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... élèves est fixé à deux cent cinquante . IV . Les places d'élèves au prytanée français sont exclusi- vement réservées aux fils des militaires morts sur le champ de bataille . V. II pourra être reçu au prytanée un nombre de pen ...
... élèves est fixé à deux cent cinquante . IV . Les places d'élèves au prytanée français sont exclusi- vement réservées aux fils des militaires morts sur le champ de bataille . V. II pourra être reçu au prytanée un nombre de pen ...
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... Élèves avec le dehors . XXXIII . Aucun élève pensionnaire ne pourra sortir de fécole , sous quelque prétexte que ce soit , sans une per- mission du directeur . XXXIV . Les élèves n'auront de correspondance qu'avec leurs parens ou les ...
... Élèves avec le dehors . XXXIII . Aucun élève pensionnaire ne pourra sortir de fécole , sous quelque prétexte que ce soit , sans une per- mission du directeur . XXXIV . Les élèves n'auront de correspondance qu'avec leurs parens ou les ...
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... élèves garderont le plus grand silence . Elèves externes . XXXIX . Les élèves externes seront présentés au direc- teur par leurs parens ou répondans . XL . Il leur sera donné une carte d'entrée sans laquelle ils ne pourront être admis ...
... élèves garderont le plus grand silence . Elèves externes . XXXIX . Les élèves externes seront présentés au direc- teur par leurs parens ou répondans . XL . Il leur sera donné une carte d'entrée sans laquelle ils ne pourront être admis ...
Contents
Table chronol | 145 |
VETERANS Formation du premier camp de vétérans de la 26 division | 337 |
VIN Voyez BOISSONS | 373 |
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Common terms and phrases
accepter ARRÊTÉ portant ARRÊTÉ qui autorise ARRÊTÉ relatif Brumaire Bulletin des lois bureau de bienfaisance C.en caution cent centimes Charente chose Collationné à l'original communauté commune conformément conseil d'état conseil d'état entendu conseil municipal contrat Corps législatif Côte-d'Or créancier débiteur départemens département de Jemmape école secondaire époux femme Frimaire Gouvernement grand-juge héritiers hospices hypothèques Idem immeubles inséré au Bulletin justice l'an XII l'article l'exécution du présent l'hospice l'usufruit MARET mariage messidor ministre de l'intérieur mobilier Nivôse NOM DU PEUPLE paiement Pluviôse premier Consul prescription présent arrêté présente loi revêtue président et secrétaires PROCLAME loi propriétaire rapport du ministre registres des autorités rente République le décret revêtue du sceau Saint-Cloud sceau de l'État secrétaire d'état secrétaires du Corps SECTION Sénat Sénat conservateur sénatoreries sénatus-consulte sera inséré seront Seudre signé BONAPARTE signé CHAPTAL Signé FONTANES signé HUGUES B signé REGNIER somme terrain communal titre tribunal Tribunat veiller la publication Vendémiaire Ventôse