux Etats, avant de recourir à l'emploi de la force, devront mettre les autres puissances en position de devancer ce moyen extrême par des mesures pacifiques.

(2° ANNEXE AU No 12.) Annexe B au protocole no 11,

Art. 3. S. M. l'Empereur de toutes les Russies et S. H. le Sultan, voulant réciproquement se donner une preuve de leur confiance et aller au-devant des

soupçons que pourrait faire naître le développement excessif de leurs forces navales dans l'Euxin, s'engagent respectivement à ne pas avoir dans cette mer plus de quatre vaisseaux, quatre frégates, avec un nombre proportionné de petits bâtiments et de vaisseaux desarmés, destinés exclusivement au transport des troupes.

Art. 4. Les règlements de la clôture du détroit du Bosphore et des Dardanelles, consignés dans le traité du 13 juillet 1841, demeureront en vigueur, sauf les exceptions ci-après.

Art. 5. Chacune des parties contractantes qui n'a pas d'établissement dans la mer Noire, sera autorisée par un firman de Sa Hautesse, en le notifiant cinq jours à l'avance, à armer dans cette mer un nombre de bâtiments égal à la moitié des forces navales que chacune des deux puissances du littoral maintiendra, conforn.ément à l'article 2.

Art 6. Jamais des bâtiments de guerre des nations étrangères, à l'exception de petits bâtiments des ambassades admis jusqu'ici, ne pourront jeter l'ancre à la Corne-d'Or, et, en temps de paix, le nombre des bâtiments de ligne des parties contractantes qui n'ont pas d'établissement dans la mer Noire ne pourra pas excéder quatre à la fois devant Constantinople, dans leur passage des Dardanelles à la mer Noire, et de la mer Noire aux Dardanelles.

Art. 7. Dans le cas (ce qu'à Dieu ne plaise!) où le Sultan serait menacé d'une agression, il se réserve le droit d'ouvrir les passages à toutes les forces maritimes de ses alliés.

Art. 8. Les deux puissances occupaut le littoral de la mer Noire, afin de prouver aux autres hautes parties contractantes leur désir de maintenir avec elles les relations les plus amicales, s'engagent à admettre, dans tous les ports situes sur la mer Noire, les consuls que ces dernières pourraient juger utile d'y établir.

Art 9. S. M. l'Empereur de toutes les Russies et S. H. le Sultan, désirant donner une preuve des généreux sentiments dont ils sont animés, promettent amnistie complète et entière à tous les habitants et officiers des provinces

qui ont été le théâtre de la guerre. Nul ne sera inquiété ni poursuivi à raison de ses opinions, de ses actes ou de la conduite qu'il pourrait avoir tenue pendant la guerre ou pendant l'occupation temporaire des provinces par les troupes respectives des puissances belligerantes. Les habitants des iles d'Aland sont admis au bénéfice de cette disposition.

Art. 10. S. M. le Roi de Sardaigne est compris dans la présente paix. Les relations commerciales et autres sont rétablies entre ce royaume et l'empire de toutes les Russies sur le même pied qu'avant la déclaration de guerre.

No 13. PROTOCOLE (N° 12) de la con férence tenue à Vienne le 21 avril 1855.

Sont présents: pour l'Autriche, le comte de Buol-Schauenstein et le baron de Prokesch-Osten; pour la France, M. Drouyn de Lhuys et le baron de Bourqueney; pour la Grande-Bretague, lord John Russell et le comte de Westmoreland; pour la Russie, le prince Gortchakof et M. de Titof; pour la Turquie, Aali-Pacha et AarifEffendi.

Après la lecture du protocole n° 11 : Le prince Gortchakof. Je saisis l'occasion pour demander qu'il y soit fait mention expresse des explications que j'ai données dans la précédente conférence, pour prouver que je n'attache pas à la garantie mentionnée dans l'article 1, qui a été adopté à l'unanimité, l'idée d'une garantie active de l'intégrité du territoire de l'empire otto

man.

M. Drouyn de Lhuys. L'engagement que doivent prendre les puissances, ainsi qu'on l'a rappelé dans la dernière conférence, leur impose l'obligation de respecter elles-mêmes et de forcer les autres parties contractantes à respecter l'indépendance et l'intégrité du territoire de l'empire ottoman; en sorte qu'une puissance contractante qui violerait l'intégrité du territoire serait responsable envers les autres, qui, dans cette circonstance, emploieraient pour faire respecter l'engagement commun

tous les moyens qui sont en leur pouvoir, sans en excepter la force.

