8 octobre 1803). Arrêté relatif à une nouvelle organisation du ci-devant college de Saint-Cyr, qui por- (Du 15 brumaire an 12 7 novembre 1803). Arrêté qui divise en trois classes les lycées de la république, et fixe le traitement des fonc- tionnaires et des professeurs attachés aux lycées, ainsi que les pen- sions des élèves nationaux et les fonds destinés aux traitemens de re- (Du 20 brumaire an 12 — 12 novembre 1803). Décret qui déter- mine le costume des professeurs des écoles de médecine. .. (Du 9 frimaire an 12 — 1er décembre 1803). Arrêté contenant nou- (Du 25 pluvióse an 12- 15 février 1804). Règlement sur les condi- tions à remplir pour être admis à professer l'enseignement, soit 42 Exposé des motifs de la loi concernant les écoles de droit, présenté par le conseiller d'état Fourcroy. 51 (Du 23 ventóse an 12- - 14 mars 1804). Loi relative aux séminaires métropolitains. 64 65 - Exposé des motifs sur le projet de loi relatif à l'organisation des sémi- • ... ... (Du 22 fructidor an 12 — 9 septembre 1804). Décret impérial rela- (Du 4. complémentaire an 12 -21 septembre 1804). Décret im- (Du 7 brumaire an 13 — 29 octobre 1804). Arrêté relatif aux professeurs adjoints. 81 82 Ib. (Du 30 brumaire an 13 21 novembre 1804). Décision impériale concernant les élèves étrangers qui se trouvent dans les lycées.... 99 (Du 19 nivóse an 13. 9 janvier 1805). Décret impérial concernant le mode d'administration des biens et revenus du Prytanée de Saint-Cyr. (Du 29 nivôse an 13 — 19 janvier 1805). Loi relative à l'éducation, aux frais de l'état, d'un enfant dans chaque famille qui en a sept vivans. Motifs de la loi relative à l'éducation, aux frais de l'état, d'un enfant dans chaque famille qui en a sept vivans. (Du 8 pluviose an 13 28 janvier 1805). Loi relative à l'aliénation des immeubles affectés aux Prytanées. Motifs de la loi relative à l'aliénation des immeubles affectés aux Pry (Du 29 pluviose an 13 · 18 février 1805). Loi interprétative de l'article 36 de celle du 21 germinal an 11, sur la police de la pharmacie. Motifs de la loi relative à l'interprétation de l'article 36 de la loi du 21 germinal an 11, concernant la police de le pharmacie. (Du 3 floréal an 13 23 avril 1805). Décret impérial qui détermine le nombre d'élèves nationaux qui seront entretenus dans les lycées, et la division du prix de la pension en cinq masses.. 112 État de la répartition du prix de la pension des élèves des lycées, pour former les masses particulières destinées à l'acquittement des diverses dépenses, suivant la division indiquée dans la note de Sa Majesté. . 115 (Du 28 floréal an 12 13 mai 1805). Décret impérial qui règle le costume des inspecteurs généraux des écoles de droit, des suppléans des professeurs et des secrétaires généraux de ces écoles. (Du 28 floréal an 13 – 18 mai 1805). Décret impérial qui ordonne l'établissement d'une école d'arts et métiers pour l'éducation des enfans des treize départemens nouvellement réunis. . . Du 18 prairial an 13—7 juin 1805). Décret impérial concernant l'université et l'académie impériale de Turin. 116 117 121 141 142 (Du 15 messidor an 13 — 4 juillet 1805.) Décret impérial concernant l'université et les établissemens d'instruction publique de Gênes. 134 (Du 4 thermidor an 13—23 juillet 1805). Décret impérial concernant la liquidation des créances de l'université de Louvain. (Du 10 brumaire an 14 1. novembre 1805.) Décret impérial sur le visa des lettres des anciens licenciés en droit.. ( Du 23 janvier 1806.) Avis du conseil d'état sur la demande d'une prorogation du délai accordé par la loi du 22 ventôse an 12, pour l'obtention des diplômes de licencié. . . (Du 10 février 1806.) Décret impérial concernant les vacances des écoles de droit.". (Du 10 mai 1806). Loi relative à la formation d'une Université impé- Motifs de la loi relative à la formation d'un corps enseignant. Ib. 143 144 145 166 (Du 6 janvier 1807). Décret impérial qui ordonne la publication de (Du 23 avril 1807). Décret impérial relatif aux étudians en droit. (Du 12 août 1807). Décret impérial sur le mode d'acceptation des dons et legs faits aux fabriques, aux établissemens d'instruction pu 168 169 170 blique et aux communes. ... (Du 30 septembre 1807). Décret impérial portant établissement de . 171 173 175 177 193 228 FIN DE LA TABLE CHRONOLOGIQUE du troisième voLUME. |