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... Legs de deux mille francs fait par le C. Py ; 5. celui fait par le C. Pene , prêtre , consistant dans la moitié de tous ses biens ; 6. un Legs de trois mille francs fait par le C. " Paute ; 7. un Legs de sept mille francs fait par la D ...
... Legs de deux mille francs fait par le C. Py ; 5. celui fait par le C. Pene , prêtre , consistant dans la moitié de tous ses biens ; 6. un Legs de trois mille francs fait par le C. " Paute ; 7. un Legs de sept mille francs fait par la D ...
Page 210
... Legs fait par le même aux pauvres du même lieu , consistant dans la moitié de ses capitaux , prélèvement fait des legs particuliers institués en faveur de l'hospice et de plusieurs parens , & c . , le tout évalué à neuf cent vingt - six ...
... Legs fait par le même aux pauvres du même lieu , consistant dans la moitié de ses capitaux , prélèvement fait des legs particuliers institués en faveur de l'hospice et de plusieurs parens , & c . , le tout évalué à neuf cent vingt - six ...
Page 531
... legs est évalué à la somme de seize cent soixante- quinze francs , sera accepté par la commission administrative de ... Legs de trois cents francs fait aux pauvres les plus nécessi- teux de cette ville par le C. Picot . ( Paris , 10 ...
... legs est évalué à la somme de seize cent soixante- quinze francs , sera accepté par la commission administrative de ... Legs de trois cents francs fait aux pauvres les plus nécessi- teux de cette ville par le C. Picot . ( Paris , 10 ...
Contents
Table chronol | 145 |
VETERANS Formation du premier camp de vétérans de la 26 division | 337 |
VIN Voyez BOISSONS | 373 |
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Common terms and phrases
accepter ARRÊTÉ portant ARRÊTÉ qui autorise ARRÊTÉ relatif Brumaire Bulletin des lois bureau de bienfaisance C.en caution cent centimes Charente chose Collationné à l'original communauté commune conformément conseil d'état conseil d'état entendu conseil municipal contrat Corps législatif Côte-d'Or créancier débiteur départemens département de Jemmape école secondaire époux femme Frimaire Gouvernement grand-juge héritiers hospices hypothèques Idem immeubles inséré au Bulletin justice l'an XII l'article l'exécution du présent l'hospice l'usufruit MARET mariage messidor ministre de l'intérieur mobilier Nivôse NOM DU PEUPLE paiement Pluviôse premier Consul prescription présent arrêté présente loi revêtue président et secrétaires PROCLAME loi propriétaire rapport du ministre registres des autorités rente République le décret revêtue du sceau Saint-Cloud sceau de l'État secrétaire d'état secrétaires du Corps SECTION Sénat Sénat conservateur sénatoreries sénatus-consulte sera inséré seront Seudre signé BONAPARTE signé CHAPTAL Signé FONTANES signé HUGUES B signé REGNIER somme terrain communal titre tribunal Tribunat veiller la publication Vendémiaire Ventôse