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Sire, la seconde Chambre de la Diète, en consentant à la restriction de la Charte du Danemark, a éprouvé le besoin de parler ainsi à Votre Majesté. La seconde Chambre de la Diète compte avec certitude que Votre Majesté prendra à cœur la nécessité qu'il y a de remédier aux défauts de la Constitution générale et de détourner les dangers qu'elle pourrait faire naître.

cheuse qu'inévitable de l'extinction définitive de ce traité, conséquence qui consisterait en ce que les bâtiments des Etats-Unis devraient être traités, lors de leur passage par le Sund et les Belt, comme les bâtiments des nations non favorisées.

Recevez, etc.

Signé: SCHEELE.

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Affaire du péage du Sund.

NOTE adressée à M. Redinger ministre résidant des Etats-Unis à Copenhague en réponse à la dénonciation du traité relatif au péage du Sund.

vœu que vous

Conformément au n'avez exprimé le 14 août, j'ai l'honneur de vous annoncer que j'ai reçu le même jour la communication contenant l'avis que le président des Etats-Unis 5 avait dénoncé le traité d'amitié, de commerce et de navigation qui avait été conclu, le 26 avril 1826, entre le Danemark et les Etats-Unis, pour un espace de dix ans, et pour douze mois après dénonciation. Je partage très-sincèrement, Monsieur, votre regret de voir expirer un traité qui a servi si longtemps les intérêts des habitants des Etats-Unis, anssi bien que des sujets du roi; mais je suis chargé, monsieur, de vous faire observer que mon gouvernement n'est pas en état de se rendre compte du rapport qu'établit le gouvernement des Etats-Unis entre la suppression du péage du Sund et le traité en question, qui, à la vérité, règle le taux d'après lequel le péage doit être payé par les bâtiments américains, mais duquel sont indépendants l'existence du droit et les titres mêmes sur lesquels ce droit est foudé.

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Comme le gouvernement des EtatsUnis a pris l'initiative de la dénonciation du traité, le gouvernement du Roi, mon auguste maître, croit pouvoir espérer qu'on lui fera des ouvertures tendant à conclure un nouveau traité qui serait propre à maintenir les relations commerciales qui ont subsisté jusqu'ici si heureusement entre les deux nations, et de prévenir la conséquence aussi fâ

DEPECHE envoyée à Londres, le 3 novembre, par M. Marcy, ministre des affaires étrangères des EtatsUnis, relative aux droits du Sund, etcontenant la réponse du président à une invitation faite aux EtatsUnis par le gouvernement danois de former une conférence à ce sujet.

Ministère d'Etat, Washington, le 3 novembre.

Monsieur, je m'empresse de vous communiquer la réponse du Président à l'invitation du gouvernement danois aux États-Unis de former, avec les autres puissances intéressées dans la question des droits du Sand, une conférence à Copenhague, dans le but de délibérer à ce sujet.

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Les relations amicales entre le Danemark et les Etats-Unis n'ont jamais été interrompues. Le Président désire bien vivement les entretenir et les fortifier, et il regretterait profondément que la décision qu'il a prise de soutenir ce qu'il croit être un droit légitime pût être considérée comme un manque de respect pour le Danemark, ou qu'on pût supposer qu'il n'apprécie pas son amitié d'une manière convenable.

Les exactions imposées au commerce étranger à l'entrée de la Baltique ont été une source productive de revenus pour le Danemark, et il est très-naturel qu'il s'efforce de les maintenir. Si ces exactions étaient fondées en droit, les États-Unis seraient la dernière puissance à intervenir pour l'en priver.

On ne se propose plus de discuter la question de droit dans la présente dépêche, cela a déjà été fait, et les EtatsUnis en ont conclu qu'ils ne sont nu!

lement obligés par aucun traité à céder aux prétentions du cabinet danois, tandis que celui-ci en a tiré une conclusion diamétralement opposée.

On est déjà d'accord sur ce point que les deux nations désirent vivement arriver à la solution satisfaisante de cette question controversée. Elle intéresse plusieurs autres puissances, ou plutôt toutes les puissances maritimes, et à cet effet le Danemark les a invitées à se faire représenter à une conférence qui se réunirait ce mois-ci à Copenhague pour y débattre la proposition d'une capitalisation des droits du Sund, et régler entre toutes les puissances commerciales la somme qui devrait être payée an Danemark à titre d'indemnité, pour la renonciation à ses droits. Les EtatsUnis ont été respectueusement invités à cette conférence.

Sans contester les bonnes intentions du Danemark en proposant cette mesure, le Président se voit forcé, par le sentiment de son devoir, de décliner l'acceptation de cette invitation. La conférence devrait prendre pour base de ses délibérations le droit même, au profit du Danemark, que les Etats-Unis contestent formellement.

