From inside the book
Results 1-3 of 86
Page 128
... Chateigner , secrétaire . Français voyageant dans les pays neutres . Bulletin No. 65 . ( No . 594. ) ARRÉTÉ du Directoire çxécutif , additionnel à celui du 16 Prairial , concernant les Français voyageant dans les pays neutres . Du 1g ...
... Chateigner , secrétaire . Français voyageant dans les pays neutres . Bulletin No. 65 . ( No . 594. ) ARRÉTÉ du Directoire çxécutif , additionnel à celui du 16 Prairial , concernant les Français voyageant dans les pays neutres . Du 1g ...
Page 278
... Chateigner , secrétaire . Monnoyes : Pièces de Billon . ЖОЮж Bulletin No. 69 . ( N ° . 638. ) ARRÉTÉ du directoire exécutif , concernant les pièces de billon de la valeur de vingt - quatre deniers . Du 2 Fructidor an 4 . LE directoire ...
... Chateigner , secrétaire . Monnoyes : Pièces de Billon . ЖОЮж Bulletin No. 69 . ( N ° . 638. ) ARRÉTÉ du directoire exécutif , concernant les pièces de billon de la valeur de vingt - quatre deniers . Du 2 Fructidor an 4 . LE directoire ...
Page 414
... Chateigner , secrétaire . Prix du Pain . Par sa résolution du 19 Vendémiaire , an 5 , Administration municipale du canton de Bruxelles a fixé le prix du Pain pour la troisième décade du mois de Vendémiaire , tel qu'il l'étoit par son ...
... Chateigner , secrétaire . Prix du Pain . Par sa résolution du 19 Vendémiaire , an 5 , Administration municipale du canton de Bruxelles a fixé le prix du Pain pour la troisième décade du mois de Vendémiaire , tel qu'il l'étoit par son ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
administrations agens année républicaine approuve la résolution ARRÊTÉ du directoire assignats auront Brumaire Bruxelles bulletin des loix bureau canton de Montaigu cédules cédules hypothécaires centrale du département Certifié conforme Chateigner ci-devant commissaire du directoire commune conseil des anciens conseil des cinq conservateur des hypothèques Considérant contribution foncière convention nationale d'urgence qui précède décade déclaration d'urgence déclaration foncière délai Delecroix délivré desdits Diest directoire exécutif ordonne district domaines nationaux Durondeau Dyle enchère expédition conforme experts fraix Fructidor idem insérée au bulletin juge-de-paix juges l'adjudication L'administration centrale l'administration municipale l'an l'arrêté l'article l'emprunt forcé l'enregistrement ladite Lagarde loi du 9 Merlin Messidor ministre mois municipale du canton national du directoire neuf départemens réunis notaires notaires publics Ordre judiciaire paiement patente pourront Prairial Présens les citoyens président procès-verbal propriétaire quintal récépissé receveur registre république française résolution ci-dessus secrétaire général tarif Thermidor tidor timbre tion Torfs tribunal civil Vendémiaire vente VIII