Le prince Gortchakof. Je reconnais que la Russie serait obligée de considérer tout acte d'hostilité contre l'intégrité du territoire comme une question d'intérêt européen, mais je me refuse à le reconnaître comine un cas de guerre. J'insiste sur l'insertion, dans le précédent protocole, des observations explicatives que j'ai données.

Les plénipotentiaires de la GrandeBretagne et de l'Autriche, en adhérant à l'opinion exprimée par M. Drouyn de Lhuys, demandent en même temps que les plénipotentiaires de France rappellent dans le protocole de ce jour l'expression du regret que leur fait éprouver l'interprétation restrictive du prince Gortchak of.

Le comte de Buol. J'ajoute que l'impression que j'ai éprouvée a été que les explications qui ont été données par toutes les parties, à la dernière conférence, avaient entièrement fait disparaitre la différence d'opinion manifestée de prime abord par le prince Gortchakot.

Après la lecture du protocole n° 11, le prince Gortchakof dit : les plénipotentiaires de la Russie ont aujourd'hui un double devoir à remplir: celui de donner leur opinion sur les propositions qui ont été présentées à la dernière conference, et d'expliquer leur manière particulière de voir sur les moyens de développer le troisième principe. Les propositions qui leur ont été faites leur paraissant une dérogation aux droits souverains de l'Empereur leur maître, contraires à l'équilibre européen et dangereuses pour l'indépendance de l'empire ottoman, ils ne peuvent que les repousser.

Avant de faire connaître à la conférence l'opinion des plénipotentiaires russes sur la manière dont les traités du 13 juillet 1841 peuvent être revisés, le prince Gortchakof renouvelle l'expression du regret qu'il éprouve de ne pas voir dans la conférence un représentant de l'une des puissances de l'Europe dont le double titre pour participer à ces délibérations tient, selon son opinion, à sa qualité d'Etat du premier ordre, et à ce qu'il a été l'un des signataires de ce traité.

Après avoir lu le mémorandum annexé (marqué A), le prince Gortchakof demande si la conférence désire connaître l'opinion des plénipotentiaires russes sur le mode d'exécution des vues générales qu'il vient d'exposer.

Lord John Russell. Je déclare que le plan développé par le prince Gortchakof repose sur un principe sur lequel je ne suis pas autorisé à traiter ; je suis, par conséquent, dispensé d'entrer dans une discussion de détail sur ce plan; je ne puis néanmoins m'opposer a ce que le prince Gortchakof le fasse connaître.

Le prince Gortchakof, après avoir lu le papier annexé (marqué B), soutient que la Russie avait pris l'engagement de proposer des moyens pour rétablir l'équilibre des forces dans la mer Noire, et qu'elle retire sa parole.

Aali-Pacha. Mes instructions me prescrivent de maintenir le principe de la fermeture des détroits, que le plan de la Russie tend à abolir; la SublimePorte, ayant de tout temps considéré ce privilége comme une garantie de son indépendanee, soutient qu'il doit être respecté, excepté dans certains cas qui peuvent être stipulés : l'ouverture de la mer Noire constitue, à mes yeux, nonseulement un danger pour l'empire ottoman, mais multiplierait encore les occasions de mésintelligence entre les puissances de l'Europe.

M. Drouyn de Lhuys. Je ne suis pas autorisé à discuter les détails du plan russe, dont l'idée fondamentale est diamétralement opposée an système que la France aurait désiré voir être soutenu. Ce système tendait à prévenir le danger de laisser deux forces inégales en présence, en faisant disparaître de la mer Noire (excepté ce qui était nécessaire à la surveillance des deux frontières) tout accessoire de guerre, tandis que le projet de la Russie permet leur accroissement sans limites.

La France, adoptant l'idée de l'impératrice Catherine de Russie, désirait faire de l'Euxin une mer exclusivement commerciale, d'où seraient exclus les pavillons de guerre de toutes les nations; le plan présenté par le prince Gortchakof tend, au contraire, à les y appeler tous; la France soutient le

principe de fermeture; la Russie veut l'abolir.