Cette conférence se réunirait sans avoir le pouvoir de passer condamnation contre le droit du Danemark de lever une contribution sur le commerce, et elle ne serait autorisée qu'à déterminer la somme que doit payer chaque nation au lieu des taxes qui jusqu'ici ont frappé sur les vaisseaux de chacune d'elles et leurs cargaisons Les Etats-Unis cependant soutiennent qu'ils ne peuvent être assujettis à aucune contribution, quelle qu'elle soit.

La question en litige entre ce gouvernement et celui du Danemark n'est pas de savoir qu'elle sera la som ne que devra payer notre commerce à l'entrée de la Baltique, mais bien s'il doit être assujetti à aucune contribution. Le tribunal proposé est donc placé par cette restriction dans l'impossibilité de délibérer sur la seule question sérieuse qui soit en discussion entre les Etats Uni et le Danemark, et de la décider.

Ce n'est pas cependant la seule difficulté qui empêche le président de consentir à se faire représenter devant la conférence. En demandant que nos vais

seaux et leurs cargaisons soient exemptés de la taxe imposée par le Danemark au détroit de la Baltique, le Président revendique un grand principe national dont les applications sont aussi variées qu'étendues, si on l'abandonne dans un cas, il sera difficile de la maintenir dans les autres. Si les Etats-Unis consentaient à des exactions imposées à l'entrée de la Baltique, de pareilles exactions pourraient surgir, d'après le même principe, aux détroits de Gibraltar, de Messine, des Dardanelles, et sur tous les grands fleuves navigables dont les embouchures sont occupées par des puissances indépendantes.

Le Président ne peut pas admettre la compétence du tribunal que propose le Danemark (compétence que n'admettrait même pas le gouvernement des Etats-Unis, lors même qu'il y serait représenté) à discuter un principe d'une si haute importance pour le monde commercial tout entier.

Il y a une autre objection aussi forte que les précédentes qui nous empêche de nous joindre à la convention proposée. Le gouvernement des Etats-Unis ne consentira jamais à reconnaître cette prétention de faire servir le NouveauMonde au maintien de l'équilibre poli tique de l'ancien,

Or il est clairement établi dans la proposition soumise aux Etats-Unis par le Danemark que la convention relative à la question des droits du Sund doit se rattacher au système de la balance du pouvoir en Europe, et on fait plus qu'insinuer que la première de ces deux questions doit être subordonnée à la seconde.

On ne se propose pas de discuter ici P'utilité ou la sagesse de cette théorie politique de l'équilibre dans son appli cation à la famille des nations européenues, mais le gouvernement des Etats-Unis l'a assez vue fonctionner pour ne vouloir à aucun prix être entraîné dans le cercle de son action. C'est depuis, longtemps le principe favori de notre politique d'éviter une si dangereuse complicité, et le Président ne s'en écartera en aucun cas.

La citation suivante, tirée du documeat dans lequel le cabinet danois sonmet cette proposition à notre gouvernement, montrera mieux encore que ros

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La question des droits du Sund ne » doit pas être considérée comme une » question de commerce ou d'argent. » mais comme une question politique. » Ce point de vue est en effet confirmé par l'histoire des droits du Sund et » par le rôle que ces droits ont joué » dans la politique des Etats du nord de l'Europe.

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» Autrement la négociation manque>> rait de cette portée, de ce caractère » général nécessaires pour l'empêcher

d'être en barrassée dans sa marche "par des questions d'une nature secon

daire qui peuvent convenir à un ar>> rangement purement commercial et " fiscal, mais non à une conventiondes"tinée à servir de complément aux trai»tés de paix et aux compromis qui règlent

le système de l'équilibre politique. n Le gouvernement des Etats-Unis ne veut s'associer en aucune façon à la question politique ainsi posée dans cet extrait du document danois; il ne veut point non plus se soumettre à voir ses droits internationaux restreints ou modifiés par les exigences de la théorie que le Danemark lui oppose.

Dans le document soumis par le Danemark à la considération des EtatsUnis, il y a une allusion aux sacrifices que cette puissance a faits pour faciliter la navigation des vaisseaux étrangers à travers les détroits. Si cette puissance a réellement fait des dépenses pour assurer la sûreté et la facilité de cette navigation, elle a le droit de réclamer des puissances étrangères une indemnité proportionnée aux avantages dont chacune d'elles a joui. Mais les bénéfices recueillis par le Danemark ont compensé et au delà les sacrifices dont il parle.

