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... fixe , pour l'an XII , les Dépenses des communes de Waremmes , Turcoing , Valenciennes Bergues , Hazebrouck , Saint Amand et Nord - Libre . ( Saint - Cloud , 8 Brumaire . ) ( N. 3336. ) ARRÊTÉ qui fixe , pour l'an XII , les Dépenses des ...
... fixe , pour l'an XII , les Dépenses des communes de Waremmes , Turcoing , Valenciennes Bergues , Hazebrouck , Saint Amand et Nord - Libre . ( Saint - Cloud , 8 Brumaire . ) ( N. 3336. ) ARRÊTÉ qui fixe , pour l'an XII , les Dépenses des ...
Page 155
... fixe les Limites des départemens du Lot et de la Haute - Garonne , entre les communes de Moissac et de Castel - Sarrazin . ( Boulogne , 15 Brumaire . ) ( N.o 3365. ) ARRÊTÉ qui fixe , pour l'an XII , les dépenses des communes de Colmar ...
... fixe les Limites des départemens du Lot et de la Haute - Garonne , entre les communes de Moissac et de Castel - Sarrazin . ( Boulogne , 15 Brumaire . ) ( N.o 3365. ) ARRÊTÉ qui fixe , pour l'an XII , les dépenses des communes de Colmar ...
Page 200
... fixe les Limites des départemens de l'Ourte et de Sambre - et - Meuse , relativement aux com- munes de Forville , Noville - les - Bois et Cortil - Wodon . ( Paris , 9 Frimaire . ) ( N. ° 3431. ) ArrÊTÉ qui fixe les Limites des ...
... fixe les Limites des départemens de l'Ourte et de Sambre - et - Meuse , relativement aux com- munes de Forville , Noville - les - Bois et Cortil - Wodon . ( Paris , 9 Frimaire . ) ( N. ° 3431. ) ArrÊTÉ qui fixe les Limites des ...
Contents
Table chronol | 145 |
VETERANS Formation du premier camp de vétérans de la 26 division | 337 |
VIN Voyez BOISSONS | 373 |
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Common terms and phrases
accepter ARRÊTÉ portant ARRÊTÉ qui autorise ARRÊTÉ relatif Brumaire Bulletin des lois bureau de bienfaisance C.en caution cent centimes Charente chose Collationné à l'original communauté commune conformément conseil d'état conseil d'état entendu conseil municipal contrat Corps législatif Côte-d'Or créancier débiteur départemens département de Jemmape école secondaire époux femme Frimaire Gouvernement grand-juge héritiers hospices hypothèques Idem immeubles inséré au Bulletin justice l'an XII l'article l'exécution du présent l'hospice l'usufruit MARET mariage messidor ministre de l'intérieur mobilier Nivôse NOM DU PEUPLE paiement Pluviôse premier Consul prescription présent arrêté présente loi revêtue président et secrétaires PROCLAME loi propriétaire rapport du ministre registres des autorités rente République le décret revêtue du sceau Saint-Cloud sceau de l'État secrétaire d'état secrétaires du Corps SECTION Sénat Sénat conservateur sénatoreries sénatus-consulte sera inséré seront Seudre signé BONAPARTE signé CHAPTAL Signé FONTANES signé HUGUES B signé REGNIER somme terrain communal titre tribunal Tribunat veiller la publication Vendémiaire Ventôse