ECORCES de Chêne, et autres à faire tan... (1) Prohibées... Idem.... 15 mars 1791. 19 thermidor 4. 1 Celles du canton de Lure, avec restriction de n'en sortir } Quintal net. que 25 mille quintaux (anciens) par année.......... ECORCES de Tilleul, pour cordages... ECORCES de Grenadier.... ESSANDOLLES. 1.. 224 nivôse 5. ESSENCE de Térébenthine et TÉRÉBENTHINE en pâte. L'esprit de Quintal..... o..51 24 nivôse 5. Térébenthine doit le même droit. (LD. 22 janvier 1810.).... RENVOIS. ÉCORCES DE NOIx. Voyez Brou. ÉCORCES DE PIN, moulues, droit de balance (LD. 30 octobre 1810.) ENGRAIS. Voyez matières propres à l'engrais. ESPÈCES D'OR et D'ARGENT. Voyez Argent monnoyé. (1) Les cosses du gland, nommées Avelanedes, dont on peut se servir pour passer les cuirs, et qui, sous ce rapport, devroient être prohibées, jouissent néanmoins de la faculté de sortir, parce qu'il n'est pas encore déterminé si on peut en faire usage dans nos manufactures (Dec. du 28 pluv. 8.).. Depuis, il a été décidé, le 28 novembre 1806, par le Ministre de l'intérieur, que les Glands seroient prohibés par le ci-devant Etat de Parme. ... Celles RICHES EN OR ET ARGENT. Exemptes... 19 thermidor 4. I- 224 nivôse 5. Celles RICHES MÉLANGÉES d'or et d'argent, et de soie......(1) Quintal.... 2..50 DI. 31 juill. 1810. Celles DE SOIE de toutes sortes..、 ..(2) Quintal.... 2.. oDI. 31 juill. 1810, Celles MÉLANGEES de soie, fil, coton, ou laine........(3) Quintal.... 1..50 DI. 31 juill, 1810. Celles DE COTON fines, telles que bazins, piqués..........(3) Quintal:... 1..60 DI. 31 juill. 1810. Celles DE FIL ET COTON .... (3) Quintal.... 1..10 DI. 31 juill. 1810. Celles DE COTON ordinaires, telles que velours et draps....(3) Quintal.... 1.. ODI. 31 juill. 1810. RENVOI S. ÉTOUPES DE CHANVRE. Voyez Chanvre. (1) La loi du 15 mars 1791 avoit prohibé la sortie des étoffes avec or ou argent faux; mais on a vu que la lettre administrative rapportée à la page 198 (sortie 10), en autorise l'exportation....... Quant aux droits, elles doivent, suivant leurs qualités, acquitter l'un ou l'autre de ceux fixes ci-dessus sur les étoffes riches. (2) Les étoffes de soie cirées sont comprises dans la dénomination étoffes de soie le toutes sortes qui doivent 2 francs du quintal à la sortie. (Lettre à Marseille, 7 août 1811.) (3) Voir la note à l'article Draps, pour les expéditions pour l'Italie. RENVOIS. Cravaches en cuirs, comme harnois de luxe. (LD. 25 mars 1811.) (1) Tous les cuirs secs en poil pouvoient être réexportés dans les six mois de l'arrivée en payant 10 cent. par cuir; mais cette disposition de la loi du 24 nivôse an 5 se trouve subordonnée à l'origine de ces cuirs..... Voir, en conséquence, la circulaire du 31 octobre 1810, à l'article Productions coloniales. (2) Les cuirs de bœufs forts, auxquels la tannerie imprime toute la main-d'œuvre CUIRS pour les autres. F ́oyes à l'article PEAUX.qui leur convient, et qui pèsent communément 13 kilogr. pièce, sont exceptés de la prohibition. (DM. 5 fructid. 11.) Ceux de vaches, qui pèsent en général 10 kilogr. et demi pièce, n'ayant pas besoin de corroyage, peuvent aussi sortir, quoique simplement tannés. (DM. 5 pluviose 13.) (5) Pour ne pas confondre ces cuirs avec les peaux à empeignes ou à tiges de bottes, on saura que ces dernières pèsent au moins trois livres; préparées au suif ou à l'huile de poissons, elles sont souples à cause de la préparation graisseuse qu'elles ont subie. Idem.... 19 thermidor 4. RENVOIS. DENRÉES COLONIALES. Voyez Productions coloniales. (1) Cette prohibition n'étoit pas relative au cuivre en planches employé dans nos ports pour radouber les vaisseaux étrangers. (DM. 17 ventóse 6.) Il n'étoit pas même susceptible des droits. (Déc. 12 brumaire 8.) Le vieux cuivre est également prohibé. (2) Le laiton étant soumis à la législation du cuivre jaune, les planches qui ne sont pas laminées doivent être considérées comme matière première prohibés. (Lettre à Cologne du 21 février 1812.) On ne peut délivrer des permis d'embarquement pour les métaux dont l'espèce est en usage dans les ateliers de la marine, que sur des déclarations visées par un agent principal de cette partie. |