Du reste, les Etats-Unis, qui ne consentiraient pas à acheter à prix d'argent un droit qu'ils considèrent comme indubitable, la liberté du Sund dans la Baltique, n'hésiteraient pas à indemniser libéralement pour leur part le Danemark des dépenses légitimes qu'il aura à faire pour améliorer et rendre plus sûre la navigation du 'Sund.

Il est incontestable que l'entretien des phares, de bouées, etc., pour la sécurité de cette navigation entraîne des dépenses considérables. A l'égard de ces dépenses, les Etats-Unis sont prêts à entrer en arrangement avec le Danemark et à lui payer l'équivalent convenable des avantages que leur commerce pourra retirer de ces sacrifices mêmes. Mais ils n'abandonnent pas pour cela la réclamation qui a pour but de forcer le cabinet danois à renoncer à un prétendn droit de contrôle sur la navigation du Sund et des Belts.

Vous avez donc pour instructions d'appeler l'attention du Danemark sur ce sujet, et de l'assurer que cette question sera pour votre propre gouvernement l'objet d'une étude sérieuse. Mais le Danemark ne doit pas s'attendre à ce que ses propositions soient favorablement accuei lies par nous, si ses propositions comprennent, implicitement ou explicitement, une compensation quelconque pour l'abandon de son prétendu droit de contrôler la libre navigation de nos vaisseaux dans le Sund et les Belts de la Baltique.

RUSSIE.

MANIFESTE de S. M. l'empereur Alexandre II, à sa prise de possession de l'autorité impériale.

Par la grâce de Dieu,

Nous, Alexandre II, empereur et autocrate de toutes les Russies, roi de Pologne, etc.,

A tous nos fidèles sujets savoir fai

sons :

Dans ses voies impénétrables, il a plu à Dieu de nous frapper tous d'un coup aussi terrible qu'inattendu. A la suite d'une courte mais grave maladie, qui, dans les derniers jours, s'était développée avec une rapidité inouïe, notre bien-aimé père l'empereur Nicolas Paulovitch est décédé aujourd'hui 18 février. Nulle parole ne saurait exprimer notre douleur qui sera aussi la douleur de tous nos fidèles sujets.

gence.

Par la grâce de Dieu,

Nous Alexandre II, empereur de toutes les Russies, roi de Pologne, etc,.

Nous soumettant avec résignation MANIFESTE impérial concernant la réaux vues impénétrables de la providence divine, nous ne cherchons de consolation qu'en elle et n'attendons que d'elle seule les forces nécessaires pour soutenir le fardeau qu'il lui a plu de nous imposer. De même que le père bien-aimé que nous pleurons consacra tous ses efforts, tous les instants de sa vie aux travaux et aux soins réclamés par le bien de ses sujets, nous aussi, à cette heure douloureuse, mais si grave, si solennelle, en montant sur notre trone héréditaire de l'empire de Russie, ainsi que du royaume de Pologne et du grandduché de Finlande, qui eu sont insépa rables, nous prenons à la face du Dieu invisible, toujours présent à nos côtés, l'engagement sacré de n'avoir jamais d'autre but que la prospérité de notre patrie. Fasse la Providence, qui nous a appelé à cette haute mission, que, guidé et protégé par elle, nous puissions affermir la Russie dans le plus haut degré de puissance et de gloire ; que par nous s'accomplissent les vues et les désirs de nos illustres prédécesseurs Pierre, Catherine, Alexandre le bien-aimé et notre auguste père d'impérissable mémoire.

Par leur zèle éprouvé, par leurs prières unies avec ardeur aux nôtres devant les autels du Très-Haut, nos chers sujets nous viendront en aide. Nous les invitons à le faire, leur ordonnant, en même temps, de nous prêter serment de fidélité, ainsi qu'à notre héritier, S. A. I. le césarévitch grand-duc NicolasAlexandrevitch.

Douné à Saint-Pétersbourg, le dixhuitième jour du mois de février de l'an de grâce 1855, et de notre règne le premier.

Signé: ALEXANDRE.

Etant monté sur le trône russe de nos ancêtres et ayant constamment en vue ce qui peut contribuer à la protection et à l'affermissement de la tranquillité et de la pro-périté de l'empire confié à notre sollicitude, nous avons considéré comme un de nos devoirs les plus sacrés de déterminer d'avance, autant que cela était possible, les mesures qui devraient être prises dans des circonstances extraordinaires. « Notre vie est dans la main de Dicu, » disait notre bien-aimé père dans son manifeste du 28 janvier 1826. Réfléchissant à cela et prenant en considération la minorité de notre héritier présomptif, le tsetsarévitch grand-duc Nicolas-Alexandrevitch, nous avons résolu, conformé ment à la loi fondamentale de l'empire, et de concert avec notre bien-aimée mère l'impératrice Alexandra Feodorovna et sous sa bénédiction, de statuer et de porter à la connaissance de tous:

10 Que dans le cas où nous décéde rions avant que notre fils et héritier ait atteint l'âge légalement prescrit pour la majorité de l'empereur, notre bienaimé frère, le grand-duc Constantin Paulovitch, est désigné par nous pour être régent de l'empire, ainsi que du royaume de Pologue et du grand-duché de Finlande, qui y sont liés inséparablement.

