 | Frédéric Schoell - Europe - 1814 - 482 pages
...expiration , de sa prolongation ultérieure. XVII. Le présent traite sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans deux mois, ou plus tôt si...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Chaumont, le Jll™î£î! s _j_l'an de grâce mil huit cent quatorze. 17 février... | |
 | Frédéric Schoell - Europe - 1816 - 694 pages
...maintien de la paix de l'Europe. Act. 7. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans deux mois, ou plus tôt, si...respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 novembre, de l'an de grâce i8i5. Suivent les signatures. TOME... | |
 | A. D. B. Monier - France - 1815 - 378 pages
...cachet : de leurs armes. • Fait à Vienne le a5 mars de l'an de grâce 1815. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications seront échangées dans deux mois, ou plus tôt si faire se peut. (LS) le prince de METTEBNICH. i Le baron de WESSEMBEBG. WELLINGTON. • ' Le même jour, le même... | |
 | Europe - 1816 - 684 pages
...maintien de la paix de l'Europe. Art. 7. Le présent traité sera ratiné, et les ratifications en seront échangées dans deux mois, ou plus tôt, si...respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le, 2o novembre, de l'an de grâce 1815. Suivent les signatures. TOME... | |
 | 1816 - 424 pages
...jointes, sera rati'ie en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le teriïie de deux mois, ou plus tôt, si faire se peut. Fn foi...respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs arme». i'';iit à Paris , le 20 novembre , l'an de grâce mil huit cent quinze. Signé, RICHELIEU,... | |
 | Great Britain, Lewis Hertslet - Commercial law - 1820 - 442 pages
...Roi des Deux Siciles et la Porte Ottomane seront invités à accéder à la présente Convention. IX. Le présent Acte sera ratifié et les ratifications seront échangées dans deux mois ou plutôt si faire se peut. tion with the Government of the said United States shall regulate, according... | |
 | Jean Pierre Gallais - France - 1821 - 520 pages
...jointes, sera ratifié en . un seul acte , et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois , ou plus tôt, si faire se peut. « En...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. « Fait à Paris le 20 novembre, l'an de grâce 18i5. « Signé RICHELIEU , METTERNICH... | |
 | Tobias Smollett, John Adolphus - Great Britain - 1822 - 516 pages
...jointes, sera ratifié en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plus tôt si faire se peut. En foi de...respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 novembre i8i5. Signé, Richelieu, Netternich, Razumowsky, Capod'Istrjp... | |
 | Isambert (M., François André) - International law - 1823 - 542 pages
...roi des Deux Siciles et la Porte ottomane seront invités à accéder à la présente convention. g. Le présent acte sera ratifié, et les ratifications...cachet de leurs armes. Signé le Prince de METTERNICH, CASTELREAGH , le Baron de WESSEMBERG. WELLINGTON. N.° 62. — ACTE de Ratification par la Parle ottomane... | |
 | Europe - 1823 - 588 pages
...VIII. Le présent Traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plus tôt si faire se peut. En foi de...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait a Vienne —-r—r-. de 1 an de grâce 1815. r- • TI- '" Mari ii« i » (LS)... | |
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Le présent acte sera ratifié, et les ratifications seront échangées dans deux mois, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Signé le Prince de Metternich, 
