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... hospices de la ville de Lierre , aux pauvres de Vic - Dessos , à l'hospice d'Auxerre et à l'hôpital de Ca- vaillon ..... * ARRÊTÉ qui autorise le maire de Melan à concéder un terrain communal au ci- toyen Loisel ..... ARRÊTÉ qui divise ...
... hospices de la ville de Lierre , aux pauvres de Vic - Dessos , à l'hospice d'Auxerre et à l'hôpital de Ca- vaillon ..... * ARRÊTÉ qui autorise le maire de Melan à concéder un terrain communal au ci- toyen Loisel ..... ARRÊTÉ qui divise ...
Page 210
... l'hospice d'Ussel , département de la Corrèze , à accepter une rente de quarante livres , au capital de mille livres ... l'hospice ci - dessus désigné . ( Paris , 16 Frimaire . ) ( N. ° 3444. ) ArnÊTÉ contenant le tableau des Foires du ...
... l'hospice d'Ussel , département de la Corrèze , à accepter une rente de quarante livres , au capital de mille livres ... l'hospice ci - dessus désigné . ( Paris , 16 Frimaire . ) ( N. ° 3444. ) ArnÊTÉ contenant le tableau des Foires du ...
Page 17
... l'hospice de Baïonne , 251 ; — à la fabrique de Chesley , aux pauvres d'Issoudan , à l'hospice de Pradèles , aux pauvres d'Heyst- Optenberg , à ceux d'Abbeville , de Turnhout , et à l'hospice de la Ferté - sous - Jouarre , 272 et suiv ...
... l'hospice de Baïonne , 251 ; — à la fabrique de Chesley , aux pauvres d'Issoudan , à l'hospice de Pradèles , aux pauvres d'Heyst- Optenberg , à ceux d'Abbeville , de Turnhout , et à l'hospice de la Ferté - sous - Jouarre , 272 et suiv ...
Contents
Table chronol | 145 |
VETERANS Formation du premier camp de vétérans de la 26 division | 337 |
VIN Voyez BOISSONS | 373 |
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Common terms and phrases
accepter ARRÊTÉ portant ARRÊTÉ qui autorise ARRÊTÉ relatif Brumaire Bulletin des lois bureau de bienfaisance C.en caution cent centimes Charente chose Collationné à l'original communauté commune conformément conseil d'état conseil d'état entendu conseil municipal contrat Corps législatif Côte-d'Or créancier débiteur départemens département de Jemmape école secondaire époux femme Frimaire Gouvernement grand-juge héritiers hospices hypothèques Idem immeubles inséré au Bulletin justice l'an XII l'article l'exécution du présent l'hospice l'usufruit MARET mariage messidor ministre de l'intérieur mobilier Nivôse NOM DU PEUPLE paiement Pluviôse premier Consul prescription présent arrêté présente loi revêtue président et secrétaires PROCLAME loi propriétaire rapport du ministre registres des autorités rente République le décret revêtue du sceau Saint-Cloud sceau de l'État secrétaire d'état secrétaires du Corps SECTION Sénat Sénat conservateur sénatoreries sénatus-consulte sera inséré seront Seudre signé BONAPARTE signé CHAPTAL Signé FONTANES signé HUGUES B signé REGNIER somme terrain communal titre tribunal Tribunat veiller la publication Vendémiaire Ventôse