Discussion du chapitre V Instruction secondaire. Sont entendus: MM. Auguis, Delbecque, commissaire du roi. Adoption du chapitre et des chapitres VI, VII et VIII...... Discussion du chapitre IX: Ecoles normales primaires. Rejet d'une augmentation proposée par M. Félix Bodin. Adoption du chapitre.. Etablissements Discussion du chapitre X. scientifiques et littéraires : 1o Amendement de M. le général Tiburce Sébastiani. Sont entendus : MM. le général Tiburce Sébastiani, Fulchiron, Prunelle, rapporteur, Réalier-Dnmas, Emmanuel de Las-Cases. Adoption de l'amendement,.. T. XCVII. 1 1 1 1 7 2. Discussion d'un autre amendement présenté par M. Auguis. Sont entendus: MM. Auguis, Prunelle, rapporteur, Guizot, ministre de l'instruction publique. Rejet de l'amendement...... 3. Observations de M. Arago relatives au Bureau des longitudes.... -- .... 4 Amendement de M. Gay-Lussac. Sont entendus MM. Gay-Lussac, Gouin, Prunelle, rapporteur. Adoption de l'amendement et du chapitre 10, qui se trouve porté à, 1,669,500 francs et rejet d'un amendement de M. Goupil (Sarthe). Discussion du chapitre XI. Souscriptions, encouragements, etc. pour les sciences et pour les lettres. Sont entendus: MM. Dozon, Baude, Auguis, Guizot, ministre de l'instruction publique, etc. Alexandre de Laborde, Arago. Adoption d'une augmentation proposée par M. Baude et du chapitre XI et dernier.... Discussion du projet de loi relatif à la caisse de vétérance de l'ancienne liste civile. M. Eusèbe Salverte.. M. Duprat.... Discussion d'un contre projet de M. Lherbette. Sont entendus: MM. Lherbette, Nicod. - Rejet de l'amendement... Discussion de l'article 1r du projet. — Amendement de M. Vivien. Sont entendus : MM. Vivien, de Schonen. Rejet de l'amendement et adoption du 1er paragraphe de l'article 1..... Discussion du 2o paragraghe amendé par la Commission. Sont entendus: MM. de Schonen, Goupil de Préfeln. Adoption du paragraphe, et de l'ensemble de l'article 1er et de l'article 2 amendé par la commission...... Discussion et adoption de l'article 3 modifié. Adoption des articles 4, 5, 6, 7 (modifié) 8, 9 (du projet du gouvernement), 10, 11 et 12 et 48 12 Discussion et adoption du projet de loi por- tant demande d'un crédit de 250,000 francs pour contribuer, avec la ville de Paris, à la célé- bration du cinquième anniversaire des journées Adoption du projet de loi portant ouverture d'un crédit supplémentaire de 500,000 francs ap- plicable aux dépenses des réfugiés....... Dépôt par M. le comte Jaubert d'un rapport sur la proposition de MM. Ducos et Hervé rela- tive au canal latéral de la Garonne (M. Douin, Discussion du chapitre XVII. — Travaux à en- tretenir ou à continnuer (ports maritimes et ser- vices divers). Sont entendus : MM. Dufaure, Duvergier de Hauranne, rapporteur, Luneau, Pa- rant, etc. Adoption du chapitre...... Discussion du chapitre XVIII. Travaux à entreprendre. M. Auguis. Adoption du cha- Discussion du chapitre XIX. Travaux sur produits de droits spécialisés. - Eusèbe Salverte. chapitres XXIV, XXV, XXVI, XXVII et XXVIII. Discussion du chapitre XXIX. Subvention aux théâtres royaux. Sont entendus MM. Lia- dières, Auguis, Sauveur de La Chapelle, Fulchi- Chambre des Pairs. — Ajournement du dépôt du Suite de l'affaire relative à l'adresse aux ac- : Chambre des députés.-Présentation par M. Thiers, 2. D'un projet de loi tendant à ouvrir un cré- Suite de la discussion du budget du ministère 92 95 Chambre des députés. Dépôt par M. Dumont (du Nord) d'un rapport sur le projet de loi ayant pour objet de céder au département du Nord l'établissement des eaux thermales de Suite de la discussion du budget du ministère des finances pour l'exercice 1836 (suite de la discussion de l'art. 1er). Sont entendus: MM. de Mosbourg, Humann, ministre des finances, Fould, etc., Alexandre Gouin. Rejet d'un amendement de M. de Mosbourg... Discussion de l'article lui-même. Sont enten- dus MM. de Mosbourg, Humann, ministre des finances, Jacques Lefebvre, rapporteur. - Adop- TOME XCVII. épouse du sieur Pierre Lionne, gérant du jour- Suite de la discussion du budget de la jus- 195 Jacob sur le projet de loi tendant à ouvrir au ministre de la marine et des colonies un crédit extraordinaire de 650,000 francs sur l'exercice Rapport par M. le comte de Saint-Cricq sur le projet de loi tendant à autoriser le départe- Rapport par M. le baron Lallemand sur le Rapport par M. le marquis de Laplace sur le Présentation par M. Thiers, ministre de l'in- Présentation par M. le duc de Broglie, prési- dent du conseil, ministre des affaires étrangères, de deux projets de loi le 1 relatif à l'ouver- ture d'un crédit extraordinaire de 450,000 francs pour secours aux pensionnaires de l'ancienne Suite de la dicussion du projet de loi relatif au chemin de fer de Paris à Saint-Germain. Amendement présenté par M. Pons....... Dépôt par M. Laurence d'un rapport sur le projet de loi portant demande d'un crédit extraordinaire de 270,000 francs destiné à acquitter les dépenses de construction du palais de la Chambre des députés.................. Dépôt par M. Mathieu d'un rapport sur le projet de loi tendant à obtenir un crédit sup- plémentaire de 61,698 fr. 80 pour l'Observatoire Reprise de la discussion du projet de loi sur le chemin de fer de Paris à Saint-Germain. — Discussion de l'amendement de M. Pons. Sont entendus MM. Fulchiron, d'Harcourt, Guy, Peyret-Lallier, Vivien, Frémicourt, Legrand, Adoption du projet de loi portant demande d'un crédit de 270,000 francs pour solde des travaux de reconstruction au palais de la Adoption de deux projets de loi concernant des échanges (château royal à Bordeaux et bois appartenant au prince de Tarente, duc de la Discussion du budget des cultes (Exercice 1836). · Adoption des chapitres I, II, III..................... Discussion du chapitre IV: Culte catholique. Traitement des cardinaux, archevêques et évê- ques. Sont entendus: MM. Madier de Montjau, Isambert, Charles Dupin. Adoption du cha- pitre réduit à 1,017,000 francs.. Discussion du chapitre V. Sont entendus : MM. de Schawembourg, Golbéry, Persil, garde des sceaux. Rejet d'un amendement de M. de Adoption du chapitre VI et discussion du chapitre VII: Bourses ou séminaires.-Sont en- Discussion du chapitre I: Administration centrale (Personnel). Rejet d'un amende- ment de M. Auguis. — Adoption du chapitre I", Discussion du chapitre III: Corps entre- Sont entendus: M. Auguis, l'amiral Duperré, ministre de la marine, Charles Dupin, rapporteur, Lacoudrais, commissaire du roi, etc. Adoption du chapitre III, réduit à Discussion du chapitre IV: Corps orga- nisés. Sont entendus: MM. Hernoux (Seine- - ...... 335 336 - - Discussion du chapitre XV: Dépenses des 336 |