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... année scolaire , pour les diverses branches de l'enseignement théorique et pour les travaux pratiques . Chaque programme est préparé par le professeur titulaire ou , à défaut , par l'agrégé chargé du cours , délibéré en assemblée de la ...
... année scolaire , pour les diverses branches de l'enseignement théorique et pour les travaux pratiques . Chaque programme est préparé par le professeur titulaire ou , à défaut , par l'agrégé chargé du cours , délibéré en assemblée de la ...
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... année . ART . 11. Le stage est obligatoire pendant les cinq années d'études . Il doit être accompli au siège de la faculté ou école pendant les quatre premières années . Pendant la cinquième année , il peut , avec l'autorisation de la ...
... année . ART . 11. Le stage est obligatoire pendant les cinq années d'études . Il doit être accompli au siège de la faculté ou école pendant les quatre premières années . Pendant la cinquième année , il peut , avec l'autorisation de la ...
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... année sont groupés dans les services qui leur sont réservés . Sous réserve d'une entente entre la faculté ou école et l'adminis- tration de l'assistance publique à Paris ou l'administration hospita- lière dans les départements , tous ...
... année sont groupés dans les services qui leur sont réservés . Sous réserve d'une entente entre la faculté ou école et l'adminis- tration de l'assistance publique à Paris ou l'administration hospita- lière dans les départements , tous ...
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13 juillet 17 avril 17 octobre 19 septembre 24 juillet août applicable articles avril Bas-Rhin Bulletin des lois Chambre des députés chargé de l'exécution chargé par intérim classe CLEMENTEL concerne conditions crédits décembre DÉCRET modifiant département dépenses dispositions ÉDOUARD HERRIOT finances sont chargés fixant fonctionnaires et agents fonds de concours frais général guerre Haut-Rhin Idem indemnités inséré au Bulletin Journal officiel juillet JUSTIN GODART l'Etat l'exécution du présent l'exercice l'industrie loi de finances loi du 17 loi du 30 marine ministre de l'agriculture ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux Ministre du commerce Moselle novembre Ocean Atlantique Océan Pacifique octobre officiel et inséré ouvert au ministre paragraphe pensions personnel présent décret président du Conseil prévoyance sociales Publié au Journal Rambouillet rapport du ministre RAYNALDY RENÉ RENOULT République française section Septembre 1924 sera publié seront service Signé GASTON DOUMERGUE spécial tion travaux publics Turquie VICTOR PEYTRAL