 | France - Law - 1808 - 432 pages
...qui consistera dans une double palme brodée sur la partie gauche de la poitrine. La décoration sera brodée en or pour les titulaires, en argent pour...bleue et blanche pour les officiers des académies. 3-4- Seront titulaires de l'Université impériale , dans l'ordre suivant, , i .° Le grand-maître... | |
 | 1808 - 504 pages
...décoration qui consistera dans une double palme brodée sur la partie gauche de la poitrine; elle sera en or pour les titulaires, en argent pour les officiers...bleue et blanche pour les officiers des académies. Les membres de l'Université impériale, lors de ]eur installation , contracteront par serment les... | |
 | Educational law and legislation - 1812 - 328 pages
...qui consistera dans une double palme brodée sur la partie gauche de la poitrine. La décoration sera brodée en or pour les titulaires , en argent pour...l'université , et en soie bleue et blanche pour les officiers dts académies. I e ". Les titulaires , 2°. les officiers de Funiversjté, 3". les officiers des académies.^... | |
 | France - Law - 1836 - 462 pages
...qui consistera dans une double palme brodée sur la partie gauche de la poitrine. La décoration sera brodée en or pour les titulaires , en argent pour...bleue et blanche pour les officiers des académies. 34. Seront titulaires de l'Université impériale , dans l'ordre suivant : i» Le grand-maître de... | |
 | Paris univ, Université de Paris - 1835 - 952 pages
...consistera dans une double palme brodée , sur la partie gauche de la poitriue ; la décoration sera brodée en or pour les titulaires , en argent pour les officiers de l'Université , en soie bleue et blanche pour les officiers des académies. (Décret du 17 mars 1808, art. 3a et... | |
 | Université de France, Ambroise Rendu - Constitutional law - 1835 - 948 pages
...consistera dans une double palme brodée , sur la partie gauche de la poitrine ; la décoration sera brodée en or pour les titulaires , en argent pour les officiers de l'Université , en soie bleue et blanche pour les officiers des académies. (Décret du 17 mm 1808, art. 3a et 33.)... | |
 | France - France - 1836 - 462 pages
...qui consistera dans une double palme brodée sur la partie gauche de la poitrine. La décoration sera brodée en or pour les titulaires , en argent pour les officiers de l'Université, et eh soie bleue et blanche pour les officiers des académies. 34. Seront titulaires de l'Université... | |
 | France - 1839 - 570 pages
...qui consistera dans une double palme brodée sur la partie gauche de la poitrine. La décoration sera brodée en or pour les titulaires, en argent pour...bleue et blanche pour les officiers des académies. 34. Seront titulaires de l'université impériale, dans l'ordre suivant, — 1° Le grand-maître de... | |
 | Université de France - 1846 - 1212 pages
...consistera dans une double palme brodée , sur la partie gauche de la poitrine ; la décoration sera brodée en or pour les titulaires, en argent pour les officiers de l'Université, en soie bleue et blanche pour les officiers des académies. (Dùcrvt du 17 mlri 1806, fit. Il •!... | |
 | Augustin François Théry - Education - 1858 - 520 pages
...qui consistera dans une double palme brodée sur la partie gauche de la poitrine. La décoration sera brodée en or pour les titulaires , en argent pour les officiers de l'Université, en soie bleue et blanche pour les officiers des Académies. 34. Sont titulaires de l'Université impériale... | |
| |
... les officiers des académies. 33. A ces titres seront attachés : i» des pensions qui seront données par le grandinaître; 2° une décoration qui consistera dans une double palme brodée sur la partie gauche de la poitrine. La décoration sera... 