20 S'il plaisait à Dieu d'appeler à lui, après notre mort, notre fils aîné avant qu'il ait atteint l'âge de majorité, et que notre second fils fût appelé au trône d'après la loi de succession de la Rus sie, notre frère bien-aimé, le grand-duc Constantin Paulovitch, reste également régent jusqu'à la majorité de ce second fils.

3o Que dans tous les cas prévus par les paragraphes 1 et 2 du présent manifeste, la tutelle de notre fils aîné, ainsi que de tous nos autres enfants, appartiendra jusqu'à la majorité de chacun d'eux, dans toute l'extension et avec

tous les droits établis par la loi, à notre bien-aimée épouse, l'impératrice Maria Alexandrovna En rendant cette disposition et en la publiant, nous avons voulu prévenir tout doute sur notre volonté et notre intention, relativement à l'administration pendant la minorité de notre successeur, et en même temps donner a nos chers et fidèles sujets, au commencement de notre règne, une nouvelle preuve de notre observation respectueuse des lois de la patrie. Que ces lois soient accomplies toujours et par tous, aussi saintement, et que sur cette base inébranlable le bon ordre, la puissance et la prospérité de l'Etat Dieu que nous a confié s'affermissent de plus en plus.

Donné à Tsarskoë-Selo, 21 mai (2 juin), et dans la première année de notre règne.

Signé ALEXANDRE.

MANIFESTE relatif à un nouveau recrutement.

Par la grâce de Dieu,

Nous Alexandre II, empereur et autocrate de toutes les Russies, roi dePologue, etc.

Par suite des pertes épouvées par nos troupes dans la campagne de cette année, nous reconnaissons qu'il est indispensable de porter de nouveau nos armées à leur effectif cotaplet, afin de repousser les tentatives ultérieures de l'ennemi, et ordonnons: 1o d'opérer une levée générale dans l'empire, dans la proportion de 10 hommes par 1,000 âmes, sur la base de l'oukase réglementaire spécial adressé à ce sujet au sénat dirigeant, en exceptant les gouvernements de Pskov, Poltava, Tchernikof, Kurkov, Jekaterinoslfa, Kherson et Tauride; 2° de prendre aussi, pour cette levée, 10 hommes par 1,000 âmes parmi les israélites tenus au service; 3o de commencer cette levée le 15 novembre et de la terminer le 15 décembre 1856.

Donné à Nicolaïef, le 3 octobre 1855 de la naissance de Jésus-Christ, de notre gouvernement la première année.

Signé: ALEXANDRE.

OUKASE impérial adressé au ministre des finances, concernant un emprunt de 50 millions de roubles argent.

Pour subvenir aux dépenses extraor dinaires que les circonstances actuelles imposent à la Trésorerie de l'empire, nous vous avons autorisé, conformément à votre proposition, à conclure par l'entremise de la maison de commerce de notre banquier, le conseiller d'Etat actuel, le baron Stieglitz, à Saint-Pétersbourg, un emprunt de 50 millions de roubles argent, aux conditions confirmées par nous, et nous vous ordonnons en conséquence de faire les dispositions qui suivent :

1o Cet emprunt sera inscrit au grandlivre de la dette publique de Russie sous le titre de sixième emprunt à 5 pour 100.

20 Il sera émis pour cet emprunt des billets de la commission impériale d'amortissement (inscriptions) au porteur, chaque billet pour la somme de 500 roubles argent.

30 Ces inscriptions porteront une rente annuelle de 5 pour 100 à commencér du 1er octobre de cette année. A chaque inscription seront attachés vingt coupons, sur la présentation desquels sera payée la rente échue au terme correspondant.

4. Le payement de cette rente s'effectuera pour chaque semestre échu, du 1er avril jusqu'au 1er juin et du 1

octobre jusqu'au 1er décembre, et il sera payé pour chaque coupon, à Saint-Pétersbourg, par la commission d'amortissement, 12 rbls. 50 cop. arg., ou bien par l'entremise des banquiers Stieglitz et Ce, soit 63 florins 60 cents des Pays-Bas, soit 27 mares 10 schellings 11 pfennings de banque de Hambourg.

A l'expirations des dix premières années de l'emprunt, il sera délivré de

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