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... compte ouvert avec les direc- teurs des bureaux de poste aux lettres , pour le port des lettres et paquets qu'ils sont dans le cas de recevoir relativement à l'exercice de leurs fonc- tions . Le montant de ces comptes pendant le mois ...
... compte ouvert avec les direc- teurs des bureaux de poste aux lettres , pour le port des lettres et paquets qu'ils sont dans le cas de recevoir relativement à l'exercice de leurs fonc- tions . Le montant de ces comptes pendant le mois ...
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... compte ouvert , 10. Par chaque article de son actif . 2 ° . De son passif . · liv . sola . 4 3 3 4 - · - O - 10 1 < -10 • · • · 2 - Ι - O 3 ° . Des revendications sur lui , cessions de créan- ces et oppositions en sous - ordre , 5 ...
... compte ouvert , 10. Par chaque article de son actif . 2 ° . De son passif . · liv . sola . 4 3 3 4 - · - O - 10 1 < -10 • · • · 2 - Ι - O 3 ° . Des revendications sur lui , cessions de créan- ces et oppositions en sous - ordre , 5 ...
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... comptes . Nivelles . idem . Bruxelles . • • idem . • idem . Cordier , valet - de - cha . du ci - d . P. de Gavre l'an 1794. idem . Claimpanain , épouse de Kleze , offic . à la ci - dev . chambre des comptes . • • Clement Clety ...
... comptes . Nivelles . idem . Bruxelles . • • idem . • idem . Cordier , valet - de - cha . du ci - d . P. de Gavre l'an 1794. idem . Claimpanain , épouse de Kleze , offic . à la ci - dev . chambre des comptes . • • Clement Clety ...
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administrations agens année républicaine approuve la résolution ARRÊTÉ du directoire assignats auront Brumaire Bruxelles bulletin des loix bureau canton de Montaigu cédules cédules hypothécaires centrale du département Certifié conforme Chateigner ci-devant commissaire du directoire commune conseil des anciens conseil des cinq conservateur des hypothèques Considérant contribution foncière convention nationale d'urgence qui précède décade déclaration d'urgence déclaration foncière délai Delecroix délivré desdits Diest directoire exécutif ordonne district domaines nationaux Durondeau Dyle enchère expédition conforme experts fraix Fructidor idem insérée au bulletin juge-de-paix juges l'adjudication L'administration centrale l'administration municipale l'an l'arrêté l'article l'emprunt forcé l'enregistrement ladite Lagarde loi du 9 Merlin Messidor ministre mois municipale du canton national du directoire neuf départemens réunis notaires notaires publics Ordre judiciaire paiement patente pourront Prairial Présens les citoyens président procès-verbal propriétaire quintal récépissé receveur registre république française résolution ci-dessus secrétaire général tarif Thermidor tidor timbre tion Torfs tribunal civil Vendémiaire vente VIII