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... livres , offerte en donation , aux pauvres de cet hospice , par le C. Busson , prêtre . ( Paris , 30 Nivôse ... livres et l'autre de six cents livres , mon- naie de Hainaut , celées jusqu'à présent à la régie des do- maines , de ...
... livres , offerte en donation , aux pauvres de cet hospice , par le C. Busson , prêtre . ( Paris , 30 Nivôse ... livres et l'autre de six cents livres , mon- naie de Hainaut , celées jusqu'à présent à la régie des do- maines , de ...
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... livres .. en toute autre espèce d'emballage non dénommé , par chaque 100 liv . les 250 livres pesant et au - dessus .. les 150 livres et au - dessous , en canastres ( en barriques de 800 à 1000 l . pesant . Idem de 400 à 500 livres ...
... livres .. en toute autre espèce d'emballage non dénommé , par chaque 100 liv . les 250 livres pesant et au - dessus .. les 150 livres et au - dessous , en canastres ( en barriques de 800 à 1000 l . pesant . Idem de 400 à 500 livres ...
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... livres ; l'autre de quinze livres , au capital de trois cents livres , offertes à l'hôpital général du Puy , département de la Haute - Loire , par De Françoise Beraud , seront acceptées par la commission administrative de cet hospice ...
... livres ; l'autre de quinze livres , au capital de trois cents livres , offertes à l'hôpital général du Puy , département de la Haute - Loire , par De Françoise Beraud , seront acceptées par la commission administrative de cet hospice ...
Contents
Table chronol | 145 |
VETERANS Formation du premier camp de vétérans de la 26 division | 337 |
VIN Voyez BOISSONS | 373 |
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Common terms and phrases
accepter ARRÊTÉ portant ARRÊTÉ qui autorise ARRÊTÉ relatif Brumaire Bulletin des lois bureau de bienfaisance C.en caution cent centimes Charente chose Collationné à l'original communauté commune conformément conseil d'état conseil d'état entendu conseil municipal contrat Corps législatif Côte-d'Or créancier débiteur départemens département de Jemmape école secondaire époux femme Frimaire Gouvernement grand-juge héritiers hospices hypothèques Idem immeubles inséré au Bulletin justice l'an XII l'article l'exécution du présent l'hospice l'usufruit MARET mariage messidor ministre de l'intérieur mobilier Nivôse NOM DU PEUPLE paiement Pluviôse premier Consul prescription présent arrêté présente loi revêtue président et secrétaires PROCLAME loi propriétaire rapport du ministre registres des autorités rente République le décret revêtue du sceau Saint-Cloud sceau de l'État secrétaire d'état secrétaires du Corps SECTION Sénat Sénat conservateur sénatoreries sénatus-consulte sera inséré seront Seudre signé BONAPARTE signé CHAPTAL Signé FONTANES signé HUGUES B signé REGNIER somme terrain communal titre tribunal Tribunat veiller la publication Vendémiaire Ventôse