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... hospices civils qui reçoivent habituellement le plus de militaires malades . XVIII . Dans les hospices civils dont les salles militaires ne pourraient être desservies par les chirurgiens des corps , attendu la quantité de malades qu ...
... hospices civils qui reçoivent habituellement le plus de militaires malades . XVIII . Dans les hospices civils dont les salles militaires ne pourraient être desservies par les chirurgiens des corps , attendu la quantité de malades qu ...
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... hospices seront mis , pour le remplacement de leurs propriétés , en jouissance pro- visoire du grand théâtre de ... hospices de Trèves , département de la Sarre , au nom de l'hospice des orphelines de cette ville , héri- tier ...
... hospices seront mis , pour le remplacement de leurs propriétés , en jouissance pro- visoire du grand théâtre de ... hospices de Trèves , département de la Sarre , au nom de l'hospice des orphelines de cette ville , héri- tier ...
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... hospices de Trèves et les héritiers du C.en Wintersdorff , 243 . Autorisation pour l'acceptation d'un legs fait aux ... hospices de Soissons , et à celui de Bray - sur - Seine , 364 , 365 ; hospices d'Yvrée , de Grasse , de Tours et de ...
... hospices de Trèves et les héritiers du C.en Wintersdorff , 243 . Autorisation pour l'acceptation d'un legs fait aux ... hospices de Soissons , et à celui de Bray - sur - Seine , 364 , 365 ; hospices d'Yvrée , de Grasse , de Tours et de ...
Contents
Table chronol | 145 |
VETERANS Formation du premier camp de vétérans de la 26 division | 337 |
VIN Voyez BOISSONS | 373 |
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Common terms and phrases
accepter ARRÊTÉ portant ARRÊTÉ qui autorise ARRÊTÉ relatif Brumaire Bulletin des lois bureau de bienfaisance C.en caution cent centimes Charente chose Collationné à l'original communauté commune conformément conseil d'état conseil d'état entendu conseil municipal contrat Corps législatif Côte-d'Or créancier débiteur départemens département de Jemmape école secondaire époux femme Frimaire Gouvernement grand-juge héritiers hospices hypothèques Idem immeubles inséré au Bulletin justice l'an XII l'article l'exécution du présent l'hospice l'usufruit MARET mariage messidor ministre de l'intérieur mobilier Nivôse NOM DU PEUPLE paiement Pluviôse premier Consul prescription présent arrêté présente loi revêtue président et secrétaires PROCLAME loi propriétaire rapport du ministre registres des autorités rente République le décret revêtue du sceau Saint-Cloud sceau de l'État secrétaire d'état secrétaires du Corps SECTION Sénat Sénat conservateur sénatoreries sénatus-consulte sera inséré seront Seudre signé BONAPARTE signé CHAPTAL Signé FONTANES signé HUGUES B signé REGNIER somme terrain communal titre tribunal Tribunat veiller la publication Vendémiaire Ventôse