M. de Titof avant fait observer que l'article 5 du projet de traité présenté par M. Drouyn de Lhuys enfreint aussi le principe de fermeture, même dans sa pensée, a un point très-dangereux pour l'indépendance de la Porte, et le prince Gorichakof ayant également déclaré qu'il n'y avait de menaçant pour cette indépendance et pour l'équilibre européen en général que les combinaisons qui admettaient d'un côté des détroits l'existence des flottes les plus formidables du monde, tandis que le contrepoids de la marine russe serait annihilé, M. Drouyn de Lhuys a répondu que le gouvernement ottoman était le meilleur juge de la question de savoir si les exceptions stipulées par l'article 5 sont ou ne sont pas conformes à ses intérêts; que, bien plus, l'exception ne faisait que confirmer la règle, et qu'en tout cas il était impossible d'établir une comparaison entre les cas exceptionnels prévus dans l'article en question, et l'abolition complète du principe de fermeture proposée par la Russie.

Lord John Russell. J'ai déjà démontré dans la dernière conférence que les dangers qui menacent l'empire ottoman ne viennent que de la Russie; que ni la France ni l'Angleterre ne peuvent être soupçonnées de vouloir détruire la puissance ottomane, que rien ne prouve mieux que cette guerre que des sentiments bien différents animent ces gouvernements. La Sublime Porte a fait appel aux puissances occidentales, autant pour obtenir leur assistance contre l'agression de la Russie, que pour obtenir des garanties de sécurité pour l'avenir. L'Angleterre peut avoir vu un moyen efficace d'obtenir ces garanties dans l'adoption du système de neutralité de la mer Noire, dont a parlé le ministre des affaires étrangères de France. La Russie aurait pu l'adopter sans danger, parce que la mer Noire serait restée fermée pour tous les pavillons de guerre. La Russie avait repoussé ce système, ainsi que celui de la limitation réciproque des Etats riverains, avec l'admission d'un nombre re-treint de navires de guerre des puissances contractantes, et n'ayant de son côté proposé qu'un plan basé sur un principe

complétement opposé, et qui n'offre aucune garantie contre les dangers qu'on se propose d'écarter, je ne puis qu'exprimer un profond regret, c'est que la conférence n'ait pu arriver à s'entendre sur les moyens d'une solution pacifique, et que l'Angleterre et la France soient réduites à la nécessité de ne voir ces garanties indispensables que dans une Occupation continuée de la mer Noire et de la Baltique.

Le comte de Westmoreland appuie l'opinion émise par son collègue.

M. de Titof regrette que les plénipotentiaires de la Grande-Bretagne he soient pas autorisés à discuter le projet présenté par la Russie, parce que cette discussion aurait offert un gage vèritable de la sincérité de leur désir de la paix.

M. de Bourqueney ayant fait observer que l'ensemble du plan développé par les plénipotentiaires russes tendait à établir que la prépondérance de la Russie, dans la mer Noire, était absolument nécessaire à l'équilibre euro péen, le prince Gortchakof répond que le document présenté par lui a pour but de pronver: 1° que les forces offensives de la Russie dans la mer Noire ne sont pas aussi redoutables qu'on paraît le croire; 2o que, dans l'intérêt de l'équilibre européen et de l'indépendance de la Porte, l'existence d'une force navale russe est nécessaire.

Le comte de Buol dit que l'Autriche n'ayant rien plus à cœur que de contribuer au rétablissement de la paix, il regretterait sincèrement de voir la Russie proposer d'ouvrir la mer Noire, tandis que les autres puissances sont unanimes à proclamer la clôture de la mer Noire, comme un principe nécessaire à la tranquillité de l'Europe. L'Autriche comprend que la Russie tienne à avoir des forces respectables dans la mer Noire, mais elle voit dans l'extension illimitée de ces forces un danger non-seulement pour la Turquie, mais pour la Russie elle-même. Les plénipotentiaires russes ont eux-mêmes montré que leur flotte de la mer Noire était trop faible pour défendre dans cette guerre les côtes de la Russie. Il n'est pas moins vrai qu'elle est trop forte relativement à la marine ottomane, comme l'ont déjà prouvé les incidents de la guerre. C'est donc afin